Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 novembre 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 novembre 2011. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 novembre 2011
Publié le8 novembre 2011
PublicationJORF n°0259 du 8 novembre 2011
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
NORAGRG1127115A
IdentifiantJORFTEXT000024765411
RéférenceArrêté du 2 novembre 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères), JO du 8 novembre 2011, NOR AGRG1127115ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 1er juin 1994, du 17 septembre 1998 modifié, du 10 septembre 2001 modifié, du 18 septembre 2002 modifié, du 6 octobre 2003 modifié, du 19 février 2004 modifié, du 23 septembre 2004, du 23 mars 2005 modifié, du 2 septembre 2005, du 17 mars 2006 modifié, du 31 août 2006, du 1er juin 2007, du 13 septembre 2007, du 12 février 2008 modifié, du 26 août 2008, du 1er avril 2009 modifié, du 24 août 2009 modifié, du 15 février 2010, du 11 janvier 2011 et du 7 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000024765414

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Colza oléagineux d'hiver

Atenzo.

NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).

Limagrain Europe (FR).


Bonanza.

Serasem (FR).

RAGT 2n (FR).


DK Eximus.

Monsanto Technology LLC (US), Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).

Monsanto SAS (FR).


DK Expedio.

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE), Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


DK Expertise.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


DK Extrovert.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


DK Sensei.

Dekalb Genetics Corporation (USA) (US).

Monsanto SAS (FR).


Jetset.

Serasem (FR).

RAGT 2n (FR).


Lohana.

NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).

Limagrain Europe (FR).


SH 0901.

Serasem (FR).

RAGT 2n (FR).

Article 2 JORFARTI000024765415

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Colza oléagineux d'hiver

Anastasia.

NICKERSON INTERNATIONAL RESEARCH SNC (FR).

LIMAGRAIN UK (GB).


Askan.

KWS France (FR).

KWS France (FR).


Blazzon.

R 2n (FR).

R 2n (FR).


Byzzantine.

J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).

R 2n (FR).


Derby.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).


Destinee.

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE), Monsanto Technology LLC (US).

Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).


Elixane.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


ES Jason.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


ES Silene.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


ES Themis.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


Hacienda.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).


Hardi.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).


Havane.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).


Hokey.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).


Jenifer.

BAYER Crop Science AG (DE).

Euralis Semences (FR), Bayer SAS ― Bayer Cropscience France (FR).


Jumper.

BAYER Crop Science AG (DE).

Bayer SAS ― Bayer Cropscience France (FR).


Marcopolos.

KWS Saat AG (DE).

KWS Saat AG (DE).


Mauka.

Dekalb Genetics Corporation (USA) (US).

Monsanto SAS (FR).


PT208.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


PT212.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


PT213.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


T217.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds GmbH (DE).


Tivano.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Article 3 JORFARTI000024765416

Sont inscrites dans l'annexe « Associations variétales de colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France les associations variétales suivantes :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

COMPOSITION

Colza oléagineux d'hiver

Medley.

70 % SH 0901
15 % Sesame
15 % Alpaga

Association variétale composée de variétés sans acide érucique et à faible teneur en glucosinolates (variétés 00).

Article 4 JORFARTI000024765417

Dans l'arrêté suivant :

― arrêté du 1er juin 1994 susvisé :

― article 1er, pour la variété Cargold,

dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Carneau Frères SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Jouffray-Drillaud SA (FR) ».

Article 5 JORFARTI000024765419

Dans les arrêtés suivants :

― arrêté du 19 février 2004 modifié susvisé :

― article 1er, pour la variété Grizzly ;

― arrêté du 1er juin 2007 susvisé :

― article 2, pour la variété Gazzda ;

― arrêté du 1er avril 2009 modifié susvisé :

― article 1er, pour les variétés Bizzon, Brazzil ;

― arrêté du 15 février 2010 susvisé :

― article 1er, pour la variété Azzor ;

― article 2, pour les variétés Quetzzal, Rezzeda,

dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Article 6 JORFARTI000024765421

Dans les arrêtés suivants :

― arrêté du 17 septembre 1998 modifié susvisé :

― article 1er, pour la variété Zeruca ;

― arrêté du 10 septembre 2001 modifié susvisé :

― article 3, pour la variété Standy ;

― arrêté du 18 septembre 2002 modifié susvisé :

― article 1er, pour la variété Saturnin ;

― arrêté du 6 octobre 2003 modifié susvisé :

― article 1er, pour les variétés Belcanto, Salomont ;

― arrêté du 19 février 2004 modifié susvisé :

― article 1er, pour la variété Lewis ;

― arrêté du 23 septembre 2004 susvisé :

― article 1er, pour la variété Gamin ;

― arrêté du 23 mars 2005 modifié susvisé :

― article 1er, pour la variété Ecrin ;

― arrêté du 2 septembre 2005 susvisé :

― article 1er, pour les variétés Bambin, Sun ;

― arrêté du 17 mars 2006 modifié susvisé :

― article 2, pour les variétés Fétiche, Ismer ;

― arrêté du 31 août 2006 susvisé :

― article 1er, pour les variétés Olivert, Beluga ;

― arrêté du 13 septembre 2007 susvisé :

― article 1er, pour les variétés Avenir, Seruga, SH 0502, Alpaga ;

― article 3, pour la variété Dream ;

― arrêté du 12 février 2008 modifié susvisé :

― article 1er, pour les variétés SH 0501 ;

― article 3, pour la variété Ice ;

― arrêté du 26 août 2008 susvisé :

― article 1er, pour les variétés Intense, Totem, Zoom ;

― article 2, pour les variétés HSN 3302, Lancelot ;

― arrêté du 24 août 2009 modifié susvisé :

― article 1er, pour la variété Sesame ;

― arrêté du 15 février 2010 susvisé :

― article 2, pour la variété Heritage ;

― arrêté du 11 janvier 2011 susvisé :

― article 1er, pour la variété Basillic ;

― article 2, pour les variétés Chance, Majestic ;

― arrêté du 7 mars 2011 susvisé :

― article 2, pour la variété Scelni CS,

dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Serasem (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Article 7 JORFARTI000024765423

Dans l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé, article 5 :

Pour la variété PR45W04, le mot : « PR 45W04 » est remplacé par le mot : « PR45W04 ».

Pour la variété PR46W23, le mot : « PR 46W23 » est remplacé par le mot : « PR46W23 ».

Article 8 JORFARTI000024765426

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 novembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation, P. Briand

Textes cités liens · DILA2

code rural
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