Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Article 1 JORFARTI000024463818

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Article 2 JORFARTI000024463819

Sont inscrites pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes potagères sans valeur intrinsèque pour la production commerciale et destinées à des conditions de cultures particulières (liste d), les variétés désignées ci-après :

Article 3 JORFARTI000024463820

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― ail : Arno, Fructidor, Germidour, Jardirose, Messidrôme, Moraluz, Printanor, Sprint, Thermidrôme ;

― aubergine déclarée hybride : Avan, Tasca, Vernal ;

― cardon : Blanc amélioré (et son [ses] synonyme[s] Plein blanc amélioré, Plein blanc inerme), Plein blanc amélioré Puvis (et son [ses] synonyme[s] Puvis amélioré), Vert Vaulx Velin ;

― carotte : type potagère : Chantenay à cœur rouge 2 (et son [ses] synonyme[s] Demi-longue de Chantenay à coeur rouge 2), Scarla ;

― carotte déclarée hybride : type potagère : Almaro, Boléro, Carlo, Maestro, Major, Senator, Trevor ;

― chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Atlas, Eurêka, Montblanc ;

― chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Barundi, Minerva, Mistral, Montreal ;

― chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole : Excel, Gilda, grosse bouclée 2 (et son [ses] synonyme[s] Batavia maraîchère, Batavia améliorée), Sacha ;

― chou brocoli déclaré hybride : Asti (et son [ses] synonyme[s] Favori), Claudia, Verdia ;

― chou cabus déclaré hybride : Alsior, Caïd, Consul, Count ;

― chou de Milan déclaré hybride : Orfée, Othello, Traviata ;

― chou-fleur déclaré hybride : Aviron, Bodilis, Celio, Fastnet, Rafale, Tirol ;

― concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Baraka, Dougga, Festival, Jiroft, Maxime, Saed ;

― courgette : Croblan ;

― courgette déclarée hybride : Amanda, Astia, Baccara, Cigal, Cora, Géode, Gomez, Lorea, Sandra, Sebring, Tempra, Venus ;

― échalote : Arvro, Griselle, Jermor, Longor, Mikor, Vigarmor ;

― épinard déclaré hybride : Lagos ;

― fraisier : Capella super herdam, Cijosee, Cirano, Darsélect, Gariguette, Gento, Mara des bois, Rabunda, Siabelle ;

― haricot : type à rames : Bigourdan, Diamant, Fortex, Melissa ;

― haricot : type nain : Carlo, Cocagne, Coktel, Declic, Facila, Gusty, Linex, Novirex, Récital, Rubico, Soleil, Sombrero, Talgo, Tilsam ;

― laitue : Anissa, Blonde lente à monter 2, Camaro, Canasta, Carmen, Diablo, Falbala, Floréal, Gladys, Lagon, Magenta, Mondaï, Novappia, Venegia ;

― mâche : Verte à cœur plein 2, Verte à cœur plein 3 ;

― melon déclaré hybride : Agora, Alpha, Anasta, Aubrac, Balic, Bilongo, Bomber, Cézanne, Cobra, Dalton, Defix, Diego, Galoubet, Indola, Lunabel, Macigno, Magellan, Major, Monty, Pamir, Sirocco, Uranos, Utopia, Vasco, Vulcano, Yucatan ;

― melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Sunday special ;

― oignon : De Rebouillon, Hourcadere, Sturon ;

― oignon : type échalion : Cuisse de poulet du Poitou (et son [ses] synonyme[s] Zébrune), Figaro, Fuséor ;

― oignon déclaré hybride : Athos, Burgos ;

― piment/poivron déclaré hybride : Capelhot, Cléor, Corinto, Dominic, Ducato, Ibleor, Jackson, Navarro, Séréno, Spadi, Vidi ;

― poireau : Electra, Maxim ;

― pois : type lisse : Atlanta, Cador, Gordius, Milan, Précovil, Proval ;

― pois : type mangetout : Caroubel ;

― pois : type ridé : Baghera, Cépia, Crecerelle, Nina, Tacoma ;

― pois-chiche : Twist ;

― potiron : jaune gros de Paris (et son [ses] synonyme[s] jaune de Paris), rouge très hâtif d'Etampes (et son [ses] synonyme[s] rouge vif d'Etampes, rouge vif de Paris) ;

― radis : type de tous les mois : Apolo, Fakir, Lavergne, Nelson, Pontvil, Savour ;

― radis déclaré hybride : type de tous les mois : Expo, Mirabeau ;

― tomate déclarée hybride : Alambra, Amanda, Bali, Bellavisa, Boa, Bologna, Brenda, Cencara, Charlotte, Cristal, Dona, Ferline, Hymar, Idéalpeel, Joker, Luisa, Malawi, Neely, Nemo-Netta, Nemo-Tamy, Ogusto, Olivade, Paola, Pépite, Raïssa, Roxane, Sandrin, Shani, Sixtina, Sweet Million, Synergie, Toledo, Trésor, Verdoun, Winona.

Article 4 JORFARTI000024463821

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― ail : ail du Nord (et son [ses] synonyme[s] ail d'Arras, ail d'Arleux), Rose de Lautrec ;

― artichaut : Blanc hyérois, Camus de Bretagne (et son [ses] synonyme[s] Macau), Chrysanthème, Pêtre, Vert de Provence, Vert globe (et son [ses] synonyme[s] Green globe), Violet de Provence ;

― betterave rouge : Détroit 2 (et son [ses] synonyme[s] De Détroit améliorée 2, Globe 2, Noire ronde hâtive 2), Détroit 3 (et son [ses] synonyme[s] De Détroit améliorée 3, Globe 3, noire ronde hâtive 3) ;

― cardon : Rouge d'Alger ;

― carotte : type potagère : de Colmar à cœur rouge 2, Nantaise améliorée 2 (et son [ses] synonyme[s] Demi-longue nantaise améliorée 2), Nantaise améliorée 3 (et son [ses] synonyme[s] Demi-longue nantaise améliorée 3) ;

― chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type à feuilles : améliorée blonde, améliorée verte, pain de sucre (et son [ses] synonyme[s] améliorée pain de sucre), rouge de Vérone ;

― chou cabus : marché de Copenhague 4 ;

― chou de Milan : de Pontoise 2, de Pontoise 3, Gros des Vertus 4 ;

― épinard : Matador (et son [ses] synonyme[s] Viking) ;

― laitue : Blonde à bord rouge 5, Kagraner sommer 2 ;

― melon : jaune canari 2 (et son [ses] synonyme[s] jaune d'or d'Espagne 2, jaune canaria 2), jaune canari 3 (et son [ses] synonyme[s] jaune d'or d'Espagne 3, jaune canaria 3) ;

― persil : commun 2 (et son [ses] synonyme[s] simple 2) ;

― poireau : de Carentan 2 (et son [ses] synonyme[s] Monstrueux de Carentan 2), de Gennevilliers 3, d'hiver 2 (et son [ses] synonyme[s] Géant d'hiver 2), gros long d'été 2 (et son [ses] synonyme[s] long de Nice 2, gros du Midi 2) ;

― poirée : blonde à carde blanche 2, verte à carde blanche 2, verte à carde blanche 3 ;

― pois : type lisse : Le performant ;

― potiron : Giraumon turban, Potimarron ;

― radis : type de tous les mois : demi-long écarlate à très petit bout blanc 2, Flamboyant 3 (et son [ses] synonyme[s] demi-long écarlate à grand bout blanc 3), Flamboyant 5 (et son [ses] synonyme[s] Demi-long écarlate à grand bout blanc 5), Gaudry 2, rond rose à bout blanc 2 (et son [ses] synonyme[s] national 2) ;

― radis : type rave : de cinq semaines rose 3 (et son [ses] synonyme[s] Rosé de Pâques 3).

Article 5 JORFARTI000024463822

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères), dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards », les variétés désignées ci-après :

― fenouil : doux précoce d'été ;

― fraisier : Delcoce, Olympus ;

― piment : Tabasco ;

― potiron : courge baleine ;

― tomate : Green grape, Perdrigeon, poire rouge, pomme rouge.

Article 6 JORFARTI000024463823

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― asperge déclarée hybride : Faust (b) ;

― aubergine déclarée hybride : Nadal (a) ;

― carotte déclarée hybride : Zafiro (b) ;

― chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Goldwin (a) ;

― Chicorée frisée/chicorée scarole : Baladine (b), Douchka (b), Frisela (b) ;

― chou-fleur déclaré hybride : Jaouen (b), Mareva (b), Nedeleg (b), Taranis (b) ;

― concombre/cornichon déclaré hybride : Rimoni (a) ;

― courgette déclarée hybride : Confucius (a), Everest (a), Jericho (a), Lotan (a) ;

― échalote : Bretor (a) ;

― fenouil déclaré hybride : Amigo (a), Orfeo (a) ;

― fraisier : Maraline (a), Surprise des halles (a), Valéta ;

― haricot : Belna (a), Duel (a), Fantic, Garonel (a), Jami (a) ;

― laitue : Boreale (a), Brunia (a), Dacia (a), Maestrale (a), Mundia (a), Sobria (a), Trayan (a) ;

― mâche : Fiesta (a) ;

― melon déclaré hybride : Arymo (a), Azaro (a), Baggio (a), Cassius (a), Chelys (a), Fogo (a), Glico (a), Kim (a), Mambo (a), Medio (a), Nellio (a), Sivan (a), Span (a), Starter (a), Theo (a), Verdol (a).

― oignon : Sindy (b) ;

― piment/poivron déclaré hybride : Bison (a), Flaviano (a), Forti (a), Gilberto (a), Lozano (a), Lucigno (a), Rosario (a), Zénith (a) ;

― poireau : Castor (b) ;

― pois : Arkel (a), Kigala (a) ;

― radis : Gaudo (a) ;

― radis déclaré hybride : Cheyenne (a), Ideo (a), Pépito (a) ;

― tomate déclarée hybride : Armadura (a), Bijou (a), Blindado (a), Champion (a), Cilao (a), Cornice (a), Donatella (a), Dulce (a), Eldora (a), Epico (a), Hilma (a), Ippari (a), Josalyn (a), Juliana (a), Laurina (a), Odelya (a), Rosalinde (a), Sanzana (a), Sweetberry (a), Talayon (a), Taverna (a), Taygete (a), Vered (a), Yasmin (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

Article 7 JORFARTI000024463824

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

― betterave rouge : Détroit 7 (b) (et son [ses] synonyme[s] noire ronde hâtive 7, Globe 7, De Détroit améliorée 7) ;

― chou-fleur : Romanesco (b) ;

― navet de printemps/navet d'automne : noir long de Calluire (b) ;

― oignon : de Moissac (b) (et son [ses] synonyme[s] de Saint-Michel).

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2014.

Article 8 JORFARTI000024463825

Sont radiées du registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France les variétés désignées ci-après :

― chou-fleur : Violet (b)

― potiron : Banana blue (a)

― tomate : Abe Lincoln (a), Black Sea Man (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

Article 9 JORFARTI000024463826

Dans l'arrêté du 18 septembre 2010 susvisé, à l'article 7, pour les variétés de chou-fleur, le mot « Ecrin » est supprimé.

Article 10 JORFARTI000024463828

Dans l'arrêté du 19 mars 1999 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Delicious golden, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Clause - Tézier (FR) » sont remplacés par les mots : « Graines Baumaux (FR) ».

Dans l'arrêté du 19 juillet 2000 susvisé, à l'article 2, pour la variété Ducato, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».

Dans l'arrêté du 18 juillet 2001 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Facila, Sombrero, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».

Dans l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Castandel, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».

Dans l'arrêté du 12 août 2002 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Carminat, Dulcina, Serpedor, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».

Dans l'arrêté du 10 octobre 2003 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Rocky, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».

Dans l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Bravo, Castore, Flajoly, Flambo, Monte Cristo, Myka, Nacre, Piramide, Planeta, Sansoucy, Soliman, Victor, Vivaldi, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».

Dans l'arrêté du 11 avril 2006 susvisé, à l'article 5, pour la variété Verte d'Etampes, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Clause - Tézier (FR) » sont remplacés par les mots : « GSN Semences SAS (FR) ».

Dans l'arrêté du 11 juillet 2006 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Fingourmet, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : Bleton Dominique (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».

Dans l'arrêté du 13 juillet 2007 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Hidalgo, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bleton Dominique (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».

Article 11 JORFARTI000024463838

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.