Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 janvier 2010. Pas de version consolidée dans la base.
Le directeur des sports,
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 24 juin 2009 portant délégation de signature (direction des sports),
Arrête :
Aux I et II de l'article 2 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé, les mots : « Mme Fabienne BOURDAIS, inspectrice principale de la jeunesse et des sports » sont remplacés par les mots : « Mme Sylvie MOUYON-PORTE, inspectrice de la jeunesse et des sports ».
Au I de l'article 3 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé, les mots : « Mme Christine JULIEN, conseillère technique et pédagogique supérieure » sont remplacés par les mots : « Mme Annie LAMBERT-MILON, inspectrice de la jeunesse et des sports ».
Le II de l'article 3 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé est ainsi rédigé :
« II. ― En cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur et de Mme Annie LAMBERT-MILON, délégation est donnée à Mme Christine JULIEN, conseillère technique et pédagogique supérieure. »
L'article 3 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« III. ― En cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur et de Mme Annie LAMBERT-MILON et de Mme Christine JULIEN, délégation est donnée à Mme Anne-Marie de la COTARDIERE, agente contractuelle. »
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 décembre 2009.
B. Jarrige