Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juin 2010. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié portant création du grade de master ;
Vu le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ;
Vu le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002, modifié par l'arrêté du 30 avril 2002, relatif au diplôme national de master, notamment son article 15 ;
Vu les avis de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur,
Arrêtent :
Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés, à compter de la date indiquée.
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E S A N N E X E 1
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT habilité | INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES et technologies | DURÉE DE L'HABILITATION du master | ||
|---|---|---|---|---|---|
Mention | Spécialité | Date de début | Date de fin | ||
Besançon | Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques | Sciences pour l'ingénieur | Mécanique, mécatronique, microsystèmes et ingénierie | 1er septembre 2009 | 31 août 2012 |
Dijon | Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) | Agronomie | Management technique et économique des agro-équipements | 1er septembre 2009 | 31 août 2012 |
Grenoble | Institut polytechnique de Grenoble Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux | Sciences pour l'ingénieur | « Pulp and paper science » | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 |
Lyon | Ecole centrale de Lyon | Sciences pour l'ingénieur | « Surface and friction engineering » | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 |
Nancy-Metz | Institut national polytechnique de Lorraine Ecole nationale supérieure de géologie Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy | Réservoirs souterrains pour l'énergie : hydrodynamique, géologie et modélisation | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 | |
Nantes | Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes | Génie des procédés | Environnement énergétique | 1er septembre 2009 | 31 août 2012 |
Nantes | Ecole supérieure d'agriculture d'Angers | Agronomie ― agroalimentaire | Technologies et valorisation des produits de terroir « food identity » | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 |
Paris | Ecole nationale supérieure des télécommunications (Télécom ParisTech) | Technologies de l'information | Communications mobiles | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 |
Paris | Ecole nationale supérieure des télécommunications (Télécom ParisTech) | Technologies de l'information | Conception des systèmes embarqués | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 |
Paris | Ecole nationale supérieure des télécommunications (Télécom ParisTech) | Technologies de l'information | Technologies du multimédia | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 |
Paris | Institut national des télécommunications | « Software engineering for ambient intelligence » | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 | |
Rennes | Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne | Technologies de l'information | Ingénierie de l'information dans les systèmes de transport | 1er septembre 2009 | 31 août 2012 |
Toulouse | Institut national polytechnique de Toulouse Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques | Mécanique des fluides et génie des procédés | « Fluids engineering for industrial processes » | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 |
Versailles | Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs | Energétique et mécanique des fluides | Technologies du pétrole, des gaz et des moteurs | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 |
A N N E X E 2
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT habilité | INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES et technologies | DURÉE DE L'HABILITATION du master | ||
|---|---|---|---|---|---|
Mention | Spécialité | Date de début | Date de fin | ||
Lille | Institut supérieur d'agriculture de Lille | « Cheng international MSc in agribusiness » | 1er septembre 2009 | 31 août 2013 | |
Lyon | Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes | ||||
Nantes | Ecole supérieure d'agriculture d'Angers | ||||
Toulouse | Ecole d'ingénieurs de Purpan | ||||
Montpellier | Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro) | Agronomie ― agroalimentaire | Horticulture méditerranéenne et tropicale | 1er septembre 2009 | 31 août 2011 |
Rennes | Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agrocampus Ouest) | ||||
Fait à Paris, le 28 octobre 2009.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Valérie Pécresse Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Jean-Louis Borloo La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, Christine Lagarde Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Bruno Le Maire
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.