Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 janvier 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 janvier 2012. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 janvier 2012
Publié le27 janvier 2012
PublicationJORF n°0023 du 27 janvier 2012
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
NORAGRG1131805A
IdentifiantJORFTEXT000025202921
RéférenceArrêté du 23 janvier 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères), JO du 27 janvier 2012, NOR AGRG1131805ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2010 ouvrant une liste de variétés de conservation et une liste de variétés sans valeur intrinsèque pour la production commerciale et destinées à des conditions de culture particulières au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) et modifiant un règlement technique d'inscription pour ce catalogue ;

Vu l'arrêté du 14 mars 2011 portant inscription au Catalogue officiel des variétés végétales (plantes potagères et maraîchères) ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2011 portant inscription au Catalogue officiel des variétés végétales (plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000025202924

L'arrêté du 26 décembre 1997 ouvrant un registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) et instituant un règlement technique d'inscription est abrogé et la rubrique particulière « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » est supprimée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plantes potagères et maraîchères). En conséquence, les variétés ci-dessous sont radiées de cette rubrique :

Artichaut : Gros Vert de Laon.

Asperge : Jacq Ma Pourpre, Lorella.

Aubergine : Blanche ronde à œuf.

Betterave rouge : Covent Garden.

Cardon : Epineux Argenté de Plainpalais.

Carotte Potagère : Blanche de Küttingen, De la halle, De Saint-Valery et son synonyme Longue de Saint-Valery, Géante de Tilques à pétioles verts, Longue Rouge Sang.

Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne à feuilles : type chicorée à feuilles : Rossa Italia.

Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne à feuilles : type endive : Normale.

Chicorée frisée/chicorée scarole, type scarole : Casque d'or.

Chou frisé : Frosty, Galega Fohlas Liscias, Rouge de Russie.

Chou cabus : De Saint-Saens, Tronchuda.

Chou de Bruxelles : Veraline.

Chou-fleur : Extra hâtif d'Angers.

Concombre/cornichon, type concombre : Blanc long parisien, Lemon, Long anglais et son synonyme Vert Long anglais épineux, Russe et son synonyme De Russie, Vert très long de Chine.

Courgette : Baby boo, Citrouille de Touraine, Cou tors, Courge à la moelle, Courge d'hiver, Cream of the crop, Delicata et son synonyme Sweet potato, Jack be Little, Lady Godiva, Melonnette Jaspée de Vendée, Pâtisson blanc, Pâtisson Jaune Panaché de Vert, Pâtisson orange, Pâtisson Vert Pâle de Bennings, Pâtisson Vert Panaché de Blanc, Petite sucrée, Pomme d'Or, Sucrière du Brésil, Swaan White Acorn, Table Gold, Table Queen, Winter Luxury.

Echalote : Ardente, Ronde de Jersey.

Fenouil : Doux précoce d'été.

Fraisier : Delcoce, Delefan, Deltomi, Olympus.

Haricot à rames : A Rames Bicolore Prolifique, Blanc Imperial d'Autriche, Crochu de Montmagny, Marie-Louise, Œil de perdrix, Selma zèbre, Soisson vert à rames, Vigneronne.

Haricot nain : Balise, Beurre aiguille, Comtesse de Chambord, Flageolet de Touraine, Jacob's Cattle, Nain Gloire de Deuil, Pelandron, Romano Wax, Vernandon.

Laitue : Batavia goutte de sang, Chicon du père Verdi, Chicon panaché, Cressonnette marocaine, De Pologne, Grasse Cappuccio, Hâtive Erstling, La Premiere, Laitue Express, Pasquier, Pomme en terre, Romaine à Deux Cœurs, Romaine Alphange à Gr. Noire, Romaine d'hiver de Ste Marthe, Rouge d'hiver, Rouge oreilles du diable, Saint Antoine, Saint Vincent.

Mâche : Verte d'Etampes.

Melon : Ananas d'Amérique à Ch. Verte, Ananas d'Amérique à ch.rouge, Ancien vieille France, Banana, Cantaloup Prescott Fond Blanc, Chilton, Concombre Armenien, Jenny Lind, Melon de Luneville, Noir des carmes, Sucrin de tours, Vert Grimpant.

Melon d'eau/pastèque : A confire allongée à graine verte, Moon and Stars.

Navet de printemps/navet d'automne : Globe St. Benoît, Long d'Alsace et son synonyme Long d'Alsace, Navet Turnep, Noir Rond ou Plat.

Oignon : De Catawissa, Patate, Rouge de Toulouge.

Piment/poivron : Bulgarian Carrot, De La Bresse et son synonyme Poivre rouge de Bresse, Piment tomate, Purple, Tabasco.

Poireau : Perpetuel à gousses.

Poirée : Verte à couper.

Pois : Golden sweet.

Potiron : Blanche platt white boer, Bleu de Hongrie, Buttercup, Chestnut Bush, Courge baleine, Courge de l'Ohio, Courge du Pérou, Delicious golden, Doux vert d'Hokaïdo, Galeuse d'eysines, Golden Hubbard, Green Hubbard, Jarrahdale, Kabosha, Lumina, New England Blue Hubbard et son synonyme Blue Hubbard, Niçaise, North Georgia, Petit bonnet Turc, Pink Jumbo Banana, Tristar et son synonyme Triamble, Vert Olive et son synonyme Courge olive.

Radis rave : Rave Jaune d'Or Ovale, Serpent Rattail.

Tomate : Altaisky, Aunt Ruby's German green, Banana Legs, Bargemont, Beaute blanche, Beef Taninges, Beefsteak, Big Rainbow, Black from Tula, Black Prince et son synonyme Prince noir, Bloody Butcher, Brandywine, Brown Berry, Budai Torpe, Buissonnante, Burpee Delicious, Caro Red, Cerisette brin de muguet, Cherokee purple, Cocktail clementine, Cœur, Cream Sausage, De Berao, Délicate, Des Andes et son synonyme Andine cornue, DR Wyche's yellow, Druzba, Dutchman, Evergreen, German Johnson Pink, German Red Strawberry, Gold Medal, Gold nugget, Great White Beefsteack, Green Grape, Green Sausage, Green Zebra, Hillbilly potato leaf, Hungarian Heart, Japanese Trifele black, Jaune d'Espagne, Jaune Saint Vincent, Joie de la table, June Pink, Karos, Kelloggg's Breakfast, La Carotina, Lemon Tree, Liberty Bell, Limmony, Madagascar, Merveille des marchés, Miel du Mexique, Mirabelle blanche, Moon Glow, Noire russe, Nyagous, Olirose, Olpaka, Omar's Lebanese, Orange Banana, Orange Berry, Orange Bourgoin, Orange Queen, Oxheart orange, Oxheart Striped, Pêche, Pêche jaune, Perdrigeon, Petit cœur de bœuf, Poire rouge, Poivron jaune, Pomme rouge, Ponderosa Pink, Potiron écarlate, Prince Borghèse, Prudens Purple, Prune noire, Purple Calabash, Purple Russian, Red Robin, Red Zebra, Reine de Sainte Marthe, Roman Candle, Royale des Guineaux, Ruffled Yellow, Russe, Sainte Lucie, Siberian, Snowberry, Striped Stuffer, Sub Artic Plenty, Summer Cider, Tangerine, Teton de Vénus jaune, Thessaloniki, Tigrella bicolore, Tommy Toe, Trophy, Vintage Wine, Voyage, Watermelon Beefsteack, White Wonder et son synonyme Merveille blanche, Yellow Giant Belgium, Yellow Stuffer.

Article 2 JORFARTI000025202925

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France comme variétés de conservation (liste c) pour une durée de dix ans les variétés de plantes potagères désignées ci-dessous :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

MAINTENEUR

RÉGION D'ORIGINE

Haricot : type nain

Flageolet blanc de Flandre

GSN Semences

Nord - Pas-de-Calais

Article 3 JORFARTI000025202926

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France comme variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d) pour une durée de dix ans les variétés de plantes potagères désignées ci-dessous :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

MAINTENEUR

SYNONYME

Artichaut

Gros Vert de Laon

Graines Baumaux


Asperge

Jacq Ma Pourpre

J. Marionnet



Lorella

J. Marionnet


Aubergine

Blanche ronde à œuf

x


Betterave rouge

Covent Garden

x


Cardon

Epineux Argenté de Plainpalais

Graines Baumaux


Carotte potagère

Blanche de Küttingen

Croqueurs de carottes



De la halle

x



De Saint-Valery

Croqueurs de carottes

Longue de Saint-Valery


Géante de Tilques à pétioles verts

Espace naturel
régional Nord-Picardie



Longue Rouge Sang

Croqueurs de carottes


Chicorée - Witloof (endives),
chicorée italienne : à feuilles

Rossa Italia

Graines Baumaux


Chicorée - Witloof (endives),
chicorée italienne : endive

Normale

GSN Semences


Chicorée frisée/chicorée scarole : scarole

Casque d'or

x


Chou frisé

Galega Fohlas Liscias

Clause



Rouge de Russie

Croqueurs de carottes


Chou cabus

De Saint-Saens

Mallet



Tronchuda

Clause


Chou de Bruxelles

Veraline

Agrisemen BV


Chou-fleur

Extra hâtif d'Angers

Clause


Concombre/cornichon : concombre

Blanc long parisien

x



Lemon

Clause



Long anglais

GSN Semences

Vert long anglais epineux


Russe

x

De Russie


Vert très long de Chine

Croqueurs de carottes



Miniature white

Graines Baumaux


Courgette

Baby boo

x



Citrouille de Touraine

x



Cou tors

x



Courge d'hiver

x



Cream of the crop

Graines Baumaux



Delicata

x

Sweet potato


Jack be Little

x



Lady Godiva

x



Melonnette Jaspée de Vendée

x



Pâtisson blanc

x



Pâtisson Jaune Panaché de Vert

Graines Baumaux



Pâtisson orange

x



Pâtisson Vert Pâle de Bennings

Croqueurs de carottes



Pâtisson Vert Panaché de Blanc

Graines Baumaux



Petite sucrée

x



Pomme d'Or

x



Swaan White Acorn

Graines Baumaux



Table Gold

x



Table Queen

Graines Baumaux



Winter Luxury

Graines Baumaux


Echalote

Ardente

Espace naturel régional Nord-Picardie



Ronde de Jersey

Les Jardins de Sainte Marthe


Fenouil

Doux précoce d'été

Croqueurs de carottes


Fraisier

Delcoce

Pépinières et Roseraies Georges Delbard



Delefan

Pépinières et Roseraies Georges Delbard



Deltomi

Pépinières et Roseraies Georges Delbard



Olympus

Pépinières et Roseraies Georges Delbard


Haricot à rames

A Rames Bicolore Prolifique

Croqueurs de carottes



Blanc Imperial d'Autriche

Croqueurs de carottes



Crochu de Montmagny

Les Jardins de Sainte Marthe



De l'Ascension

Graines Baumaux



Du St Sacrement ramant

Graines Baumaux



Dynajec

Graines Baumaux



Hidatsa Shield

Graines Baumaux



Marie-Louise

Les Jardins de Sainte Marthe



Œil de perdrix

Les Jardins de Sainte Marthe



Selma zèbre

Graines Baumaux



Soisson vert à rames

x



Vigneronne

Graines Baumaux


Haricot nain

Balise

Les Jardins de Sainte Marthe



Beurre aiguille

x



Comtesse de Chambord

Croqueurs de carottes



Flageolet de Touraine

x



Jacob's Cattle

Graines Baumaux



Kenearly

Graines Baumaux



Nain Gloire de Deuil

Croqueurs de carottes



Pelandron

Croqueurs de carottes



Romano Wax

Graines Baumaux



Steuben yellow eye

Graines Baumaux


Laitue

Batavia goutte de sang

x



Chicon du père Verdi

x



Chicon panaché

x



Cracoviensis

Graines Baumaux



Cressonnette marocaine

x



De Pologne

x



Grasse Cappuccio

x



Hâtive Erstling

Croqueurs de carottes



La Premiere

x



Laitue Express

x



Pasquier

x



Pomme en terre

x



Romaine à Deux Cœurs

Croqueurs de carottes

Romaine des melons


Romaine Alphange à Gr. Noire

Croqueurs de carottes



Romaine d'hiver de Ste Marthe

x



Rouge d'hiver

Croqueurs de carottes



Rouge oreilles du diable

x



Saint Antoine

x



Saint Vincent

x


Mâche

Verte d'Etampes

GSN Semences


Melon

Ananas d'Amérique à Ch. Verte

Croqueurs de carottes



Ananas d'Amérique à ch.rouge

x



Ancien vieille France

x



Banana

Seeds by Design



Cantaloup Prescott Fond Blanc

Graines Baumaux



Chilton

Les Jardins de Sainte Marthe



Concombre Armenien

x



Emerald Gem

Graines Baumaux



Jenny Lind

Croqueurs de carottes



Melon de Luneville

Société d'Horticulture M. Chodkowski



Noir des carmes

x



Oka

Graines Baumaux



Sucrin de tours

x



Vert Grimpant

Croqueurs de carottes


Melon d'eau/pastèque

A confire allongée à graine verte

Girerd Graines



Orangeglo

Graines Baumaux



Moon and Stars

Seeds by Design



Mountain sweet yellow

Graines Baumaux


Navet de printemps/navet d'automne

Globe St. Benoît

Croqueurs de carottes



Long d'Alsace

Catros Gerand

Gros long d'Alsace


Navet Turnep

Proveg Earl



Noir Rond ou Plat

Graines Baumaux


Oignon

De Catawissa

Les Jardins de Sainte Marthe



Patate

Les Jardins de Sainte Marthe



Rouge de Toulouge

Croqueurs de carottes


Piment/poivron

Bulgarian Carrot

Graines Baumaux



De La Bresse

Croqueurs de carottes

Poivre rouge de Bresse


Piment tomate

x



Purple

x



Tabasco

Graines Baumaux


Poireau

Perpetuel à gousses

x


Poirée

Verte à couper

x


Pois

Golden sweet

Graines Baumaux


Potiron

Blanche platt white boer

x



Bleu de Hongrie

x



Buttercup

x



Chestnut Bush

Graines Baumaux



Courge du Pérou

x



Delicious golden

Graines Baumaux



Doux vert d'Hokaïdo

x



Galeuse d'eysines

x



Golden Hubbard

x



Green Hubbard

x



Jarrahdale

x



Kabosha

Croqueurs de carottes



New England Blue Hubbard

x

Blue Hubbard


Niçaise

Graines Baumaux



North Georgia

x



Petit bonnet Turc

x



Pink Jumbo Banana

x



Tristar

x

Triamble


Vert Olive

Graines Baumaux

Courge olive

Radis rave

Rave Jaune d'Or Ovale

Graines Baumaux



Serpent Rattail

Graines Baumaux


Tomate

Altaisky

x



Aunt Ruby's German green

Graines Baumaux



Banana Legs

Graines Baumaux



Bargemont

Croqueurs de carottes



Beaute blanche

x



Beef Taninges

Croqueurs de carottes



Beefsteak

x



Big Rainbow

Graines Baumaux



Black from Tula

Graines Baumaux



Black Prince

x

Prince noir


Bloody Butcher

Seed Savers



Brandywine

x



Brown Berry

Kees Sahin Zaden BV



Budai Torpe

x



Buissonnante

x



Burpee Delicious

x



Caro Red

Croqueurs de carottes

Caro Rich


Cerisette brin de muguet

x



Cherokee purple

Graines Baumaux



Cocktail clementine

x



Cœur

x



Cream Sausage

Kees Sahin Zaden BV



De Berao

Croqueurs de carottes



Délicate

x



Des Andes

x

Andine cornue


DR Wyche's yellow

Graines Baumaux



Druzba

Graines Baumaux



Dutchman

Graines Baumaux



Evergreen

x



German Johnson Pink

Graines Baumaux



German Red Strawberry

Graines Baumaux



Gold Medal

Graines Baumaux



Gold nugget

Clause



Great White Beefsteack

Graines Baumaux



Green Grape

x



Green Sausage

Kees Sahin Zaden BV



Green Zebra

x



Hillbilly potato leaf

Graines Baumaux



Hungarian Heart

Graines Baumaux



Japanese Trifele black

Graines Baumaux



Jaune d'Espagne

Croqueurs de carottes



Jaune Saint Vincent

x



Joie de la table

x



June Pink

Croqueurs de carottes



Karos

Croqueurs de carottes



Kelloggg's Breakfast

Graines Baumaux



La Carotina

x



Lemon Tree

Kees Sahin Zaden BV



Liberty Bell

Graines Baumaux



Limmony

Kees Sahin Zaden BV



Madagascar

Les Jardins de Sainte Marthe



Merveille des marchés

GSN Semences



Miel du Mexique

x



Mirabelle blanche

x



Moon Glow

Graines Baumaux



Noire russe

x



Nyagous

Graines Baumaux



Olirose

x



Olpaka

Graines Baumaux



Omar's Lebanese

Graines Baumaux



Orange Banana

Graines Baumaux



Orange Berry

Kees Sahin Zaden BV



Orange Bourgoin

x



Orange Queen

Graines Baumaux



Oxheart orange

Graines Baumaux



Oxheart Striped

Graines Baumaux



Pêche

x



Pêche jaune

x



Petit cœur de bœuf

x



Poire rouge

x



Poivron jaune

x



Pomme rouge

x



Potiron écarlate

x



Prince Borghèse

x



Prudens Purple

Graines Baumaux



Prune noire

x



Purple Calabash

x



Purple Russian

Seed Savers



Red Robin

Sakata Seed Corporation



Red Zebra

Kees Sahin Zaden BV



Reine de Sainte Marthe

x



Roman Candle

Seed Savers



Royale des Guineaux

x



Ruffled Yellow

Graines Baumaux



Russe

x



Sainte Lucie

x



Siberian

Graines Baumaux



Snowberry

Kees Sahin Zaden BV



Striped Stuffer

Kees Sahin Zaden BV



Sub Artic Plenty

Graines Baumaux



Summer Cider

Kees Sahin Zaden BV



Tangerine

x



Teton de Vénus jaune

x



Tigrella bicolore

x



Vintage Wine

Kees Sahin Zaden BV



Voyage

x



Watermelon Beefsteack

Graines Baumaux



White Wonder

Graines Baumaux

Merveille Blanche


Yellow Giant Belgium

Graines Baumaux



Yellow Stuffer

Graines Baumaux


x : mainteneurs multiples. Liste disponible auprès du CTPS, représenté par son président (CTPS-GEVES, rue Georges-Morel, BP 90024, 49071 Beaucouzé Cedex).

Article 4 JORFARTI000025202927

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'alimentation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation, J.-L. Angot

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