Arrêté du 14 octobre 2011 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

Article 1 JORFARTI000024710562

Sont désignés en application du I de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

1. Au titre du 1° :

― le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ou son représentant ;

― le directeur des sports ou son représentant ;

― le directeur des ressources humaines ou son représentant ;

― le sous-directeur de l'emploi et des formations ou son représentant ;

― le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant ;

― le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France ou son représentant ;

― le directeur du centre régional d'éducation populaire et de sport de Poitou-Charentes ou son représentant.

2. Au titre du 2° :

― pour le ministre chargé des affaires sociales, le directeur général de la cohésion sociale ou son représentant ;

― pour le ministre chargé de l'agriculture, le directeur général de l'enseignement et de la recherche ou son représentant ;

― pour le ministre chargé de la culture, le secrétaire général ou son représentant ;

― pour le ministre chargé de l'éducation, le directeur général de l'enseignement scolaire ou son représentant ;

― pour le ministre chargé de l'intérieur, le directeur général des collectivités locales ou son représentant ;

― pour le ministre chargé de la santé, le directeur général de la santé ou son représentant ;

― pour le ministre chargé du tourisme, le sous-directeur du tourisme ou son représentant ;

― pour le ministre chargé des transports, le délégué à la sécurité et la circulation routières ou son représentant ;

― pour le ministre chargé du travail, le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle ou son représentant ;

― pour le ministre chargé de la ville, le secrétaire général à la ville ou son représentant.

Article 2 JORFARTI000024710564

Est désigné en application du II de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

Article (sans numéro) JORFARTI000024710566

Pour la Caisse nationale d'allocations familiales

M. Alain Giacomel.

Article 3 JORFARTI000024710567

Sont désignés en application du III de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

a) Représentants de l'Association des maires de France :

M. Jérémy Martin, titulaire.

M. Philippe Esnol, suppléant.

b) Représentants de l'Assemblée des départements de France :

M. Serge Eymard, titulaire.

M. Patrick Weiten, suppléant.

c) Représentants de l'Association des régions de France :

Mme Chloé Le Bail, titulaire.

M. Julien Vaillant, suppléant.

Article 4 JORFARTI000024710569

Sont désignés en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

Article (sans numéro) JORFARTI000024710571

Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

M. Thiébaut Weber, titulaire. Mme Inès Minin, suppléante.

Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

M. Claude Raoul, titulaire. M. Jean-Pierre Malrieu, suppléant.

Pour la Confédération générale des cadres (CGC)

M. Franck Girard, titulaire. Mme Isabelle Lacaton, suppléante.

Pour la Confédération générale du travail (CGT)

M. Guy Coisy, titulaire. Mme Danielle Quetin, suppléante.

Pour la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)

Mme Martine Derobert, titulaire. Mme Françoise Phelix, suppléante

Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)

M. Christian Chenault, titulaire. Mme Christine Tapie, suppléante.

Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA fonction publique)

M. Dominique Quirion, titulaire. Mme Lydia Gouevic, suppléante.

Pour l'Union syndicale Solidaires « fonction publique et assimilés »

Mme Françoise Harl, titulaire. M. Jean-Michel Nathanson, suppléant.

Article 5 JORFARTI000024710572

Sont désignés en application du V de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

Article (sans numéro) JORFARTI000024710574

Pour le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

M. Eric Ingargiola, titulaire. Mme Céline Micouin, suppléante.

Pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME)

M. Henri Josseran, titulaire. M. Jean-Marie Dissidi, suppléant.

Article 6 JORFARTI000024710575

Sont désignés en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

Article (sans numéro) JORFARTI000024710577

Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)

M. Alain Favier, titulaire.

M. Jean-Luc Pieuchot, suppléant.

Mme Jeanne Pouyes, titulaire.

M. Alain Sauvreneau, suppléant.

M. Eric Forti, titulaire.

M. Christian Taillandier, suppléant.

Mme Martine Pin, titulaire.

M. Franck Calvet, suppléant.

Article 7 JORFARTI000024710578

Sont désignés en application du VII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

Article (sans numéro) JORFARTI000024710580

Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)

M. Michel Hervieu, titulaire. Mme Françoise Mougin, suppléante.

Pour la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)

Mme Claudine Caux, titulaire. Mme Christine Boucher, suppléante.

Pour l'Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL nationale)

M. Christophe Abraham, titulaire. Mme Emmanuelle Maigne, suppléante.

Article 8 JORFARTI000024710581

Sont désignés en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse :

Article (sans numéro) JORFARTI000024710583

Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA éducation)

M. Patrice Weisheimer, titulaire. Mme Martine Charrier, suppléante. Mme Isabelle Becu Salaun, titulaire. M. Denis Adam, suppléant. M. Christian Belisson, titulaire. M. Stéphane Berthoz, suppléant.

Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)

M. Jean-François Chalot, titulaire. Mme Maud Vanden Diessche, suppléante. b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif :

Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

M. Xavier Cahen, titulaire. Mme Emmanuelle Chadenier, suppléante.

Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

M. Gilbert Gunubu, titulaire. M. Stéphane Leteinturier, suppléant.

Pour la Confédération générale du travail (CGT)

M. Pierre-Alain Chaumard, titulaire. M. Laurent Dubois, suppléant.

Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

M. Yann Poyet, titulaire. M. Claudio Bortoletti, suppléant.

Article 9 JORFARTI000024710584

Sont désignés en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

a) Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP) :

M. Mikaël Garnier-Lavalley (ANACEJ), titulaire.

M. Vincent de Vathaire (FNEPE), suppléant.

M. Vincent Chavaroche (CEMEA), titulaire.

Mme Florence Rihouey (IFOREP), suppléante.

Mme Karima Younsi (CINEMA), titulaire.

M. Eric Sapin (CCSC), suppléant.

Mme Catherine Bernard (CMJCF), titulaire.

M. Philippe Loup (FAGE), suppléant.

M. Jean-Marie Beurton (FNFR), titulaire.

Mme Anne Meyer (Culture et Liberté), suppléante.

Mme Françoise Dore (COTRAVAUX), titulaire.

M. Olivier Lenoir (Union REMPART), suppléant.

M. Gilles Jeanmougin (CPCV), titulaire.

Mme Monique Vezinet (UFAL), suppléante.

M. Vincent Cocquebert (EEDF), titulaire.

M. Rémi Goguel (EEUdF), suppléant.

M. Rémi Bachimont (Familles rurales), titulaire.

M. Bruno Granozio (FFCU), suppléant.

M. Gilles Le Bail (FFMJC), titulaire.

M. Pierre Chenot (FSCF), suppléant.

M. Yann Lasnier (FNLL), titulaire.

M. Samir Bensaadi (Inter-Echanges), suppléant.

Mme Irène Pequerul (Fédération nationale des Francas), titulaire.

Mme Nadine Dussert (UNHAJ), suppléante.

M. Gwendal Robars (JOC), titulaire.

M. Ahmed El Khadiri (ANIMAFAC), suppléant.

Mme Anne Carayon (JPA), titulaire.

M. René Bouillon (FOEVEN), suppléant.

M. Thierry Barranco (La Ligue de l'enseignement), titulaire.

Mme Marie Asselin (BILD), suppléante.

Mme Cécile Charmoille (MRJC), titulaire.

M. Azwaw Djebara (UNEF), suppléant.

M. Christian Courties (Scouts et Guides de France), titulaire.

Mme Emilie Viard (STAJ), suppléante.

Mme Myriam Verger (UCJG-YMCA), titulaire.

M. Gérard Cottenet (AFOCAL), suppléant.

Mme Louise Michon (UCPA), titulaire.

M. Alain Raymond (France volontaires), suppléant.

M. Pierre Maricourt (UFCV), titulaire.

M. Lionel Faure (FSGT), suppléant.

b) Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) :

M. Philippe Machu (UFOLEP), titulaire.

M. Jean Vintzel (FSCF), suppléant.

Mme Danièle Nicaise (UNCU), titulaire.

M. Jean-Louis Droin (USEP), suppléant.

Article 10 JORFARTI000024710586

Sont désignés en application du XI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé :

M. Olivier Toche, directeur de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire.

M. Jean-Benoît Dujol, directeur de l'Agence du service civique.

Article 11 JORFARTI000024710588

L'arrêté du 21 février 2007 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse est abrogé.

Article 12 JORFARTI000024710589

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.