Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article R. 811-145 ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien-conseil vente en alimentation » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien-conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien-conseil vente de produits de jardin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du 21 octobre 2010 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 10 novembre 2010,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000023459481
Les candidats ajournés à l'examen de la session 2011 du baccalauréat professionnel pour les spécialités :
― « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options, créée par arrêté du 13 février 2008 ;
― « travaux paysagers », créée par arrêté du 18 juin 1996 ;
― « technicien-conseil vente en animalerie », créée par arrêté du 10 mars 2003 ;
― « technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage », créée par arrêté du 22 juillet 2002 ;
― « technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux », créée par arrêté du 30 juillet 2003 ;
― « technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires », créée par arrêté du 30 juillet 2003 ;
― « agroéquipement », créée par arrêté du 18 juin 1996,
peuvent se présenter à la session d'examen 2012 aux épreuves du baccalauréat professionnel de la spécialité rénovée correspondante selon les dispositions en vigueur dans le présent arrêté.
Article 2 JORFARTI000023459482
Les candidats mentionnés à l'article 1er du présent arrêté peuvent conserver le bénéfice des notes obtenues à l'examen dès lors que ces notes sont égales ou supérieures à dix sur vingt. Ils ne présentent, à la session 2012, que les épreuves dont la note est inférieure à dix sur vingt selon les tableaux de correspondance figurant en annexe I du présent arrêté pour les candidats en contrôle en cours de formation et selon les tableaux de correspondance figurant en annexe II du présent arrêté pour les candidats hors contrôle en cours de formation.
Les candidats mentionnés à l'article 1er du présent arrêté peuvent également subir l'ensemble des épreuves, y compris, éventuellement, les épreuves facultatives.
Article 3 JORFARTI000023459483
Aucune mention ne peut être attribuée aux candidats qui ont demandé à conserver le bénéfice de notes en application de l'article 2 du présent arrêté.
La moyenne des notes est calculée en tenant compte des notes obtenues aux épreuves effectivement subies et des notes maintenues des épreuves subies antérieurement. Les notes obtenues antérieurement aux épreuves facultatives sont reportées.
Article 4 JORFARTI000023459484
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000023459486
A N N E X E S
A N N E X E I
CANDIDATS EN CONTRÔLE EN COURS DE FORMATION (CCF) EN 2011
Tableau I
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 13 février 2008)
spécialité
« conduite et gestion de l'exploitation agricole »
et ses options
« système à dominante élevage »
« système à dominante culture »
« élevage et valorisation du cheval »
« vigne et vin » |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 10 juin 2010)
spécialité
« conduite et gestion de l'exploitation agricole »
et ses options
« système à dominante élevage »
« système à dominante culture »
« élevage et valorisation du cheval »
« vigne et vin » |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E5 Sciences appliquées et technologies |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Pilotage de l'entreprise |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau II
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité « travaux paysagers » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 18 juin 1996)
spécialité
« travaux paysagers » |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 10 juin 2010)
spécialité
« aménagements paysagers » |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E5 Choix techniques |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau III
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité « technicien-conseil vente en animalerie » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 10 mars 2003)
spécialité
« technicien-conseil vente en animalerie » |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 23 juillet 2010)
spécialité
« technicien-conseil vente en animalerie » |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau IV
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité « technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 22 juillet 2002)
spécialité
« technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage » |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté 23 juillet 2010)
spécialité
« technicien-conseil vente de produits de jardin » |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Mercatique |
E5 Choix techniques |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau V
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité « technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux » ou spécialité « technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialités
« technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux »
(arrêté du 30 juillet 2003)
« technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires »
(arrêté du 30 juillet 2003) |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 23 juillet 2010)
spécialité
« technicien-conseil vente en alimentation »
et ses options
« vins et spiritueux »
« produits alimentaires » |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Mercatique |
E5 Choix techniques |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau VI
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité « agroéquipement » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 18 juin 1996)
spécialité
« agroéquipement » |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 23 juillet 2010)
spécialité
« agroéquipement » |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E5 Caractéristiques des agroéquipements |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
A N N E X E I I
CANDIDATS HORS CONTRÔLE EN COURS DE FORMATION (HORS CCF) EN 2011
Tableau A
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 13 février 2008)
spécialité
« conduite et gestion de l'exploitation agricole »
et ses options
« système à dominante élevage »
« système à dominante culture »
« élevage et valorisation du cheval »
« vigne et vin » |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
(arrêté du 10 juin 2010)
spécialité
« conduite et gestion de l'exploitation agricole »
et ses options
« système à dominante élevage »
« système à dominante culture »
« élevage et valorisation du cheval »
« vigne et vin » |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E5 Sciences appliquées et technologies |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Pilotage de l'entreprise |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau B
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité « travaux paysagers » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« travaux paysagers »
(arrêté du 18 juin 1996) |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« aménagements paysagers »
(arrêté du 10 juin 2010) |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E5 Choix techniques |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau C
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité « technicien-conseil vente en animalerie » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« technicien-conseil vente en animalerie »
(arrêté du 10 mars 2003) |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« technicien-conseil vente en animalerie »
(arrêté du 23 juillet 2010) |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau D
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité « technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« technicien-conseil vente en produits horticoles et de jardinage »
(arrêté du 22 juillet 2002) |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« technicien-conseil vente de produits de jardin »
(arrêté du 23 juillet 2010) |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Mercatique |
E5 Choix techniques |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau E
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité « technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux » ou spécialité « technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialités
« technicien vente et conseil - qualité en vins et spiritueux »
« technicien vente et conseil - qualité des produits alimentaires »
(arrêté du 30 juillet 2003) |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« technicien-conseil vente en alimentation »
et ses options
« vins et spiritueux »
« produits alimentaires »
(arrêté du 23 juillet 2010) |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Mercatique |
E5 Choix techniques |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Tableau F
Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité « agroéquipement » :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« agroéquipement »
(arrêté du 18 juin 1996) |
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
spécialité
« agroéquipement »
(arrêté du 23 juillet 2010) |
|---|
E1 Expression et monde contemporain
― MG1 Terminale ;
― MG5 Terminale |
E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde
― E1 Langue française ;
― E1 Histoire-géographie |
E2 Langues vivantes |
E2 Langue et culture étrangères |
E3 Education physique et sportive |
E3 Motricité, santé et socialisation par la pratique des APSAES |
E4 Mathématiques et sciences |
E4 Culture scientifique et technologique |
E5 Sciences appliquées et technologie |
E5 Caractéristiques des agroéquipements |
E6 Le milieu professionnel |
E6 Expérience en milieu professionnel |
E7 Pratiques professionnelles |
E7 Pratiques professionnelles |
Fait le 10 janvier 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche, M. Zalay
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