Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 décembre 2010 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2011 de personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 décembre 2010. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 décembre 2010
Publié le23 décembre 2010
PublicationJORF n°0297 du 23 décembre 2010
AutoritéMinistère du travail, de l'emploi et de la santé
NORETSN1032608A
IdentifiantJORFTEXT000023274510
RéférenceArrêté du 16 décembre 2010 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2011 de personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, JO du 23 décembre 2010, NOR ETSN1032608ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000023274511

Par arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion en date du 16 décembre 2010, les personnes ci-après énumérées sont inscrites sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2011 prévue par le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

I. ― Au titre du I (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 précité

Mme AUMONT (Claudy), directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social. Mme COMTE (Catherine), directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social. M. DOUARIN (René), directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social. M. DUBOSC DE PESQUIDOUX (Olivier), praticien hospitalier. M. EVAIN (Jérôme), directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social. M. PIERREFFITE (Stéphane), ingénieur hospitalier. M. TALEC (Ronan), ingénieur hospitalier.

II. ― Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 précité

Mme COLLIN (Marie-Annick), inspectrice de l'action sanitaire et sociale.

III. ― Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 précité

M. AYFRE (Philippe), directeur de soins. M. HUYNH (Paul), ingénieur hospitalier. Mme KANTORSKI (Colette), directrice de soins. Mme OUAZAN (Sylvie), directrice des soins. M. SANABRE (Georges), directeur de soins.

IV. ― Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 précité

Mlle AUFAURE (Sandrine), inspectrice de l'action sanitaire et sociale. Mme CLARACQ (Stéphanie), inspectrice de l'action sanitaire et sociale. Mlle MARIANI (Marie-Pierre), inspectrice de l'action sanitaire et sociale.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000023274510, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).