Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 novembre 2011. Pas de version consolidée dans la base.
La directrice générale de l'offre de soins,
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2010-271 du 15 mars 2010 portant organisation de la direction générale de l'offre de soins ;
Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant organisation de la direction générale de l'offre de soins en sous-directions et en bureaux ;
Vu l'arrêté du 22 mars 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'offre de soins), modifié par les arrêtés du 22 octobre 2010, 26 novembre 2010, 14 janvier 2011 et du 26 avril 2011,
Arrête :
Au 1° de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2010 susvisé, les mots : « Philippe Pinton » sont remplacés par les mots : « Patrick Pourias ».
Au 6° de ce même article, les mots : « M. Gaël Raimbault » sont remplacés par les mots : « M. Alexandre Marguerite ».
Au 1° de l'article 4 de l'arrêté du 22 mars 2010 susvisé, les mots : « Mme Elisa Yavchitz » sont remplacés par les mots : « M. Ahmed El-Bahri ».
Au 3° de ce même article, les mots : « Mme Dominique Renard » sont remplacés par les mots : « M. Hugo Gilardi ».
Au 4° de ce même article, les mots : « M. Olivier Louvet, chargé des fonctions de chef de bureau » sont remplacés par les mots : « M. Olivier Louvet, chef de bureau ».
Au 4° de l'article 5 de l'arrêté du 22 mars 2010 susvisé, les mots : « M. Mario Millan » sont remplacés par les mots : « Mme Sonia Lédée ».
Au 6° de ce même article, les mots : « Mme Virgine Séné-Rouquier » sont remplacés par les mots : « M. Eric Sanzalone ». Le 6° est complété comme suit : « Mme Martine Cavaillé et Mme Jihane Bendaira, adjointes au chef de bureau. »
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 2 novembre 2011.
A. Podeur