Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 octobre 2009 portant nomination au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 octobre 2009
Publié le21 octobre 2009
PublicationJORF n°0244 du 21 octobre 2009
AutoritéMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
NORDEVT0923368A
IdentifiantJORFTEXT000021180281
RéférenceArrêté du 8 octobre 2009 portant nomination au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine, JO du 21 octobre 2009, NOR DEVT0923368ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000021180282

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 8 octobre 2009, sont nommés membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine, pour la durée du mandat restant à courir prévu par le décret n° 2009-620 du 6 juin 2009 :

― en qualité de titulaire, Mme Carriou (Liliane), en remplacement de M. Charrier (Frédéric) ;

― en qualité de suppléant de Mme Carriou (Liliane), M. Charrier (Frédéric), en remplacement de Mme Ademar (Marie) ;

― en qualité de suppléante de M. Philippe (Firmin), Mme Ademar (Marie), en remplacement de M. Scannapieco (Raphaël).

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000021180281, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).