Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juin 2009. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l'avis de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie biologique »,
Arrête :
A compter de la rentrée universitaire 2009, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :
UNIVERSITÉ | IUT | SIÈGE du département | SPÉCIALITÉ | OPTION |
|---|---|---|---|---|
Cergy-Pontoise | Cergy-Pontoise | Cergy-Pontoise | Génie biologique | Génie de l'environnement |
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et le recteur de l'académie de Versailles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 juin 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, P. Hetzel
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.