Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 24 août 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section colza et autres crucifères),
Arrête :
Article 1 JORFARTI000021869222
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Colza oléagineux d'hiver |
Azzor. |
J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL). |
R 2n (FR). |
|
Central. |
RAPS Gbr Saatzucht Lundsgaard (DE). |
RAPS Gbr Saatzucht Lundsgaard (DE). |
|
ES Danube. |
Euralis Semences (FR). |
Euralis Semences (FR). |
|
ES Ocean. |
Euralis Semences (FR). |
Euralis Semences (FR). |
|
Lauda. |
Syngenta Crop Protection AG (CH). |
Syngenta Seeds GmbH (DE). |
|
Leonis. |
Syngenta Crop Protection AG (CH). |
Syngenta Seeds GmbH (DE). |
|
PR46W32. |
Pioneer Overseas Corporation (US). |
Pioneer Génétique SARL (FR). |
|
Salvator. |
Syngenta Crop Protection AG (CH). |
Syngenta Seeds GmbH (DE). |
Article 2 JORFARTI000021869223
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Colza oléagineux d'hiver |
Elysee. |
Adrien Momont et Fils Sarl (FR). |
Momont Hennette et Fils (FR). |
|
Heritage. |
Serasem (FR). |
Serasem (FR). |
|
Quetzzal. |
R 2n (FR). |
R 2n (FR). |
|
Rezzeda. |
R 2n (FR). |
R 2n (FR). |
|
RNX 1726. |
Syngenta Crop Protection AG (CH). |
Syngenta Seeds SAS (FR). |
Article 3 JORFARTI000021869224
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Chou fourrager : Coleor.
Colza oléagineux d'hiver : Aviso.
Moutarde blanche : Caralba, Ludique, Ogtan.
Moutarde brune : Ficita.
Navette fourragère de printemps : Buko.
Article 4 JORFARTI000021869225
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux d'hiver : Capitol, CSH26, Extra, Milena, Sioux, Wanda.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.
Article 5 JORFARTI000021869226
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux d'hiver : Amor, Concept, EMB19, FPR 226, HRH956, Lupus, NK Bijou, NK Darius, NK Gabi, Olympia, Pirola, SW0770, SW0780.
Article 6 JORFARTI000021869227
Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste V), à échéance du 31 décembre 2009, la variété désignée ci-après :
Colza oléagineux d'hiver : Cordial.
Article 7 JORFARTI000021869228
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 24 août 2009 susvisé :
A l'article 1er, dans la colonne « Dénomination » :
Lire « PR45W34, PR46D07, PR46W35, PR46W36 »,
Au lieu de « PR 45W34, PR 46D 07, PR 46W35, PR 46W36 ».
Article 8 JORFARTI000021869229
La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 février 2010.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation, P. Briand
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