Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 février 2010 portant nomination (directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 février 2010. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 février 2010
Publié le27 février 2010
PublicationJORF n°0049 du 27 février 2010
AutoritéMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
NORDEVK1002500A
IdentifiantJORFTEXT000021879107
RéférenceArrêté du 19 février 2010 portant nomination (directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement), JO du 27 février 2010, NOR DEVK1002500ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000021879108

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 19 février 2010, Mme Anne-Emmanuelle OUVRARD, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommée directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine.

Cet emploi est classé en groupe III au sens du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 modifié relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000021879107, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).