Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 décembre 2010. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 décembre 2010
Publié le26 décembre 2010
PublicationJORF n°0299 du 26 décembre 2010
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
NORAGRG1031814A
IdentifiantJORFTEXT000023295170
RéférenceArrêté du 16 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille), JO du 26 décembre 2010, NOR AGRG1031814ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 13 décembre 2000, du 12 décembre 2002, du 29 novembre 2007, du 13 janvier 2010 et du 18 mai 2010 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Céréales à paille » du 19 octobre 2010,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000023295173

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé dur
Atoudur.
Serasem (FR).
Serasem (FR).


Aventur.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Fabulis.
Eurodur (FR).
Eurodur (FR).


Pastiflur.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


SY Banco.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


SY Cysco.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


SY Enzo.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Tablur.
R 2n (FR).
R 2n (FR).

Blé tendre d'hiver
Acoustic.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).


Adhoc.
Adrien Momont et Fils Sarl (FR).
Momont-Hennette et Fils SA (FR).


Alizeo.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Allez y.
NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).
Limagrain Verneuil Holding (FR).


Ambello.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Ardelor.
Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium BVBA-SPRL (BE).
Unisigma GIE (FR).


Arkeos.
NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).
Limagrain Verneuil Holding (FR).


Carré.
Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).


Contrefor.
Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium BVBA-SPRL (BE).
Unisigma GIE (FR).


Croisade.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Farinelli.
Adrien Momont et Fils Sarl (FR).
Momont-Hennette et Fils SA (FR).


Flamenko.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


Fluor.
Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium BVBA-SPRL (BE).
Unisigma GIE (FR).


Folklor.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


Hybery.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Karillon.
Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


KWS Prolog.
KWS LOCHOW GmbH (DE).
KWS LOCHOW GmbH (DE).


Miroir.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Musik.
Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


Pakito.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Racine.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).


Saint Ex.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).


Scenario.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Sokal.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).


Sweet.
Adrien Momont et Fils Sarl (FR).
Momont-Hennette et fils SA (FR).


SY Alteo.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


SY Mattis.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Tulip.
Landbouwbureau Wiersum BV (NL).
Saaten Union Recherche (FR).

Orge de printemps à 2 rangs
SY Taberna.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).

Orge d'hiver à 2 rangs
Pompadour.
Cambridge Plant Breeding Twyford Limited (GB).
Cambridge Plant Breeding Twyford Limited (GB).

Orge d'hiver à 6 rangs
Basalt.
Adrien Momont et Fils Sarl (FR).
Momont Hennette et fils SA (FR).


Emotion.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).


Matrice.
Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium BVBA-SPRL (BE).
Unisigma GIE (FR).


Saphira.
Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).
Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).


SY Bamboo.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).


SY Boogy.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).


SY Wahoo.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Sylva.
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).


Touareg.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).

Triticale
Cornillac.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


HYT Prime.
DR Elmar A. WEISSMANN (DE).
DR Elmar A. WEISSMANN (DE).


Quatrevents.
Florimond Desprez Veuve et fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et fils (FR).


Renovac.
R 2n (FR).
R 2n (FR).

Article 2 JORFARTI000023295174

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé dur
SY Lido.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).

Blé tendre d'hiver
CF99007.
Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


Pixel.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Sandiego.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Socap.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).


Sofru.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).


SY Easy.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


SY Ideo.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


SY Jumper.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Texan.
Serasem (FR).
Serasem (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs
Belleplaine.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


SY Ballade.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).

Article 3 JORFARTI000023295175

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés d'hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver
SUR 99820.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).

Orge d'hiver 6 rangs
FM 0471
Syngenta Seeds SAS
Syngenta Seeds SAS


TC 036
Syngenta Seeds SAS
Syngenta Seeds SAS


TC 011
Syngenta Seeds SAS
Syngenta Seeds SAS

Triticale
CMS010
Dr. Elmar A. Weissmann
Dr. Elmar A. Weissmann


HETI 505 11
Dr. Elmar A. Weissmann
Dr. Elmar A. Weissmann

Article 4 JORFARTI000023295176

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

Avoine de printemps : Auteuil, Poncho.

Avoine d'hiver : Fervente.

Blé dur : Duetto, Joyau, Neodur, Orjaune, Orlu, Pescadou.

Blé tendre d'hiver : Altria, Amerigo, Andalou, Aubusson, Enesco, Hybred, Nirvana, Oratorio, Paindor, Soissons, Tapidor, Tremie, Trocadero, Vergain.

Orge de printemps à 2 rangs : Berenice, Ceres, Scarlett.

Orge d'hiver à 2 rangs : Amillis, Archipel, Boreale, Dolmen, Oreste.

Orge d'hiver à 6 rangs : Esterel, Nikel.

Riz : Cigalon.

Triticale : Bienvenu, Carnac, Galtjo.

Article 5 JORFARTI000023295177

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :

Avoine de printemps : Ascot, Chambord, Chantilly, Ebene.

Blé dur : Axadur.

Blé tendre de printemps : Panifor.

Blé tendre d'hiver : Accolade, Allister, Austin, Aximack, Azzuro, Boston, Capnor, Caribou, Comodor, Grisby, Hamac, Raison, Raspail, Sequoïa, Sisley, Swindy, Titlis, Virtuose.

Orge de printemps à 2 rangs : Berlioz, Class, Scout.

Orge d'hiver à 2 rangs : Blandice, Intro, Jonathan, Marjorie, Merveil.

Orge d'hiver à 6 rangs : Maestria, Majeur, Matesca, Mathias, Plaisant, Watson.

Triticale : Auriac, Lucky, Trimaran.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

Article 6 JORFARTI000023295178

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :

Blé dur : Conclur, Cosmodur.

Blé tendre d'hiver : Aïkido, Campari, Rabelais, Tifoso.

Orge d'hiver à 6 rangs : Lutece.

Article 7 JORFARTI000023295179

Dans les arrêtés suivants :

Arrêté du 13 décembre 2000 :

Article 1er, pour les variétés PR 22 R 28 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Pioneer Génétique SARL (FR) » sont remplacés par les mots : « Pioneer Blé SA (FR) ».

Arrêté du 12 décembre 2002 :

Article 1er, pour les variétés PR 22 R. 20 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Pioneer Génétique SARL (FR) » sont remplacés par les mots : « Pioneer Blé SA (FR) ».

Article 8 JORFARTI000023295182

Dans l'arrêté suivant :

Arrêté du 29 novembre 2007 :

Article 1er, pour les variétés Watson :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Pajbjergfonden (DK) » sont remplacés par les mots : « Serasem (FR) ».

Article 9 JORFARTI000023295184

Dans l'arrêté suivant :

Arrêté du 13 janvier 2010 :

Article 4, pour les composants d'hybrides :

― dans la colonne : « Dénomination », les mots : « SYN RE 17 » sont remplacés par les mots : « RE 17 » et les mots : « NFC RE 15 » sont remplacés par les mots : « RE 15 ».

Article 10 JORFARTI000023295186

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 décembre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
code rural
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