Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 août 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de la défense et des anciens combattants, la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié portant création du grade de master ;
Vu le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ;
Vu le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002, modifié par l'arrêté du 30 avril 2002, relatif au diplôme national de master, notamment son article 15 ;
Vu les avis de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur,
Arrêtent :
Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés à compter de la date indiquée.
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E S A N N E X E 1
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT HABILITÉ | INTITULÉ DU MASTER de sciences et technologies | DURÉE DE L'HABILITATION du master | ||
|---|---|---|---|---|---|
Mention | Spécialité | Date de début | Date de fin | ||
Créteil | Ecole pour l'informatique et les techniques avancées | Informatique | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 | |
Montpellier | Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques | Agronomie-agroalimentaire | Systèmes et techniques innovants en agriculture pour un développement agricole durable (STIDAD) | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 |
Systèmes agraires tropicaux et gestion du développement (SAT) | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 | |||
Nantes | Ecole supérieure d'agriculture d'Angers | Agronomie-agroalimentaire | Viticulture et œnologie, vigne-vin-terroir-managements | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 |
Rennes | Institut supérieur des sciences agronomiques, agro-alimentaires, horticoles et du paysage | Agronomie-agroalimentaire | Ingénierie environnementale | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 |
Rouen | Ecole supérieure d'ingénieurs en génie électrique | Systèmes électroniques embarqués | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 | |
Systèmes d'information | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 | |||
Strasbourg | Université de Strasbourg - Ecole supérieure de biologie de Strasbourg | Biotechnologie | Biologie synthétique | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 |
Toulouse | Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace | Mécanique aérospatiale et avionique | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 | |
Versailles | Ecole polytechnique | Ingénierie de l'innovation technologique | 1er septembre 2011 | 31 août 2012 | |
A N N E X E 2
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT HABILITÉ conjointement | INTITULÉ DU MASTER de sciences et technologies | DURÉE DE L'HABILITATION du master | ||
|---|---|---|---|---|---|
Mention | Spécialité | Date de début | Date de fin | ||
Bordeaux | Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles | Agronomie - agroalimentaire | Viticulture, œnologie, économie et gestion vitivinicole | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 |
Montpellier | Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques | ||||
Paris | Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement | Agronomie - agroalimentaire | Gestion environnementale des écosystèmes et forêts tropicales | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 |
Montpellier | Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques | ||||
Rennes | Institut supérieur des sciences agronomiques, agro-alimentaires, horticoles et du paysage | Agronomie - agroalimentaire | Systèmes et techniques innovants en horticulture et pour la santé des plantes | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 |
Montpellier | Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques | ||||
Toulouse | Ecole nationale de l'aviation civile Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace | Navigation par satellites | 1er septembre 2011 | 31 août 2015 | |
Fait le 29 juillet 2011.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Laurent Wauquiez Le ministre de la défense et des anciens combattants, Gérard Longuet La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, Bruno Le Maire
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.