Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 novembre 2009
Publié le11 novembre 2009
PublicationJORF n°0262 du 11 novembre 2009
AutoritéMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG0925519A
IdentifiantJORFTEXT000021256478
RéférenceArrêté du 3 novembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères), JO du 11 novembre 2009, NOR AGRG0925519ALégifrance →

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 1er juin 2007 et du 7 juillet 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000021256481

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Chou chinois déclaré hybride
Tabaluga.
SAKATA KOREAN CO. Ltd (KR).
SAKATA KOREAN CO. Ltd (KR).

Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre
Minister.
Clause (FR).
Clause (FR).

Courgette déclarée hybride
Cassiopee.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Confucius.
Zeraim Gedera Ltd (IL).
Zeraim Gedera Ltd (IL).


Sibilla.
Clause (FR).
Clause (FR).


Tendor.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Wrangler.
Zeraim Gedera Ltd (IL).
Zeraim Gedera Ltd (IL).

Laitue
Ambroisie.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Cuartel.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Fausto.
Clause (FR).
Clause (FR).


Funsong.
Syngenta Seeds BV (NL).
Syngenta Seeds BV (NL).


Heliante.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Judita.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Jumper.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Kitonia.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Maïko.
Clause (FR).
Clause (FR).


Malwinta.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Memorie.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Muzarde.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Neoda.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Notilia.
Clause (FR).
Clause (FR).


Pamina.
Clause (FR).
Clause (FR).


Perlaverde.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Tapsaï.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Teodore.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Ticcos.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Tiorila.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).

Piment/Poivron déclaré hybride
Alviero.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Classico.
Clause (FR).
Clause (FR).


Felipe.
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Seed Corporation (JP).


Murano.
Clause (FR).
Clause (FR).


Travis.
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Vegetables Europe SARL (FR).

Tomate déclarée hybride
Adato.
Clause - Tézier (FR).
Clause (FR).


Jadviga.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Rebelion.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Rhianna.
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Seed Corporation (JP).


Talayon.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Tettie.
HAZERA LTD/YISSUM RESEARCH (IL).
HAZERA LTD/YISSUM RESEARCH (IL).

Article 2 JORFARTI000021256482

A l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2007 susvisé, pour les variétés Habibi, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Au lieu de : « Sakata Seed France SARL (FR) », lire : « Sakata Vegetables Europe SARL (FR) ».

Article 3 JORFARTI000021256484

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 novembre 2009.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
Code rural - art. D661-1 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000021256478, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).