Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés du 19 avril 2011 et du 12 septembre 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes fourragères et à gazon »,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000025348279
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) pour une durée de dix ans les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S) |
RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice |
|---|
Graminées fourragères : avoine striée de printemps. |
Cadence |
Jouffray-Drillaud SA (FR). |
Jouffray-Drillaud SA (FR). |
|
Luxurial |
Panam France SARL (FR). |
Panam France SARL (FR). |
|
Panache |
Jouffray-Drillaud SA (FR). |
Jouffray-Drillaud SA (FR). |
Graminées à gazon : fétuque rouge traçante. |
Aponga |
R 2n (FR). |
RAGT 2n (FR). |
Article 2 JORFARTI000025348280
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Rosabel.
Brome sitchensis : Hakari.
Dactyle fourrage : Aramis, Barmoral, Cabrett, Ludac, Luflor, Lupre, Medly.
Fétuque élevée fourrage : Bariane, Centurion, Emeraude, Exella, Flexy, Gardian, Tuscany.
Ray-grass anglais fourrage : Alfan, Atari, Aubisque, Azur, Brest, Cabriolet, Cantalou, Carillon, Celtic, Modane, Oceal, Pastoral, Premium, Proton.
Ray-grass d'Italie alternatif : Andy, Litop, Speedyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Antonia, Avensyl, Jericho, Jolital, Parfait, Silor, Tonyl.
Ray-grass hybride : Aberexcel, Barladin, Blason, Motivel.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Barmed, Capri, Concorde, Kali, Marshal, Midi, Rachel.
Pois fourrager de printemps : Gali.
Trèfle blanc : Alice, Lustar, Merida.
Trèfle violet : Diadem, Divin, Merian, Segur.
Vesce commune d'hiver : Spinelle.
Vesce commune de printemps : Améthyste.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Penncross.
Agrostide ténue : Allure, Orient.
Fétuque ovine : Mentor, Nordic.
Fétuque rouge gazonnante : Bardiva, Legende, Raisa.
Fétuque rouge traçante : Adinda, Chopin, Lambada.
Fétuque élevée gazon : Méandre, Montserrat, Elisa, Divyna, Danielle.
Ray-grass anglais gazon : Eterlou, Advent, Cachemire, Concerto.
Article 3 JORFARTI000025348281
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Inoval.
Ray-grass d'Italie alternatif : Melmondo.
Article 4 JORFARTI000025348282
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Barmedia, Bocage, Carignon, Carrera, Delphin, Orion.
Ray-grass d'Italie alternatif : Barspectra.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Alces.
Ray-grass hybride : Aberelite.
Légumineuses fourragères :
Trèfle violet : Justin.
Vesce commune d'hiver : Opale.
Vesce commune de printemps : Carole.
Graminées à gazon :
Fétuque ovine : Medal.
Fétuque rouge gazonnante : Arpege, Liroyal.
Fétuque élevée gazon : Miro.
Ray-grass anglais gazon : Sublime, Cadillac, Montreux.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.
Article 5 JORFARTI000025348283
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Triton.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Ricar.
Graminées à gazon :
Fétuque ovine : Turquoise.
Article 6 JORFARTI000025348284
A l'article 6 de l'arrêté du 19 avril 2011 susvisé :
― pour l'espèce « Ray-grass anglais fourrage », le mot : « Drift » est supprimé ;
― pour l'espèce « Fétuque rouge gazonnante », le mot : « Margret » est supprimé ;
― pour l'espèce « Ray-grass anglais gazon » le mot : « Greencup » est supprimé.
Article 7 JORFARTI000025348288
A l'article 8 de l'arrêté du 19 avril 2011 susvisé :
― pour l'espèce « Ray-grass anglais fourrage », le mot : « Drift » est ajouté ;
― pour l'espèce « Fétuque rouge gazonnante », le mot : « Margret » est ajouté ;
― pour l'espèce « Ray-grass anglais gazon », le mot : « Greencup » est ajouté.
Article 8 JORFARTI000025348289
A l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2011 susvisé, pour la variété Spilt, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « Spilt » sont remplacés par les mots : « Split ».
Article 9 JORFARTI000025348291
La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 23 janvier 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général adjoint de l'alimentation, J.-L. Angot
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