Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 février 2010 portant nomination (directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 février 2010. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 février 2010
Publié le17 février 2010
PublicationJORF n°0040 du 17 février 2010
AutoritéMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
NORDEVK1002488A
IdentifiantJORFTEXT000021838992
RéférenceArrêté du 8 février 2010 portant nomination (directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement), JO du 17 février 2010, NOR DEVK1002488ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000021838993

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 8 février 2010, M. Philippe COMBE, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, est nommé directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Limousin.

Cet emploi est classé en groupe IV au sens du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 modifié relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000021838992, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).