Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 2010. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 avril 2010
NatureArrêté
Signé le23 mars 2010
Publié le2 avril 2010
PublicationJORF n°0078 du 2 avril 2010
AutoritéMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG1006023A
IdentifiantJORFTEXT000022050533
RéférenceArrêté du 23 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères), JO du 2 avril 2010, NOR AGRG1006023ALégifrance →

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000022050536

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
type variétal
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Ail
Vacoa.
CIRAD ― Pôle de protection des plantes (FR).
CIRAD ― Pôle de protection des plantes (FR).

Asperge déclarée hybride
Lima.
Jacques Marionnet GFA (FR).
Jacques Marionnet GFA (FR).

Aubergine déclarée hybride
Esmeray.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Madalena.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Tanyeli.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).

Chou brocoli déclaré hybride
Kanga.
Clause (FR).
Clause (FR).


Marcus.
Graines Voltz (FR).
Graines Voltz (FR).


Naxos.
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Seed Corporation (JP).


Pharos.
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Seed Corporation (JP).


Sirtaki.
Clause (FR).
Clause (FR).

Chou cabus déclaré hybride
Tenacity.
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Seed Corporation (JP).

Chou de Milan déclaré hybride
Caserta.
REED SEED (US).
Alf Christianson Seed Co. (US).

Chou-fleur déclaré hybride
Nazario.
Clause (FR).
Clause (FR).


Nikolaz.
Organisation bretonne de sélection-OBS (FR), INRA/CERAFEL (FR).
Organisation bretonne de sélection-OBS (FR).


Octopus.
Clause (FR).
Clause (FR).


Platon.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Ubac.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).

Concombre/Cornichon déclaré hybride : concombre
Acylia.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).

Courgette déclarée hybride
Epoca.
Clause ― Tézier (FR).
Clause (FR).


Kompass.
Clause (FR).
Clause (FR).

Laitue
Abbice.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Amblaï.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Baghera.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Cadrila.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Cucaracha.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Egery.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Emocion.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Fiansaï.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Florine.
Clause (FR).
Clause (FR).


Lirice.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Ofelia.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Prunaï.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Quelio.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Reflexion.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Rivale.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Rouxaï.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Tandem.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Tropicos.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).

Melon déclaré hybride
Anibal.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Bimbo.
Sakata Seed Sudamerica Ltd (BR).
Sakata Seed Sudamerica Ltd (BR).


Canopia.
Laboratoire de recherche ASL (FR).
Laboratoire de recherche ASL (FR).


Dubellay.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Escorial.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Furat.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Havana.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Homer.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Magnus.
Clause (FR).
Clause (FR).


Merrylon.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Sofia.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Terriero.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Thanos.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).

Piment/Poivron
Aiguille.
CIRAD ― Pôle de protection des plantes (FR).
CIRAD ― Pôle de protection des plantes (FR).

Piment/poivron déclaré hybride
Casidi.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).

Tomate déclarée hybride
Bellarosa.
Sakata Seed America Inc (US).
Sakata Seed America Inc (US).


Sir Elyan.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Stellared.
Clause ― Tézier (FR).
Clause (FR).


Vaquero.
Clause ― Tézier (FR).
Clause (FR).

Article 2 JORFARTI000022050537

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
type variétal
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Laitue
Beltran.
Syngenta Seeds BV (NL).
Syngenta Seeds BV (NL).


Funjazz.
Syngenta Seeds BV (NL).
Syngenta Seeds BV (NL).


Funride.
Syngenta Seeds BV (NL).
Syngenta Seeds BV (NL).

Article 3 JORFARTI000022050538

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 mars 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
code rural

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
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