Article 1 JORFARTI000022096781
L'article 1er de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est remplacé par la disposition suivante :
« Le bureau est présidé par le ministre chargé de la jeunesse ou son représentant. »
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l'arrêté du 6 avril 2008 portant nomination au bureau du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 avril 2010. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le8 avril 2010
Publié le15 avril 2010
PublicationJORF n°0088 du 15 avril 2010
AutoritéMinistère de la jeunesse et des solidarités actives
NORJSAJ1009625A
IdentifiantJORFTEXT000022096779
Le ministre de la jeunesse et des solidarités actives,
Vu le décret n° 2002-570 du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 21 février 2007 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 6 avril 2008 portant nomination au bureau du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000022096782
L'article 2 (a) de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « Le directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant »,
Lire : « Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ou son représentant ».
Au lieu de : « Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations ou son représentant »,
Lire : « Le sous-directeur des politiques de jeunesse ou son représentant ».
Article 3 JORFARTI000022096783
L'article 2 (b) 1er collège de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Pierre Clouet (Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France) »,
Lire : « M. Mustapha Boudjemai (Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France) ».
Article 4 JORFARTI000022096784
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 avril 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, Y. Dyèvre