Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 janvier 2011. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre des sports,
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 24 juin 2009 portant délégation de signature (direction des sports),
Arrête :
Aux II et III de l'article 3 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé, les mots : « Mme Christine JULIEN, conseillère technique et pédagogique supérieure » sont remplacés par les mots : « Mme Audrey PERUSIN, inspectrice de la jeunesse et des sports ».
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 janvier 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports, B. Jarrige