Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 décembre 2010. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 décembre 2010
Publié le16 décembre 2010
PublicationJORF n°0291 du 16 décembre 2010
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
NORAGRG1029436A
IdentifiantJORFTEXT000023236780
RéférenceArrêté du 3 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères), JO du 16 décembre 2010, NOR AGRG1029436ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 28 mars 2001, 28 mars 2002, 10 octobre 2003, 15 juillet 2004, 13 juillet 2007, 7 juillet 2009 et du 8 septembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000023236782

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Fenouil déclaré hybride.
CLX 4307.
Clause (FR).
Clause (FR).

Fraisier.
Capriss.
CIREF Création variétale Fraises Fruits rouges (FR).
CIREF Création variétale Fraises Fruits rouges (FR).

Laitue.
Albanice.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Bisbale.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Cembale.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Donertie.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Etablie.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Fogo.
Clause (FR).
Clause (FR).


Galidie.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Joviale.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Kiber.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Lemantino.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Ourale.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Quifene.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Sellina.
Clause (FR).
Clause (FR).

Mâche.
Princess.
Clause (FR).
Clause (FR).

Navet de printemps/Navet d'automne déclaré hybride.
Ametis.
Clause (FR).
Clause (FR).


Clovis.
Clause (FR).
Clause (FR).

Piment/Poivron déclaré hybride.
Traguardo.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).

Pois potager/à grain ridé
Altesse
GSN semences (FR).

GSN semences (FR).

Pois potager/à grain lisse
Inovia
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).

Tomate déclarée hybride.
Kelmerveil.
GSN semences (FR).
GSN semences (FR)


Phedra.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Acton.
Clause (FR).
Clause (FR).


Amerigo.
Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).
Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).


Aphen.
Clause (FR).
Clause (FR).


Cascade.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Cauralina.
Gautier Semences SAS (FR).
Gautier Semences SAS (FR).


Maverick.
Clause (FR).
Clause (FR).


Murdoch.
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).

Article 2 JORFARTI000023236783

Dans l'arrêté du 7 juillet 2009 susvisé, à l'article 2, pour la variété Alice, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » au lieu de : « Harris Moran International (NL) », lire : « Clause (FR) ».

Dans l'arrêté du 28 mars 2001 susvisé, à l'article 1er pour la variété Gomez, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » au lieu de : « Harris Moran International (NL) », lire : « Clause (FR) ».

Dans l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er pour la variété Orelia, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » au lieu de : « Harris Moran International (NL) », lire : « Clause (FR) ».

Article 3 JORFARTI000023236787

Dans l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé, à l'article 1er pour la variété Demeter, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».

Dans l'arrêté 8 septembre 2010 susvisé, à l'article 3, pour la variété Pamela, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».

Dans l'arrêté du 10 octobre 2003 susvisé, à l'article 1er pour la variété Malibu, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».

Dans l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Green Towers dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».

Dans l'arrêté du 7 juillet 2009 susvisé, à l'article 2, pour la variété Frisco, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».

Dans l'arrêté du 13 juillet 2007 susvisé, à l'article 1er pour la variété Mountain Fresh Plus, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».

Article 4 JORFARTI000023236794

Dans l'arrêté du 8 septembre 2010 susvisé, à l'article 3, pour la variété Colisée, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Seeds (US) », lire : « Clause (FR) ».

Article 5 JORFARTI000023236796

La directrice générale de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 décembre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

Textes cités liens · DILA1

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000023236780, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).