Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 janvier 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 janvier 2011. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 janvier 2011
Publié le20 janvier 2011
PublicationJORF n°0016 du 20 janvier 2011
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
NORAGRG1033667A
IdentifiantJORFTEXT000023452674
RéférenceArrêté du 11 janvier 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers), JO du 20 janvier 2011, NOR AGRG1033667ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2010 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000023452677

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

MAINTENEUR(S)

Rubrique I




Abricotier

Red Sylred

Benoît Escande (FR)

Pépinières & Vergers Escande EARL (FR)

Cerisier




― Bigarreau

Grace Star

CRPV Soc. Coop. Azl (IT)

Star Fruits SNC (FR)


Panaro 1

CRPV Soc. Coop. Azl (IT)

Star Fruits SNC (FR)

Pêcher




― Brugnons

Giant Pearl

Lowell Glen Bradford (US)

Star Fruits SNC (FR)


Monecar

René Monteux-Caillet (FR)

Star Fruits SNC (FR)


Monquet

René Monteux-Caillet (FR)

Star Fruits SNC (FR)

― Nectarines

Monrun

René Monteux-Caillet (FR)

Star Fruits SNC (FR)

Pommier

Red Topaz

Praha Institute of Experimental Botany (CZ)

Star Fruits SNC (FR)

Prunier japonais

Aphrodite

Giovanni Bosco Bubani (US)

Star Fruits SNC (FR)


Primetime

Eric Wuhl (US)

Viveros Orero (SP)


Sapphire

ARC Infruitec (ZA)

Viveros Orero (SP)

Article 2 JORFARTI000023452678

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans la variété de porte-greffe désignée ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

MAINTENEUR(S)

Rubrique I




Poncirus trifoliata (L.) Raf. × Citrus sinensis (L.) Osb.

C35

Institut national de la recherche agronomique (FR)

Institut national de la recherche agronomique (FR)

Article 3 JORFARTI000023452679

Dans l'arrêté suivant :

Arrêté du 7 juin 2010, à l'article 2 :

Les mots :

« Pêcher :

― brugnons : Late Glen, Savana Red ;

― nectarine : Valball ;

― pêche proprement dite : Monivo. »,

Sont remplacés par les mots :

« Pêcher :

― brugnons : Late Glen, Savana Red ;

― pêche proprement dite : Monivo. »

Article 4 JORFARTI000023452681

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 janvier 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

Textes cités liens · DILA2

code rural
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