Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 avril 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 mai 2011. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 avril 2011
Publié le3 mai 2011
PublicationJORF n°0102 du 3 mai 2011
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
NORAGRG1109092A
IdentifiantJORFTEXT000023941444
RéférenceArrêté du 19 avril 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon), JO du 3 mai 2011, NOR AGRG1109092ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 7 mai 1998, 6 avril 1999, 11 avril 2001, 18 juin 2002, 31 mars 2003, 8 avril 2004, 3 mai 2005, 16 mai 2006, 1er juin 2007, 28 avril 2008, 1er avril 2009 modifiés et l'arrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section plantes fourragères et à gazon,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000023941447

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Graminées fourragères : brome cathartique

Ombel.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).

Dactyle fourrage

Annika.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Bardarus.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Lucullus.

Gie Grass (FR).

Gie Grass (FR).

Fléole des prés

Adrienne.

Euro Grass BV (NL).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).

Fétuque élevée fourrage

Askel.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Bardoux.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Jugurta.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Iliade.

Gie Grass (FR).

Gie Grass (FR).

Ray-grass anglais fourrage

Barmotta.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Barnikki.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Blog.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Calao.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).


Cassidi.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).


Diwan.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).


Logique.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).


Pomtrado.

Euro Grass BV (NL).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).


Rorqual.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Sarwal.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Soraya.

Beat Boller (CH).

Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).


Torgal.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Torrus.

Gie Grass (FR).

Gie Grass (FR).


Tribal.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).

Ray-grass d'Italie alternatif

Choisi.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Torpyl.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Volubyl.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).

Ray-grass d'Italie non alternatif

Ancar.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).


Danakyl.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Montoro.

Euro Grass BV (NL).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).


Phista.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Udine.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).


Vogue.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Yolande.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).

Ray-grass hybride

Barsenna.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Barvitra.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Kirial.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).

Légumineuses fourragères : luzerne

Aliso.

Gie Grass (FR).

Gie Grass (FR).


Verdor.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Trèfle violet

Atlantis.

Hans-Georg Lembke KG/NPZ (DE).

Norddeutsche Pflanzenzucht (DE).


Harmonie.

Hans-Georg Lembke KG/NPZ (DE).

Norddeutsche Pflanzenzucht (DE).


Merula.

Feldsaaten Freudenberger GmbH & Co. KG (DE).

Semental SAS (FR).


Pastor.

Beat Boller (CH).

Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).

Vesce commune de printemps

Spido.

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Vesce velue

Massa.

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Graminées à gazon : canche cespiteuse

Barcampsia.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Fétuque élevée gazon

Cabotine.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).


Essential.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).


Eyecandy.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).


Justice.

Pennington Seeds Inc. (US).

RAGT 2 n (FR).


Spyder Ls.

Z Seeds Inc. (US).

Laboulet Semences (FR).

Fétuque ovine

Barpreza.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Fétuque rouge demi-traçante

Tremont.

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).

Fétuque rouge gazonnante

Lysia.

GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).

GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).

Koelérie

Barkoel.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Ray-grass anglais gazon

Aiken.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).


Alboka.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).


Anouk.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Barclaudia.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Barorlando.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).


Clementine.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).


Cyrena.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).


Duparc.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).


Enesco.

Innoseeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).


Leclair.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).


Mercitwo.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).


Pollen.

GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).

GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).

Usage non fourrager et non gazon : fétuque élevée

Barseille.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Luzerne

Greenmed.

Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

Top Green (FR).

Article 2 JORFARTI000023941448

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Graminées à gazon : fétuque élevée gazon

Bussotti.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).


Favora.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).

Paturin des prés

Colonia.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).

Article 3 JORFARTI000023941449

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Graminées fourragères : Brome sitchensis

Regain.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).

Article 4 JORFARTI000023941450

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

― graminées fourragères :

Brome sitchensis : Blizzard.

Dactyle fourrage : Accord, Porthos, Starly, Vaillant.

Fétuque des prés : Jamaica.

Fétuque élevée fourrage : Barolex, Florine, Lutine, Nobel.

Ray-grass anglais fourrage : Bronsyn, Fortius, Garibaldi, Laurel, Milca, Pradal, Sydney, Vesuve.

Ray-grass d'Italie alternatif : Barcomet, Ducado, Topspeed.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Alouette, Brocar, Fenil, Podium, Zorro.

Ray-grass hybride : Delicial, Neola ;

― légumineuses fourragères :

Luzerne : Tango, Comete, Daphne, Diane, Dorine, Europe, Harpe, Magali, Orca.

Phacélie : Camélia.

Trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Grasslands demand, Regal, Triffid.

Trèfle violet : Amos, Lemmon, Starfire.

Vesce commune de printemps : Caravelle, Jade ;

― graminées à gazon :

Agrostide ténue : Denso.

Fétuque élevée gazon : Barleduc, Olympic Gold.

Fétuque rouge demi-traçante : Colline.

Fétuque rouge traçante : Corail, Nevski, Shadeway, Swing.

Fléole bulbeuse : Orphée.

Paturin des prés : Cocktail, Compact.

Ray-grass anglais gazon : Adeline, Bargold, Barlennium, Bellevue, Lex 86, Piano.

Article 5 JORFARTI000023941451

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :

― graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Matop.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Barextra.

Article 6 JORFARTI000023941452

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :

― graminées fourragères :

Fétuque élevée fourrage : Molva.

Ray-grass anglais fourrage : Abercraigs, Abermont, Aristo, Belmonte, Bovian, Burton, Chabrel, Dorna, Drift, Falstaff, Gallant, Herbus, Lactis, Menno, Montovani, Prestige, Salamandra, Signum, Turmalin.

Ray-grass d'Italie alternatif : Missyl.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Cavour, Cordelia, Fortyl, Idyl.

Ray-grass hybride : Polly, Riga.

X. Festulolium (F. arundinacea X L. multiflorum) : Lusilium, Luxane ;

― légumineuses fourragères :

Lotier : Hoki.

Luzerne : Euver, Pecy.

Trèfle blanc : Alberta, Saracen.

Trèfle hybride : Dawn.

Trèfle violet : Larus.

Vesce commune d'hiver : Safran ;

― Graminées à gazon :

Fétuque élevée gazon : Leprechaun.

Fétuque rouge demi-traçante : Lanai, Leonora, Samanta.

Fétuque rouge gazonnante : Alice, Darwin, Margret, Rossignol.

Fétuque rouge traçante : Cindy, Elliott, Ornella, Rumba.

Paturin commun : Sabre.

Paturin des prés : Saskia.

Ray-grass anglais gazon : Affinity, Apollo, Ballet, Boulevard, Caddy, Ennyo, Greencup, Imagine, Martina, Monaco, Nikita, Palmer, Plaisir, Sauvignon, Vienna.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

Article 7 JORFARTI000023941453

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :

― graminées fourragères :

Fétuque élevée fourrage : Baradiso.

Ray-grass anglais gazon : Barmona, Barsportivo.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

Article 8 JORFARTI000023941454

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :

― graminées fourragères :

Brome cathartique : Estibel.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Lorit ;

― légumineuses fourragères :

Vesce commune de printemps : Perle.

Article 9 JORFARTI000023941455

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :

― graminées fourragères :

Fétuque élevée fourrage : Barcarella, Barelite, Barflexa, Prosper.

Ray-grass d'Italie alternatif : Uranus.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Barilia, Barsolla ;

― légumineuses fourragères :

Luzerne : Cadrina.

Article 10 JORFARTI000023941456

Dans les arrêtés suivants susvisés :

Arrêté du 28 avril 2008, article 1er, pour la variété Petrarca, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Beat Boller (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 1er avril 2009, article 1er, pour la variété Sabella, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Beat Boller (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Article 11 JORFARTI000023941459

Dans les arrêtés suivants susvisés :

Arrêté du 6 avril 1999, article 2, pour la variété Lipurus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « DSP SA (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 6 avril 1999, article 2, pour la variété Formica, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « DSP SA (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Article 12 JORFARTI000023941462

Dans les arrêtés suivants susvisés :

Arrêté du 3 mai 2005, article 1er, pour la variété Beluga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 1er juin 2007, article 1er, pour la variété Paradisia, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 8 avril 2004, article 1er, pour la variété Molva, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 6 avril 1999, article 2, pour la variété Preval, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 3 mai 2005, article 1er, pour la variété Dauphine, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 7 mai 1998

, article 1er, pour la variété Lacerta, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 3 mai 2005, article 1er, pour la variété Daxus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 18 juin 2002, article 1er, pour la variété Alces, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 16 mai 2006, article 1er, pour la variété Marmota, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 31 mars 2003, article 1er, pour la variété Lemur, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 8 avril 2004, article 1er, pour la variété Ibex, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 31 mars 2003, article 1er, pour la variété Apis, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 31 mars 2003, article 1er, pour la variété Corvus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 11 avril 2001, article 1er, pour la variété Larus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Arrêté du 1er juin 2007, article 1er, pour la variété Salamandra, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

Article 13 JORFARTI000023941478

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 avril 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

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