Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juillet 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juillet 2009
Publié le25 juillet 2009
PublicationJORF n°0170 du 25 juillet 2009
AutoritéMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG0913147A
IdentifiantJORFTEXT000020900168
RéférenceArrêté du 7 juillet 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères), JO du 25 juillet 2009, NOR AGRG0913147ALégifrance →

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000020900171

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive

Ombline.

Vilmorin SA (FR).

Vilmorin SA (FR).


Symphonie.

Hoquet endives SARL (FR).

Hoquet endives SARL (FR).

Chou cabus déclaré hybride

Fighter.

Reed Seed (US).

Alf Christianson Seed Co. (US).


Mission.

Clause (FR).

Clause (FR).


Sennen.

Sakata Seed Corporation (JP).

Sakata Seed Corporation (JP).


Squadron.

Clause - Tézier (FR).

Clause (FR).


Zyklop.

Reed Seed (US).

Alf Christianson Seed Co. (US).

Chou rouge déclaré hybride

Varna.

Reed Seed (US).

Alf Christianson Seed Co. (US).

Chou-fleur déclaré hybride

Dionis.

Vilmorin SA (FR).

Vilmorin SA (FR).


Fulenn.

Organisation bretonne de sélection, OBS (FR).

Organisation bretonne de sélection, OBS (FR).


Mareva.

Clause (FR).

Clause (FR).


Vedis.

Vilmorin SA (FR).

Vilmorin SA (FR).

Concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre

Pione.

Zeraim Gedera Ltd (IL).

Zeraim Gedera Ltd (IL).

Echalote

Grisor.

Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Fenouil déclaré hybride

Giotto.

Clause (FR).

Clause (FR).

Haricot : type nain

Comper.

Vilmorin SA (FR).

Vilmorin SA (FR).


Kentan.

Organisation bretonne de sélection, OBS (FR), Cerafel (FR).

Organisation bretonne de sélection, OBS (FR).


Puncher.

Vilmorin SA (FR).

Vilmorin SA (FR).


Solavert.

Vilmorin SA (FR).

Vilmorin SA (FR).


Vetivert.

Vilmorin SA (FR).

Vilmorin SA (FR).

Melon déclaré hybride

Polinyka.

De Ruiter Zonen (NL).

De Ruiter Zonen (NL).

Oignon déclaré hybride

Primidor.

Dijon céréales - R & D oignon (FR).

SAS 3 Bulbes (FR).

Tomate déclarée hybride

Avangelina.

Hazera Genetics Ltd (IL), Hazera Ltd/Yissum Research (IL).

Hazera Genetics Ltd (IL).


Cyclade.

Gautier semences SAS (FR).

Gautier semences SAS (FR).


Dulzura.

Clause - Tézier (FR).

Clause (FR).


Espyga.

Clause - Tézier (FR).

Clause (FR).


Manolo.

Gautier semences SAS (FR).

Gautier semences SAS (FR).


Massada.

Gautier semences SAS (FR).

Gautier semences SAS (FR).


Minilou.

Gautier semences SAS (FR).

Gautier semences SAS (FR).


Tastyno.

Gautier semences SAS (FR).

Gautier semences SAS (FR).


VP1.

Vilmorin SA (FR).

Vilmorin SA (FR).

Article 2 JORFARTI000020900172

Sont inscrites pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)

DÉNOMINATION

MAINTENEUR(S)

SYNONYME

Carotte

Purple Dragon.

Graines Baumaux (FR).


Courgette déclarée hybride

Cream of the crop.

Graines Baumaux (FR).


Echalote

Ardente.

Espaces naturels régionaux (FR).


Haricot : type nain

Comtesse de Chambord.

Association des croqueurs de carottes (FR).



Pelandron.

Association des croqueurs de carottes (FR).


Oignon

Rouge de Toulouge.

Association des croqueurs de carottes (FR).


Piment/poivron

Bulgarian Carrot.

Graines Baumaux (FR).


Tomate

Abe Lincoln.

Graines Baumaux (FR).



Arkansas Traveler.

Graines Baumaux (FR).



Aunt Ruby's German green.

Graines Baumaux (FR).



Bargemont.

Association des croqueurs de carottes (FR).



Beef Taninges.

Association des croqueurs de carottes (FR).



Big Rainbow.

Graines Baumaux (FR).



Black from Tula.

Graines Baumaux (FR).



Black Prince.

Graines Baumaux (FR) et Association des croqueurs de carottes (FR).

Prince Noir


Black Sea Man.

Graines Baumaux (FR).



Bradley.

Graines Baumaux (FR).



Cherokee purple.

Graines Baumaux (FR).



DR Wyche's yellow.

Graines Baumaux (FR).



Druzba.

Graines Baumaux (FR).



Dutchman.

Graines Baumaux (FR).



Gold Medal.

Graines Baumaux (FR).



Hillbilly potato leaf.

Graines Baumaux (FR).



Hungarian Heart.

Graines Baumaux (FR).



Isis Candy Cherry.

Graines Baumaux (FR).



Japanese Trifele black.

Graines Baumaux (FR).



Jaune d'Espagne.

Association des croqueurs de carottes (FR).



John Baer.

Graines Baumaux (FR).



Kelloggg's Breakfast.

Graines Baumaux (FR).



Manyel.

Graines Baumaux (FR).



Moon Glow.

Graines Baumaux (FR).



Nyagous.

Graines Baumaux (FR).



Olpaka.

Graines Baumaux (FR).



Omar's Lebanese.

Graines Baumaux (FR).



Orange Banana.

Graines Baumaux (FR).



Oxheart orange.

Graines Baumaux (FR).



Oxheart Striped.

Graines Baumaux (FR).



Siberian.

Graines Baumaux (FR).



Soldacki.

Graines Baumaux (FR).



Sub Artic Plenty.

Graines Baumaux (FR).



Thessaloniki.

Graines Baumaux (FR).



Tommy Toe.

Graines Baumaux (FR).



Trophy.

Graines Baumaux (FR).

Article 3 JORFARTI000020900173

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― ail : Edenrose, Flavor, Goulurose, Ibérose, Morasol, Sultop ;

― aubergine déclarée hybride : Abrivado, Adria, Fabiola, Galine, Mégal, Nadal ;

― betterave rouge déclarée hybride : Rougette ;

― carotte déclarée hybride : type potagère : Soprano, Tempo, Valor ;

― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Béa, Flash, Magnum, Turbo, Zoom ;

― chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Atria, Baladine, Dorana, Isola, Sally ;

― chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole : Cornet de la Loire, Douchka ;

― chou cabus déclaré hybride : Bouldor, Guard, Neuropa, Septdor, Sir ;

― chou de Milan déclaré hybride : Manon ;

― chou-rave déclaré hybride : Erika ;

― chou-fleur : Mae ;

― chou-fleur déclaré hybride : Mayflower, Meridien, Moby dick, Navona, Optimist, Otis ;

― Concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Breso, Stella, Verona ;

― courgette déclarée hybride : Alice, Aurore, Consul, Nori, Portofino, Verdi ;

― échalote : Bretor, Lyska (et son [ses] synonyme[s] Polka), Primalys ;

― fraisier : Elsanta, Mamie, Marascor, Sweet Charlie ;

― haricot : type à rames : Alaric, Haricot cerise, Pastoral, Robin ;

― haricot : type nain : Aiguillon, Amethyst, Belna, Caruso, César, Cocobel, Colorado, Cordon bleu, Delinel, Flavert, Inter, Major, Morgane, Nickel, Olympus, Osiris, Oxinel, Polder, Rigalex, Rocdor, Satelit, Tregor, Vilbel ;

― laitue : Appia, Augusta, Balmoral, Carioca, Carlane, Clarion, Concorde, Mariola, Rosny, Rossia, Sangria, Sierra (et son [ses] synonyme[s] Aréna), Soprane, Vanity, Vanoise, Vardac ;

― lentille : Lentillon rosé d'hiver ;

― melon : Santon ;

― melon déclaré hybride : Aliénor, César, Diabolo, Eole, Escrito, Monica, Orlando, Robinson, Sierra, Solaris, Solévante ;

― melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Disko, Paladin ;

― oignon : Barona, Jack, Keravel, Toli ;

― piment/poivron : Gorria, Petit marseillais, Sucette de provence ;

― piment/poivron déclaré hybride : Eolo, Festos, Florian, Gordo, Gypsy, Impala, Jericho, Lany, Laser, Lipari, Ramiro, Sofiane, Soldi, Ténor, Tosca, Valdor, Zénith, Zingaro ;

― poireau : Armor, Malabare, Ténor ;

― pois : type lisse : Eloge, Koka, Orion ;

― pois : type ridé : Cash, Kelvil, Nikita, Nitro, Saga ;

― radis : type de tous les mois : Gaudo ;

― radis déclaré hybride : type de tous les mois : Fluo ;

― tomate déclarée hybride : Agora, Brione, Carmello, Cilao, Cobra, Colibri, Dolcevita, Elko, Frisco, Hilary, Kalimba, Médina, Meteor, Model, Murano, Smadar, Tafna, Tamaris, Topkapi, Valina, Yasmin.

Article 4 JORFARTI000020900174

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― chicorée - witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Janus (et son [ses] synonyme[s] Mona) ;

― chou de Bruxelles : De Rosny ;

― chou rouge : Tête noire 3 ;

― piment/poivron : Doux très long des Landes ;

― pois : type mangetout : Corne de bélier ;

― radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.

Article 5 JORFARTI000020900175

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs », annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive : normale ;

― chou cabus : De Saint-Saens, Tronchuda ;

― chou-fleur : Extra hâtif d'Angers, Violet ;

― concombre/cornichon : type concombre : Lemon ;

― courgette : Jack be Little, Patisson orange ;

― melon : Sucrin de Tours ;

― potiron : Delicious golden, Galeuse d'eysines ;

― tomate : Gold nugget.

Article 6 JORFARTI000020900176

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― asperge déclarée hybride : Akitas (b), Barabas (b), Cipres (b), Cito (b), Kristobal (b), Orus (b), Stéline (b) ;

― carotte déclarée hybride : Hera (b) ;

― chicorée frisée/chicorée scarole : Ariga (b), Frehel (a), Traviata (a) ;

― chou cabus déclaré hybride : Senir ;

― chou-fleur déclaré hybride : Astrolabe (b), Avelek (b), Marsouin (b), Matelot (b), Navistar (b), Trent (b) ;

― concombre/cornichon déclaré hybride : Marmar (a) ;

― courgette déclarée hybride : Baïkal (a), El Greco (a), Lorella (a), Odessa (a), Sephora (a), Small Wonder (a), Stripetti (a) ;

― échalote : Ploumor (b) ;

― fraisier : Cilady (a), Darsival (a), Diana (a), Milsei (a), Pajaro (a), Pandora ;

― haricot : Calvy, Citadel (a), Energy (a), Graindor (a), Luciole (a), Marfil (a), Marion, Navarro, Pix, Quick (a), Roller (a), Triton (b), Verval ;

― laitue : Berdine (a), Bolchoï (a), Cadice (a), Cellia (a), Coralis (a), Dannoe (a), Gaillarde (a), Galavia (a), Gulliver, Jordane (a), Kereon (a), Kidance (a), Leclesio (a), Madrigale (a), Magnolia (a), Mansarde (a), Mauriac (a), Millac (a), Mirabel (a), Moderno (a), Noémie (a), Novac (a), Ornella (a), Palio (a), Tradition (a), Volodia (a), Zoé (a) ;

― melon déclaré hybride : Bastion (a), Brio (a), Calmio (a), Capitan (a), Capo (a), Geor, Hermès (a), Lutetia, Mohican, Orus (a), Pégaso (a), Porphyre (a), Sifor (a), Sirio (a), Trocadero ;

― melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Crimson delight (a), Salsa (a) ;

― piment/poivron : Doux italien (a) ;

― piment/poivron déclaré hybride : Andevalo (a), Cupido (a), Deo (a), Gabryel (a), Joselito (a), Livor (a), Mitico (a), Olimpo (a), Rogelio (a) ;

― poireau : Flipper (b) ;

― pois : Dagor, Goeland (a), Nestor, Tafila ;

― radis déclaré hybride : Chemric (a) ;

― tomate : Cannery Row, Promo ;

― tomate déclarée hybride : Antoinette (a), Batman (a), Bebop (a), Caborca (a), Cornelia (a), Ebro (a), Figaro (a), Gerda, Kaly (a), Kéren, Nautilus, Romance, Shani, Shiren (a), Tantale (a), Tatou (a), Tracie (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

Article 7 JORFARTI000020900177

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Final (b) ;

― courgette : Grise maraîchère hâtive (a) (et son [ses] synonyme[s] Précoce maraîchère).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

Article 8 JORFARTI000020900178

Est radiée à la date du présent arrêté du registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de haricot cultivées en France (potagères) la variété de plantes potagères désignée ci-après :

― Merveille d'octobre (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

Article 9 JORFARTI000020900179

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juillet 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal

Textes cités liens · DILA2

Code rural - art. D661-1 (V)
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