Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mai 2010. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mai 2010
Publié le18 mai 2010
PublicationJORF n°0113 du 18 mai 2010
AutoritéMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG1011825A
IdentifiantJORFTEXT000022220710
RéférenceArrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon), JO du 18 mai 2010, NOR AGRG1011825ALégifrance →

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 5 janvier 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000022220713

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Graminées fourragères :

Dactyle fourrage

Adremo.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Duero.

Euro Grass BV (NL).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).


Galibier.

Gie Grass (FR).

Gie Grass (FR).


Isoard.

Gie Grass (FR).

Gie Grass (FR).


Raffut.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

Fétuque élevée fourrage

Philia.

R 2n (FR).

R 2n (FR).


Tower.

Cebeco Seeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).

Ray-grass anglais fourrage

Alcazar.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).


Alfonso.

Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).


Bovini.

Cebeco Seeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).


Complot.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).


Grazianne.

Innoseeds BV (NL).

Dansk Planteforaedling (DK).


Hurricane.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).


Irondal.

R 2n (FR).

R 2n (FR).


Palazzo.

Euro Grass BV (NL).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).


Ponant.

Euro Grass BV (NL).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).


Sanova.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).


Tryskal.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

Ray-grass d'Italie non alternatif

Alicar.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).


Barultima.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Inducer.

Cebeco Seeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).


Isidor.

Gie Grass (FR).

Gie Grass (FR).

Ray-grass hybride

Daboya.

Beat Boller (CH).

Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).


Elgat.

R 2n (FR).

R 2n (FR).


Lontal.

Société Eraf (FR).

Société Eraf (FR).


Perla.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

Légumineuses fourragères :

Luzerne

Artemis.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Trèfle blanc

Triple.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).

Trèfle violet

Trevvio.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

Graminées à gazon :

Dactyle gazon

Barmedal.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Fétuque élevée gazon

Greenfront.

Top Green (FR).

Top Green (FR).

Fétuque rouge gazonnante

Bodega.

R 2n (FR).

R 2n (FR).


Brahms.

Cebeco Seeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).


Sandrine.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Fétuque rouge demi-traçante

Albertine.

Advanta Seeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).


Farinelli.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).

Fétuque rouge traçante

Greencrown.

Top Green (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).

Ray-grass anglais gazon

Greenblush.

Top Green (FR).

Top Green (FR).


Hamac.

GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).

GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).


Vermio.

Jouffray-Drillaud SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Article 2 JORFARTI000022220714

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Graminées fourragères :

Dactyle fourrage

Lureva.

Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Fétuque élevée fourrage

Barflexa.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Resolute II.

PGG-Wrightson Seeds Ltd (NZ).

PGG-Wrightson Seeds Ltd (NZ).

Légumineuses fourragères :

Luzerne

Babelle.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

Article 3 JORFARTI000022220715

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Ray-grass d'Italie alternatif cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), de la variété désignée ci-après :

Peleton.

Article 4 JORFARTI000022220716

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Bariton.

Ray-grass anglais fourrage : Aberdart, Barceltic, Barmelba, Barsaxo, Belcampo, Cheops, Cordoba, Eminent, Galaad, Kirdi, Nectar, Pomerol, Portia, Roderick, Rosalin.

Ray-grass d'Italie alternatif : Shoot, Spark.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Elvis, Ingot, Monarque.

Ray-grass hybride : Rusa.

Légumineuses fourragères :

Lotier : Dawn, Upstart.

Luzerne : Oro, Sitel.

Sainfoin : Simpro.

Trèfle blanc : Milton.

Vesce commune de printemps : Delphi, Sylphie.

Graminées à gazon :

Fétuque élevée gazon : Angela, Barbizon, Talent, Wrangler.

Fétuque rouge gazonnante : Soberana.

Ray-grass anglais gazon : Athena, Cavalier, Fragment, Greenflash, Litan, Polarstar.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

Article 5 JORFARTI000022220717

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Ray-grass anglais fourrage : Malabar, Sumo.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Barberia, Barsiega.

Graminées à gazon :

Ray-grass anglais gazon : Tassilo.

Article 6 JORFARTI000022220718

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 mai 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

Textes cités liens · DILA2

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