Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 décembre 2010. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 décembre 2010
Publié le26 décembre 2010
PublicationJORF n°0299 du 26 décembre 2010
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
NORAGRG1030945A
IdentifiantJORFTEXT000023295258
RéférenceArrêté du 20 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho), JO du 26 décembre 2010, NOR AGRG1030945ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 19 août 1992, 30 juillet 1993, 30 juin 1995, 7 mai 1998, 19 mars 1999, 9 mars 2000, 28 mars 2001, 27 mai 2002, 10 mars 2003, 19 décembre 2003, 19 février 2004, 22 décembre 2004, 2 mars 2005, 2 décembre 2005, 14 mars 2006, 7 novembre 2006, 20 février 2007, 19 février 2008, 27 février 2009, 17 décembre 2009 et 20 juillet 2010 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000023295261

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété en sélection conservatrice

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain.
MAS51G
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).

Sorgho fourrager.
Hercules
Sud Céréales (FR).
Sud Céréales (FR).

Article 2 JORFARTI000023295262

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété en sélection conservatrice

Maïs.
Altier
Laboulet Semences (FR).
Laboulet Semences (FR).


MAS55F
Maïsadour Semences (FR).
Maïsadour Semences (FR).


Memory
Syngenta Crop Protection AG (CH).
Syngenta Seeds SAS (FR).


MLB3516
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).


MLB4402
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).


MLB4608
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).


MLB4708
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).


MLB5512
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).


P7739
Pioneer Overseas Corporation (US).
Pioneer Génétique SARL (FR).


P7754
Pioneer Overseas Corporation (US).
Pioneer Génétique SARL (FR).


SY Baltico
Syngenta Crop Protection AG (CH).
Syngenta Seeds SAS (FR).

Article 3 JORFARTI000023295263

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

Maïs : Aimeri, Amilli, Baltimore WX, Biotop, Boxxis, Brissac, Celexia, DK272, DK242, DK434, DK573, Early Star, Filou, Formi, Franki, Gavott, INRA260, Laurelis, Lazaro, LG3457, Méribel, Pollen, PR34G13, PR36B08, PR38A24, PR39R10, PR39R20, Segovia, Texxud.

Sorgho fourrager : Ludan.

Sorgho grain : Argence, Burggo, DK18, Kinggo, Solarius.

Article 4 JORFARTI000023295264

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :

Maïs : Cerruti, Inagua.

Article 5 JORFARTI000023295265

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :

Maïs : Aastyle Duo, Aatendo duo, Aatractif Duo, Aavec Duo, Acces, Adrinal, Ailiza, Ainergy, Alaxie, Alumeo, Anddy, Anjou 226, Anjou 228, Anjou 230, Anjou 246, Anjou 258, Anjou 259, Anjou 260, Anjou 265, Anjou 381, Anjou 441, Anjou240, Anjou258duo, Argenteo, Atugan, Aupera, Aurora, Authion, Awax 308, Awax 580, Axiome, Bacardi, Barolo, Bazille, Belisama, Cambio, Casting, Corvette, Crissa, Delphy, Dione, Dior, DK210, DK256, DK295, DKC3470, Ecrin, Electron, ES Equalis, Esterel, Foxxil, Fragara, Hibiscus, Jouvence, Larédo, Lautrec, Lexxic, LG2447WX, LG3196, LG3225, LG3235 DUO, LG3245, LG3248, LG3249DUO, LG3250DUO, LG3263, LG3267, LG3277 DUO, LG3285 DUO, LG3304, LG3310, LG3315, LG3382, Lindberg, Loretto, MAS 15A, Menuet, Metro, Mexxal, Modus, Monrovia, Mustang, Naxxus, Noxxad, Orsay, Ottawa, Pollawax, PR39F83, PR39Y16, Prinz, Renoir, Saltillo, Tamtam, Tiamat, Tibéco, Troïka, Valoi.

Sorgho grain : Aruski, Classus, Sibelus.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

Article 6 JORFARTI000023295266

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :

Maïs : Aasky, Abriko, Accent, Aldwin, Amack, Anjou 242, Anjou 292, Anjou 314, Anjou 315, Anjou 456, Artdeco, Articat, Aurelia, Baltazar, Beauty, Caban, Campari, Castro, Center, Chevy, Chopin, LG21-85, LG3212, LG3221, LG3413, LG30211, LG30218, LG30557, LG3211, LG3214, LG3218, LG3231, LG3234, LG3260, LG3309, LG3443, Lisaki, Marabell, MAS19F, Orphis, Sacro, Sakea, Sherman, Trophy, Veritis, Vitaro.

Sorgho grain : Arome, Carggo, SP146, SP228.

Article 7 JORFARTI000023295267

Dans l'arrêté suivant :

Arrêté du 7 novembre 2006 :

Article 2, pour les variétés Duprecos :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Duo maize B.V. (FR) » sont remplacés par les mots : « DOW AGROSCIENCE GmbH (DE) ».

Article 8 JORFARTI000023295269

Dans l'arrêté suivant :

Arrêté du 7 novembre 2006 :

Article 2, pour les variétés Duvital :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Duo maize B.V. (NL) » sont remplacés par les mots : « DOW AGROSCIENCE GmbH (DE) ».

Article 9 JORFARTI000023295271

Dans les arrêtés suivants :

Arrêté du 19 août 1992 :

Article 1er, pour les variétés Banguy :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 30 juillet 1993 :

Article 1er, pour les variétés Safrane :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 30 juin 1995 :

Article 1er, pour les variétés LG 2289 :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 7 mai 1998 :

Article 1er, pour les variétés Anjou 268, Bacchus, Détroit, Richmond :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 2, pour les variétés Belgrano :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 19 mars 1999 :

Article 1er, pour les variétés LG2195 :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 9 mars 2000 :

Article 1er, pour les variétés Gaillar, LG2234 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 28 mars 2001 :

Article 1er, pour les variétés Baltimore WX, Lazaro, LG3457 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 27 mai 2002

Article 1er, pour les variétés Anjou 219, Eratho, LG3303, LG3311, Panther, Pontos, Prisca, Zomba :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 10 mars 2003 :

Article 1er, pour les variétés Anjou 209, Anjou 249, Anjou 299, LG3215, LG3266, LG3271, LG3281, LG3458 :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 19 décembre 2003 :

Article 2, pour les variétés Spantas :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 19 février 2004 :

Article 1er, pour les variétés Anjou 290, Fantastic, LG3230, LG3440 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 22 décembre 2004 :

Article 2, pour les variétés Automat, Sapphire, Toccata :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 2 mars 2005 :

Article 1er, pour les variétés Anjou 217, Anjou 247, Anjou 307, Dominator, Estelle, LG3276, LG3277, LG3520, Mazurka, Patrick, Phantom, Sarabande :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 2, pour les variétés Anjou 227, Jungle :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 2 décembre 2005 :

Article 1er, pour les variétés Secura, Troubadour :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 2, pour les variétés Anjou 277, Piazza, Solution, Torrente :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 14 mars 2006 :

Article 1er, pour les variétés Aarley, Adnet, Ansyl, Josquin, LG3239, LG3252, LG3320, Monroe, Sensation :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 2, pour les variétés Anjou 387 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 7 novembre 2006 :

Article 2, pour les variétés Beacon, Beethoven, Formula :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 20 février 2007 :

Article 1er, pour les variétés Aacienda, Anjou 256, Anjou 257, Aptitud, Chatillon, LG3185, LG3255, LG3264, LG3285, LG3505 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 2, pour les variétés Aabsint, Aalvito, Aaspeed, Aastar, Adept, Award, Chalice, Hawk, LG3181, LG3216 :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 19 février 2008 :

Article 1er, pour les variétés Aagatha, Abogan, Amastic, Anjou 287, Anjou 297, Arting, LG3190, LG3202, LG3235, LG3254, LG3276 DUO, LG3287, LG3411, Maritimo :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 2, pour les variétés Aabsolut, Aallexia, Aastonn, Aaylston duo, Aayrton, Album, Astiano, Atrium, Ayrro, LG3227, LG3247, LG3530 :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 27 février 2009 :

Article 1er, pour les variétés Aansilon Duo, Aapple, Aaravan, Aaxapta Duo, Anjou247 Duo, Anjou284, Avolta, Ingrid, LG3240, LG3247 DUO, LG3253 DUO :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 2, pour les variétés Aadress, Abbaco, Ampezzo, Azelo :

― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Arrêté du 17 décembre 2009 :

Article 1er, pour les variétés DKC3491 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 2, pour les variétés Aapotheoz, Abbot, Celebration, LG30208, LG3291 :

― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

Article 10 JORFARTI000023295300

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 décembre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

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Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
code rural
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