Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 novembre 2009 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 novembre 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 novembre 2009
Publié le28 novembre 2009
PublicationJORF n°0276 du 28 novembre 2009
AutoritéMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG0926275A
IdentifiantJORFTEXT000021344353
RéférenceArrêté du 18 novembre 2009 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers), JO du 28 novembre 2009, NOR AGRG0926275ALégifrance →

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. * 661-1 à D. * 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 12 août 2009 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000021344356

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

Rubrique I



Pêcher :



― brugnons

Moncarine

René Monteux-Caillet (FR)


Monly

René Monteux-Caillet (FR)


Monsico

René Monteux-Caillet (FR)


Garaco

PSB producción vegetal SL (ES)


Garcica

PSB producción vegetal SL (ES)


Gardeta

PSB producción vegetal SL (ES)


Garminata

PSB producción vegetal SL (ES)

― nectarines

Garofa

PSB producción vegetal SL (ES)


Monvi

René Monteux-Caillet (FR)


Ice Princess

Lowell Glen Bradford (US)


Snow Princess

Lowell Glen Bradford (US)

― pêches proprement dites



Poirier

HW623

Agriculture & Agri-Food Canada (CA)

Prunier japonais

August Yummy

Lowell Glen Bradford (US)


Plumsweetone

Lowell Glen Bradford (US)


September

Lowell Glen Bradford (US)


Yummy Gem

Lowell Glen Bradford (US)


Yummygiant

Lowell Glen Bradford (US)

Article 2 JORFARTI000021344357

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de porte-greffe et les variétés fruitières désignées ci-après :

Porte-greffe :

Cydonia oblonga Mill. : cognassier d'Angers, cognassier de Provence.

Prunus domestica L. : Krasinski.

Prunus insititia : Pixy.

Variétés fruitières :

Cerisier :

― bigarreaux : Ferpin, Jaboulay, Merveille de Saint-Genis-Laval, Noir d'Ecully ;

― cerises proprement dites : Anglaise hâtive, Belle Magnifique, Impératrice Eugénie, Reine Hortense, Royale ;

― guigne : Bechat, Early Rivers, Hâtive de Bâle, La plus précoce de la Marche.

Châtaignier :

― châtaignes : Bourrue de Juilhac ;

― marrons : Portaloune, Précoce des Pyrénées, Roussette de Monpazier.

Framboisier :

― non remontants : Glen Prosen, Haurelsa, Schoenemann ;

― remontants : September, Zeva remontante.

Groseillier : variété blanche : Cerise blanche.

Pêcher :

― nectarines : Armking, Independence, Maygrand, Nectared 6, Nectared 9 ;

― pavies : Everts, Loadel ;

― pêches proprement dites : Coronet, Fairhaven, Garnet Beauty, Genard, May Flower, Merrill Sundance, Précoce de Hale, Ribet, Robin, Rubidoux, Southland, Springtime, Suncrest, Surpasse Amsden.

Poirier : Madame Ballet.

Pommier : Charlotte, Delcon, Early Blaze, Merton Prolific, Obelisk, Wellspur Delicious.

Prunier : Bleue de Belgique, Early Laxton, Jefferson, Pêche, Utility.

Prunier japonais : Beauty, Methley, Santa Rosa.

Article 3 JORFARTI000021344358

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 août 2009 susvisé :

A l'article 9, pour la rubrique II, classe 2, lire : « Amandier : Cristar, Texas. », au lieu de : « Amandier : Cristar, Non pareil, Texas. ».

Article 4 JORFARTI000021344359

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 novembre 2009.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale, P. Briand

Textes cités liens · DILA2

Code rural - art. D661-1 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000021344353, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).