Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 juin 2012 portant nomination des administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juin 2012. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 juin 2012
Publié le8 juin 2012
PublicationJORF n°0132 du 8 juin 2012
AutoritéMinistère de l'agriculture et de l'agroalimentaire
NORAGRT1224219A
IdentifiantJORFTEXT000025984517
RéférenceArrêté du 4 juin 2012 portant nomination des administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes, JO du 8 juin 2012, NOR AGRT1224219ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000025984518

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire en date du 4 juin 2012, en application de la loi n° 48-1228 du 22 juillet 1948 fixant le statut juridique des centres techniques industriels, de l'arrêté du 24 septembre 1952 portant création du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes et des propositions des organisations professionnelles représentatives, sont nommés pour trois ans, en tant qu'administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes :

Administrateurs représentant les producteurs de fruits et légumes

Mme Angélique DELAHAYE. M. Gérard ROCHE. M. Bernard GUILLARD. M. Yvon SARRAUTE. M. Pascal CLAVIER. M. Henri PLUVINAGE. M. Jean-Louis OGIER. M. Eric ETCHAMENDY. M. Jean-Michel DELANNOY. M. Vincent SCHIEBER.

Administrateurs représentant le négoce de fruits et légumes

M. Laurent GRANDIN. M. Christian PEPINEAU. M. Pierre AVY. M. Claude BOYER. M. Pierre DECHAMPS. M. Erick SAGLIETTO. M. Eric FABRE. M. Georges DANIEL. M. Bernard BOURDON. M. Jean-Francis THIAULT.

Administrateur représentant l'enseignement agricole supérieur

Mme Mathilde BRIARD.

Administrateurs représentant les personnalités compétentes au titre des activités intéressées

M. Jean-Pierre CUXAC. M. Jo GIROUD. M. Bruno ESSNER. Le directeur général de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) ou son représentant.

Administrateurs représentant le personnel de la branche

M. Jean-Luc LHEUREUX. M. Denis CABOULET. M. Louis-Marie LE COUTOUR.

Experts permanents

M. Joël KRASKE. M. Jean FACHAUX. M. Olivier de LAGAUSIE. M. Philippe LEMAIRE.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000025984517, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).