Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mai 2009 portant nomination (administration centrale)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mai 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mai 2009
Publié le23 mai 2009
PublicationJORF n°0118 du 23 mai 2009
AutoritéMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
NORDEVK0907329A
IdentifiantJORFTEXT000020647421
RéférenceArrêté du 20 mai 2009 portant nomination (administration centrale), JO du 23 mai 2009, NOR DEVK0907329ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000020647422

Par arrêté du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 20 mai 2009, M. Meslin (Olivier), administrateur civil hors classe, est nommé expert de haut niveau à la mission des Alpes et des Pyrénées, rattaché au chef du service de l'administration générale et de la stratégie de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire pour une durée de trois ans.

Cet emploi est classé en groupe III au sens du décret n° 2008-382 du 21 avril 2008 relatif aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet des administrations de l'Etat et de ses établissements publics.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000020647421, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).