Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 décembre 2012. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 décembre 2012
Publié le21 décembre 2012
PublicationJORF n°0297 du 21 décembre 2012
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
NORAGRG1241758A
IdentifiantJORFTEXT000026805651
RéférenceArrêté du 17 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille), JO du 21 décembre 2012, NOR AGRG1241758ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 13 décembre 2000, du 11 décembre 2001, du 20 mars 2003, du 24 octobre 2003 et du 19 mars 2012 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000026805654

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Avoine de printemps
Persik.
SARL Adrien Momont et fils (FR).
SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).

Avoine d'hiver
Black Beauty.
Serasem (FR).
RAGT 2n (FR).

Blé dur
Anvergur.
Serasem (FR).
RAGT 2n (FR).


Augur.
Serasem (FR).
RAGT 2n (FR).


Chistera.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Gibus.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Orssur.
R 2n (FR).
RAGT 2n (FR).

Blé tendre d'hiver
Alhambra.
Nickerson International Research SNC (FR).
Limagrain Europe (FR).


Armada.
Nickerson International Research SNC (FR).
Limagrain Europe (FR).


Artagnan.
Nickerson International Research SNC (FR).
Limagrain Europe (FR).


Belepi.
Blackman Agriculture Limited (GB).
Lemaire Deffontaines (FR).


Calcio.
R 2n (FR).
RAGT 2n (FR).


Calisol.
SARL Adrien Momont et fils (FR).
SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).


Diamento.
R 2n (FR).
RAGT 2n (FR).


Diderot.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).


Eperon.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Gabrio.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Ghayta.
Institut national de la recherche agronomique (FR) et Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


Grapeli.
Institut national de la recherche agronomique (FR) et Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


Heros.
Sejet Planteforaedling (DK).
Sejet Planteforaedling (DK).


Ionesco.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).


Jaceo.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Kantao.
Serasem (FR).
RAGT 2n (FR).


Mandragor.
Unisigma GIE (FR) et Limagrain Europe (FR).
Unisigma GIE (FR).


Marcopolo.
R 2n (FR).
RAGT 2n (FR).


Matheo.
Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).
Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).


Nocibe.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Oceano.
R 2n (FR).
RAGT 2n (FR).


Pueblo.
Serasem (FR).
RAGT 2n (FR).


Sobred.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).


Sogby.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).


Stadium.
SARL Adrien Momont et fils (FR).
SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).


Terroir.
Florimond Desprez veuve et fils (FR).
Florimond Desprez veuve et fils (FR).


Thalys.
Syngenta Seeds SAS (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Valdo.
R 2n (FR).
RAGT 2n (FR).


Zephyr.
SARL Adrien Momont et fils (FR).
SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).

Blé tendre d'hiver hybride
Hyfi.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Hylux.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Hypod.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Hyrise.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Hyspeed.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Hyxtrem.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).

Orge de printemps à 2 rangs rubrique orge brassicole
KWS Irina.
KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Lochow GmbH (DE).


KWS Tinka.
KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Lochow GmbH (DE).


Ronny.
Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Orge d'hiver à 2 rangs
Calypso.
Nickerson International Research SNC (FR).
Limagrain Nederland B.V. (NL).


Hickory.
SARL Adrien Momont et fils (FR).
SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).


KWS Glacier.
KWS UK Limited (GB).
KWS UK Limited (GB).


Mezmaar.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Orpaille.
Saatzucht Streng's Erben GmbH & Co. KG (DE).
Saatzucht Streng's Erben GmbH & Co. KG (DE).


Solitaire.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs
Daxor.
SARL Adrien Momont et fils (FR).
SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).


KWS Tonic.
KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Lochow GmbH (DE).


Silex.
SARL Adrien Momont et fils (FR).
SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs hybride
Dribble.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Jallon.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Smooth.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).

Triticale
KWS Fido
KWS Lochow GmbH (DE).
SW Seed Hadmersleben GmbH (DE).

Article 2 JORFARTI000026805655

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Blé dur
Daurur.
R 2n (FR).
RAGT 2n (FR).

Blé tendre d'hiver
Ashley.
Nickerson International Research SNC (FR).
Limagrain Europe (FR).


Astana.
Nickerson International Research SNC (FR).
Limagrain Europe (FR).


Cubic.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).


Greenway.
Semalliance Gie (FR).
Semalliance Gie (FR).


Guitare.
Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


KWS Triton.
KWS Lochow GmbH (DE).
KWS Lochow GmbH (DE).


RE04022.
Institut national de la recherche agronomique (FR) et Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


Sollias.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).


Sosthene.
Caussade Semences SA (FR).
Caussade Semences SA (FR).


SUR 186.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


SUR 710.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).

Orge de printemps à 2 rangs
Nokia.
SARL Adrien Momont et fils (FR).
SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs
Benefic.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).

Triticale
Benjamin.
Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).


Exagon.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).

Article 3 JORFARTI000026805656

Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver
SUR 2001-27.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


RE04022.
Institut national de la recherche agronomique (FR) et Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs
FM0526.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).


MT0526.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).


RE20.
Syngenta Seeds Limited (GB).
Syngenta Seeds SAS (FR).

Article 4 JORFARTI000026805657

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

Avoine de printemps : Paddock.

Blé dur : Byblos, Lemur, Vivadur.

Orge de printemps à 2 rangs : Sebastian.

Orge d'hiver à 2 rangs : Mascara.

Orge d'hiver à 6 rangs : Regalia.

Article 5 JORFARTI000026805658

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de blé dur cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :

Blé dur : Latinur.

Article 6 JORFARTI000026805659

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :

Avoine de printemps : Evidence.

Blé dur : Cordeiro, Duriac, Janeiro.

Blé tendre d'hiver : Abaque, Acienda, Akilin, Alcazar, Alezan, Bastide, Capvern, Fioretto, Flaubert, Grethel, Marcelin, Menestrel, Messidor, Pactole, Racine, Raffy, Rize, Tiago, Trocadero, Vergain.

Orge de printemps à 2 rangs : Christina, Gladys, JB Flavour, JB Maltasia, Lazuli, Madrigal, Mafalda, Marjolene, Melody, Monalisa, Paprika, Voyager.

Orge d'hiver à 2 rangs : Acapulco, Pastoral, SY Maelis.

Orge d'hiver à 6 rangs : Cartel, Croisière, Federal, Oleron, Sonora.

Riz hybride : NK 3376, PSD1.

Triticale : Puerto, SW Morado, Ticalo, Trigone, Vivero.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.

Article 7 JORFARTI000026805660

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :

Blé dur : Silur.

Blé tendre d'hiver : Ambassador, Arcadius, Rodrigo.

Orge de printemps à 2 rangs : Julieta.

Riz : NK RV 320, NK RV G3111.

Article 8 JORFARTI000026805661

Dans les arrêtés suivants susvisés :

Arrêté du 13 décembre 2000, article 1er, pour la variété Frelon ;

Arrêté du 11 décembre 2001, article 1er, pour la variété Nirvana ;

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Article 9 JORFARTI000026805663

Dans les arrêtés suivants susvisés :

Arrêté du 20 mars 2003, article 2, pour la variété Latinur ;

Arrêté du 24 octobre 2003, article 1er, pour la variété Lemur,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Article 10 JORFARTI000026805665

Dans l'arrêté du 19 mars 2012 susvisé, article 4, pour l'espèce Triticale, les mots : « Agrilac » et « Floirac » sont supprimés.

Article 11 JORFARTI000026805667

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 décembre 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint, chef du service de la coordination des actions sanitaires-CVO, J.-L. Angot

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
code rural
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