Article 1 JORFARTI000024573073
Le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série « scientifique » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série « scientifique »
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 septembre 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 septembre 2011
NatureArrêté
Signé le12 juillet 2011
Publié le20 septembre 2011
PublicationJORF n°0218 du 20 septembre 2011
AutoritéMinistère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
NORMENE1119482A
IdentifiantJORFTEXT000024573071
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000024573074
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
Article 3 JORFARTI000024573076
L'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série « scientifique » est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
Article 4 JORFARTI000024573077
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 12 juillet 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-M. Blanquer Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables dans un Bulletin officiel spécial du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 13 octobre 2011 sur le site http://www.education.gouv.fr
Textes cités liens · DILA1
code de l'éducation
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