Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 9 mars 1977, l'arrêté du 9 avril 1978, l'arrêté du 27 mars 1981, l'arrêté du 21 avril 1982, l'arrêté du 3 mai 1988, l'arrêté du 25 mai 1989, l'arrêté du 20 décembre 1989, l'arrêté du 1er juin 1994, l'arrêté du 28 mai 1996, l'arrêté du 25 avril 1997, l'arrêté du 16 juillet 1998, l'arrêté du 10 août 1999, l'arrêté du 30 mars 2000, l'arrêté du 28 mars 2001, l'arrêté du 17 mars 2003 et l'arrêté du 1er avril 2009 modifiant le catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « plants de pommes de terre »,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000022220687
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre) dont les plants peuvent être commercialisés en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Pomme de terre de consommation |
Cerisa. |
Desmazières (FR). |
Desmazières (FR). |
|
CRISPS4ALL. |
HZPC Holland BV (NL). |
Huchette Cap Gris-Nez (FR). |
|
Dolly. |
Germicopa SAS (FR). |
Germicopa SAS (FR). |
|
Doremi. |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
|
Fribel. |
Bretagne-plants (FR). |
Bretagne-plants (FR). |
|
Gervioline. |
Germicopa SAS (FR). |
Germicopa SAS (FR). |
|
Nazca. |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
|
Servane. |
Germicopa SAS (FR). |
Germicopa SAS (FR). |
|
Synergy. |
Bretagne-plants (FR). |
Bretagne-plants (FR). |
Article 2 JORFARTI000022220688
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre) dont les plants peuvent être multipliés en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Pomme de terre de consommation |
Eldorado. |
Grocep (FR). |
Grocep (FR). |
|
Printaline. |
Bretagne-plants (FR). |
Bretagne-plants (FR). |
Article 3 JORFARTI000022220689
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre), dont les plants peuvent être commercialisés en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Pomme de terre de consommation : Adora, Agata, Aminca, Apollo, Atlas, Bea, Bintje, Eden, Eersteling, Florette, Institut de Beauvais, Kerpondy, Obelix, Resy, Rubis, Saskia, Sirtema, Tenor, Urgenta.
Pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme : Altesse, BF 15, Belle de Fontenay, Josephine, Lady Christl, Ratte, Rosa, Roseval, Sieglinde, Stella, Viola.
Pomme de terre féculière : Kaptah Vandel.
Article 4 JORFARTI000022220690
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre), dont les plants peuvent être multipliés en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Pomme de terre de consommation : Kennebec.
Article 5 JORFARTI000022220691
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre), dont les plants peuvent être commercialisés en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Pomme de terre de consommation : Canelle, Charmante, Fringante, Iroise.
Pomme de terre féculière : Phoebus, Venus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.
Article 6 JORFARTI000022220692
Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre), dont les plants peuvent être multipliés en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, la variété désignée ci-après :
Doline.
Article 7 JORFARTI000022220693
Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre), pour les variétés suivantes :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Pomme de terre de consommation |
Alowa.
Apolline.
Atlas. |
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) » |
|
Cynthia.
Daisy.
Maestro. |
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) » |
|
Mariana.
Marine.
Pamina.
Rosabelle.
Sahel.
Samba. |
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) » |
Pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme |
Amandine
Charlotte.
Chérie.
Corolle.
Josephine.
Juliette. |
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) »au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) » |
Pomme de terre féculière |
Amyla.
Starter. |
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) »
Lire : « Germicopa SAS (FR) » au lieu de : « Germicopa SA (FR) » |
Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :
― arrêté du 9 mars 1977 modifié pour les variétés Sahel ;
― arrêté du 9 avril 1978 modifié pour les variétés Rosabelle ;
― arrêté du 27 mars 1981 modifié pour les variétés Charlotte ;
― arrêté du 21 avril 1982 modifié pour les variétés Mariana ;
― arrêté du 3 mai 1988 modifié pour les variétés Pamina ;
― arrêté du 25 mai 1989 modifié pour les variétés Samba ;
― arrêté du 20 décembre 1989 modifié pour les variétés Atlas ;
― arrêté du 1er juin 1994 modifié pour les variétés Amandine, Marine ;
― arrêté du 28 mai 1996 modifié pour les variétés Cynthia ;
― arrêté du 25 avril 1997 modifié pour les variétés Chérie, Juliette ;
― arrêté du 16 juillet 1998 modifié pour les variétés Daisy ;
― arrêté du 10 août 1999 modifié pour les variétés Amyla ;
― arrêté du 30 mars 2000 modifié pour les variétés Josephine ;
― arrêté du 28 mars 2001 modifié pour les variétés Alowa, Corolle, Maestro, Starter ;
― arrêté du 17 mars 2003 modifié pour les variétés Apolline.
Article 8 JORFARTI000022220709
La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 mai 2010.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation, P. Briand
Textes cités liens · DILA2