Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 2010. Pas de version consolidée dans la base.
Le haut-commissaire à la jeunesse,
Vu le décret n° 2002-570 du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 21 février 2007 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 28 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 21 février 2007 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 21 février 2009 modifiant l'arrêté du 21 février 2007 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 13 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 21 février 2007 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse,
Arrête :
L'article 3 (a) de l'arrêté du 21 février 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Jean-Pierre Pelletier (Association des maires de France), suppléant », lire : « M. Philippe Esnol (Association des maires de France), suppléant ».
L'article 4 de l'arrêté du 21 février 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Pierre-Alain Chaumard (Confédération générale du travail), titulaire », lire : « M. Guy Coisy (Confédération générale du travail), titulaire ».
L'article 6 de l'arrêté du 21 février 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Arnaud Carrère (Union française des centres de vacances), titulaire », lire : « Mme Sidonie Beaumont (Union française des centres de vacances), titulaire ».
Au lieu de : « M. Guillaume Rodelet (Union française des centres de vacances), suppléant », lire : « Mme Marie-Ange Cazaubon (Union française des centres de vacances), suppléante ».
L'article 9 (a) de l'arrêté du 21 février 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Pierre Clouet (Confédération nationale des maisons de la jeunesse et de la culture de France), titulaire », lire : « M. Mustapha Boudjemai (Confédération nationale des maisons de la jeunesse et de la culture de France), titulaire ».
Au lieu de : « Mme Elise Catonnet (Jeunesse ouvrière chrétienne), suppléante », lire : « M. Florian Meyer (Jeunesse ouvrière chrétienne), suppléant ».
Au lieu de : « M. Dominique Girard (Eclaireuses et éclaireurs de France), titulaire », lire : « M. Vincent Cocquebert (Eclaireuses et éclaireurs de France), titulaire ».
Au lieu de : « M. Cédric Mazière (Anima'fac), suppléant », lire : « Mme Coline Vanneroy (Anima'fac), suppléante ».
Au lieu de : « Mme Christine Fournier (Union chrétienne des jeunes gens-Young Men's Christian Association de France), titulaire », lire : « Mme Myriam Verger (Union chrétienne des jeunes gens-Young Men's Christian Association de France), titulaire ».
Au lieu de : « Mme Martine Pin (Union française des centres de vacances), titulaire », lire : « M. Pierre Maricourt (Union française des centres de vacances), titulaire ».
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 mars 2010.
Pour le haut-commissaire et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, Y. Dyèvre