Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mai 2010. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mai 2010
Publié le18 mai 2010
PublicationJORF n°0113 du 18 mai 2010
AutoritéMinistère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG1011826A
IdentifiantJORFTEXT000022220719
RéférenceArrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille), JO du 18 mai 2010, NOR AGRG1011826ALégifrance →

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 13 janvier 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000022220722

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Avoine de printemps

Ardente.

Svalöf Weibull AB (SE).

Svalöf Weibull AB (SE).


Jag de Bellouet.

Adrien Momont et Fils Sarl (FR).

A. Momont-Hennette et ses Fils SA (FR).

Blé dur

Coussur.

R 2n (FR).

R 2n (FR).


Murano.

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Orge de printemps à 2 rangs

Datcha. (1)

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).


Jazz. (1)

Nickerson International Research GEIE (FR).

Limagrain Advanta Nederland BV (NL).


KWS Aliciana. (1)

Lochow-Petkus GmbH (DE).

Lochow-Petkus GmbH (DE).


Mafalda. (1)

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).


Paprika. (1)

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).


Scrabble. (1)

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta Seeds SAS (FR).


Trio. (1)

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).


Zeppelin. (1)

Sejet Planteforaedling (DK).

Unisigma GIE (FR).

Orge d'hiver à 2 rangs

Lindsay. (1)

Saatzucht Dr. J. Ackermann (DE).

Saatzucht Dr. J. Ackermann (DE).

Orge d'hiver à 6 rangs

Gigga. (1)

Adrien Momont et Fils Sarl (FR).

A. Momont-Hennette et ses Fils SA (FR).


Henriette.

Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

Riz

Gageron.

Centre français du riz (FR), CIRAD (FR).

Centre français du riz (FR).


Vigueirat.

Centre français du riz (FR), CIRAD (FR).

Centre français du riz (FR).

(1) L'inscription de ces variétés sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France est faite à la rubrique particulière des variétés à orientation brassicole.

Article 2 JORFARTI000022220723

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé dur

Cessur.

R 2n (FR).

R 2n (FR).


LA1823.

Institut national de la recherche agronomique (FR).

Institut national de la recherche agronomique (FR).

Orge de printemps à 2 rangs

Gentle.

Nickerson International Research GEIE (FR).

Limagrain Nederland BV (NL).

Orge d'hiver à 2 rangs

Vanquish.

Nickerson International Research GEIE (FR).

LIMAGRAIN UK (GB).

Article 3 JORFARTI000022220724

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :

― orge d'hiver à 2 rangs : Basilic, Duo, Salamandre ;

― orge d'hiver à 6 rangs : Limpid.

Article 4 JORFARTI000022220725

Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Orge d'hiver à 6 rangs

SYN RE 17.

Syngenta Seeds Limited.

Syngenta Seeds SAS.


NFC RE 15.

Syngenta Seeds Limited.

Syngenta Seeds SAS.

Article 5 JORFARTI000022220726

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :

― blé tendre d'hiver : Aciento, Emerald ;

― orge de printemps à 2 rangs : Carafe, Marnie, Power, Raquel ;

― riz : Maroni ;

― triticale : Pizarro.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

Article 6 JORFARTI000022220727

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :

― blé tendre d'hiver : Cabello, Cigalo, Evasion, Pigmo, Syn04618.

Article 7 JORFARTI000022220728

Dans l'arrêté du 13 janvier 2010 susvisé :

Article 1er :

― pour la variété Surmesur, lire : « blé dur » au lieu de : « blé tendre hybride » ;

― pour la variété Salamandre, lire : « orge d'hiver à 2 rangs » au lieu de : « orge d'hiver 6 rangs hybride » ;

Article 5 :

― pour la variété PR. 22 R. 28, lire : « PR. 22 R. 28 » au lieu de : « PR. 22 R. 28 ».

Article 8 JORFARTI000022220729

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 mai 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

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