Article 1 JORFARTI000027140572
A l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2008 modifié susvisé fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après :
I. ― Les établissements suivants sont retirés de la liste :
Maison de retraite, à Tenay (Ain).
Maison de retraite, à Divonne-les-Bains (Ain).
Maison de retraite, à Cerdon (Ain).
Maison de retraite, à Montmerle-sur-Saône (Ain).
Maison de retraite, à Buironfosse (Aisne).
Maison de retraite, à Charly-sur-Marne (Aisne).
Maison de retraite à Crépy-en-Laonnois (Aisne).
Maison de retraite, à La Ferté-Milon (Aisne).
Maison de retraite, à Oulchy-le-Château (Aisne).
Maison de retraite, à Echassières (Allier).
Maison de retraite, à Puimoisson (Alpes-de-Haute-Provence).
Maison de retraite, à Thoard (Alpes-de-Haute-Provence).
Maison de retraite, à La Louvesc (Ardèche).
Maison de retraite, à Burzet (Ardèche).
-Maison de retraite, à Chomerac (Ardèche).
Maison de retraite, à Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche).
Maison de retraite, à Satillieu (Ardèche).
Maison de retraite, à Bazeilles (Ardennes).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Rocroi (Ardennes).
Maison de retraite, à Saint-Germainmont (Ardennes).
Maison de retraite, à Mazères (Ariège).
Maison de retraite, à Chaource (Aube).
Maison de retraite, à Méry-sur-Seine (Aube).
Maison de retraite, à Pont-sur-Seine (Aube).
Maison de retraite, aux Riceys (Aube).
Maison de retraite, à Espéraza (Aude).
Maison de retraite, à Montréal-de-l'Aude (Aude).
Foyer occupationnel, à Cuxac-Cabardès (Aude).
Maison de retraite, à Capdenac (Aveyron).
Maison de retraite, à Cassis (Bouches-du-Rhône).
Maison de retraite, à Maillane (Bouches-du-Rhône).
Maison de retraite, à Maussane-les-Alpilles (Bouches-du-Rhône).
Maison de retraite, à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône).
Institut départemental d'aveugles, à Marseille (Bouches-du-Rhône).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Isigny-sur-Mer (Calvados).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Troarn (Calvados).
Maison de retraite, à Allanche (Cantal).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Ally (Cantal).
Maison de retraite, à Chaudes-Aigues (Cantal).
Maison de retraite, à Marcenat (Cantal).
Maison de retraite, à Saint-Urcize (Cantal).
Maison de retraite, à Salers (Cantal).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Aubeterre (Charente).
Maison de retraite, à Saint-Savinien (Charente-Maritime).
Maison de retraite, à Aigrefeuille-d'Aunis (Charente-Maritime).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Argent-sur-Sauldre (Cher).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à La Guerche-sur-l'Aubois (Cher).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Lignières (Cher).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, au Châtelet-en-Berry (Cher).
Foyer de vie de Boulou-les-Roses, à Ligneyrac (Corrèze).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Donzenac (Corrèze).
Institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-di-Lota (Corse).
Maison de retraite, à Bligny-sur-Ouche (Côte-d'Or).
Maison de retraite, à Créhen (Côtes-d'Armor).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à l'Ile-de-Bréhat (Côtes-d'Armor).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Mainsat (Creuse).
Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Guéret (Creuse).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Hautefort (Dordogne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Castels-en-Dordogne (Dordogne).
Maison de retraite, à L'Isle-sur-le-Doubs (Doubs).
Etablissement pour personnes âgées, à Levier (Doubs).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Tulette (Drôme).
Maison de retraite, à Beuzeville (Eure).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Ecouis (Eure).
MAPAD résidence les Jardins, à Lyons-la-Forêt (Eure).
Maison de retraite, à Pontgouin (Eure-et-Loir).
Maison de retraite, à Toury (Eure-et-Loir).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Aramon (Gard).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Bessèges (Gard).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Corconne (Gard).
Maison de retraite, à Quissac (Gard).
Maison de retraite, à Saint-Gilles (Gard).
Maison de retraite à Bessières (Haute-Garonne).
Maison de retraite, à Fronton (Haute-Garonne).
CAT et foyer d'hébergement Le Ruisselet, à Rieux (Haute-Garonne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à L'Isle-Jourdain (Gers).
Maison de retraite, à Samatan (Gers).
Maison de retraite, à Ambes (Gironde).
Maison de retraite Hubert Lalanne, à Préchac (Gironde).
Maison de retraite, à La Salvetat-sur-Agout (Hérault).
Centre d'aide par le travail, au Caylard (Hérault).
Institut médico-pédagogique, à Antrain (Ille-et-Vilaine).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Clion-sur-Indre (Indre).
Foyer occupationnel départemental, à Pérassay (Indre).
Institut médico-pédagogique, à Meaudre (Isère).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Voreppe (Isère).
Maison de retraite, à Entre-deux-Guiers (Isère).
Maison de retraite, à Virieu (Isère).
Maison de retraite, à Corps (Isère).
Hôpital local, à Nozeroy (Jura).
Maison de retraite, à Cousance (Jura).
Maison de retraite, à Malange (Jura).
Foyer départemental de l'Enfance, à Lons-le-Saulnier (Jura).
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne, à Mimizan (Landes).
Maison de retraite, à Luxey (Landes).
Maison de retraite, à Saint-Martin-de-Seignanx (Landes).
Etablissement pour personnes âgées, à Pontonx-sur-Adour (Landes).
Maison de retraite, à Cour-Cheverny (Loir-et-Cher).
Maison de retraite, à Selommes (Loir-et-Cher).
Maison de retraite, à Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Amand-Longpré (Loir-et-Cher).
Maison de retraite, à Saugues (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Bas-en-Basset (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Montfaucon-en-Velay (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Riotord (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Saint-Julien-Chapteuil (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Saint-Pal-en-Chalençon (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Saint-Paulien-Allègre (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Tence (Haute-Loire).
Maison de retraite, à Oudon (Loire-Atlantique).
Foyer de vie, à Corcoué-sur-Logne (Loire-Atlantique).
Centre d'hébergement et de réinsertion sociale l'Archipel, à Nantes (Loire-Atlantique).
Foyer de vie Châteaubriant, à Châteaubriant (Loire-Atlantique).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Châteauneuf-sur-Loire (Loiret).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Châteaurenard (Loiret).
Maison de retraite, à Châtillon-Coligny (Loiret).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Coullons (Loiret).
Maison de retraite, à Fay-aux-Loges (Loiret).
Maison de retraite, à Jargeau (Loiret).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Outarville (Loiret).
Maison de retraite, à Dordives (Loiret).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Montcuq (Lot).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Prayssac (Lot).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, au Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne).
Maison de retraite à Port-Sainte-Marie (Lot-et-Garonne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Puymirol (Lot-et-Garonne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Chanac (Lozère).
Maison de retraite, à Luc (Lozère).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Villefort (Lozère).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire).
Maison de retraite, à Bécon-les-Granits (Maine-et-Loire).
Maison de retraite, à Champtocé-sur-Loire (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Durtal (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Ecouflant (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Feneu (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Jallais (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, au Lion-d'Angers (Maine-et-Loire).
Maison de retraite, à Marans (Maine-et-Loire).
Maison de retraite, à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à La Possonnière (Maine-et-Loire).
Maison de retraite, à Rochefort-sur-Loire (Maine-et-Loire).
Maison de retraite, à Saint-Florent-le-Vieil (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Germain-sur-Moine (Maine-et-Loire).
Maison de retraite, à Saint-Martin-du-Bois (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Savennières (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Thouarcé (Maine-et-Loire).
Maison de retraite, à Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Pierre-Montlimart (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Valanjou (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-André-de-la-Marche (Maine-et-Loire).
Centre d'aide par le travail, à Saint-Martin-d'Arcé (Maine-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Carquebut (Manche).
Maison de retraite, à La Haye-du-Puits (Manche).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à La Haye-Pesnel (Manche).
Maison de retraite, à Lithaire (Manche).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Magneville (Manche).
Maison de retraite, à Neufmesnil (Manche) ;
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Sainte-Marie-du-Mont (Manche).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Sainte-Mère-l'Eglise (Manche).
Maison de retraite, à Saint-Sauveur-le-Vicomte (Manche).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Sartilly (Manche).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, au Teilleul (Manche).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Agon-Coutainville (Manche).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Bréhal (Manche).
Centre d'hébergement et de réinsertion sociale, à Saint-Lô (Manche).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Vienne-le-Château (Marne).
Centre d'hébergement et de réinsertion sociale Les Primevères, à Reims (Marne).
Maison de retraite, à Poissons (Haute-Marne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Sommevoire (Haute-Marne).
Maison de retraite, à La Baconnière (Mayenne).
Maison de retraite, à Juvigné (Mayenne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Méral (Mayenne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Montenay (Mayenne).
Maison de retraite, à Saint-Saturnin-du-Limet (Mayenne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Vaiges (Mayenne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Soulgé-sur-Ouette (Mayenne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Mars-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Etain (Meuse).
Maison de retraite, à Montfaucon-d'Argonne (Meuse).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Varennes-en-Argonne (Meuse).
Maison de retraite, à Void-Vacon (Meuse).
Maison de retraite, à Baud (Morbihan).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Caudan (Morbihan).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Gourin (Morbihan).
Maison d'accueil spécialisée, à Guémené-sur-Scorff (Morbihan).
Etablissement public communal autonome, à Grand-Champ (Morbihan).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Epvre (Moselle).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Fénétrange (Moselle).
Maison de retraite, à Erquinghem-Lys (Nord).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Haverskerque (Nord).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à La Chapelle-d'Armentières (Nord).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées Paul Cordonnier, à Marcq-en-Barœul (Nord).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Steenbecque (Nord).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Cassel (Nord).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Esquelbecq (Nord).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Godewaersvelde (Nord).
Maison de retraite, à Landrecies (Nord).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Quesnoy-sur-Deûle (Nord).
Maison de retraite, à Solesmes (Nord).
ESAT rural et équestre, à Montigny-en-Ostrevent (Nord).
Maison de retraite, à Beaulieu-les-Fontaines (Oise).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Antilly (Oise).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Berthecourt (Oise).
Maison de retraite, à Bresles (Oise).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Breteuil-sur-Noye (Oise).
Maison de retraite Louise-Michel, à Chambly (Oise).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Cuts (Oise).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Marseille-en-Beauvaisis (Oise).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Mouy (Oise).
Maison de retraite, à Verberie (Oise).
Maison d'enfants Fondation Halleur, à Grandvilliers (Oise).
Maison de retraite, à Couterne (Orne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Tinchebray (Orne).
Foyer de l'enfance, à Alençon (Orne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées Les Tilleuls, à Chanu (Orne).
Centre maternel départemental, à Alençon (Orne).
Maison de retraite, à Croisilles (Pas-de-Calais).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Royat (Puy-de-Dôme).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Ardes-sur-Couze (Puy-de-Dôme).
Maison de retraite, à Tauves (Puy-de-Dôme).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Viverols (Puy-de-Dôme).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à La Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme).
Centre d'aide par le travail et foyer d'hébergement, à Cunlhat (Puy-de-Dôme).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Peyrestortes (Pyrénées-Orientales).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Vinca (Pyrénées-Orientales).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Rhinau (Bas-Rhin).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Marlenheim (Bas-Rhin).
Maison de retraite, à Hochfelden (Bas-Rhin).
Maison de retraite, à Villé (Bas-Rhin).
Maison de retraite, à Schweighouse-sur-Moder (Bas-Rhin).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Bitschwiller-lès-Thann (Haut-Rhin).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Riedisheim (Haut-Rhin).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Blacé (Rhône).
Maison de retraite, à Scey-sur-Saône (Haute-Saône).
Maison de retraite, à Villersexel (Haute-Saône).
Maison de retraite, à Saulx-de-Vesoul (Haute-Saône).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Sennecey-le-Grand (Saône-et-Loire).
Maison de retraite, à Epinac (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Frontenaud (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Issy-l'Evêque (Saône-et-Loire).
Foyer de l'enfance, à Mâcon (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Montcenis (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire).
Maison de retraite, à Romenay (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Ambreuil (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Désert (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Cuiseaux (Saône-et-Loire).
Maison de retraite, à Buxy (Saône-et-Loire).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Bessé-sur-Braye (Sarthe).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Ballon (Sarthe).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, au Grand-Lucé (Sarthe).
Maison de retraite, à Nogent-le-Bernard (Sarthe).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Ruillé-sur-Loir (Sarthe).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Jean-du-Bois (Sarthe).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Thorigné-sur-Dué (Sarthe).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Vibraye (Sarthe).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Sainte-Jamme-sur-Sarthe (Sarthe).
Maison de retraite, à Beaufort-sur-Doron (Savoie).
Maison de retraite, à Bozel (Savoie).
Foyer départemental pour adultes handicapés, à La Tour (Haute-Savoie).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Poisy (Haute-Savoie).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées de la vallée d'Abondance, à Vacheresse (Haute-Savoie).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Megève (Haute-Savoie).
Maison de retraite, à Taninges (Haute-Savoie).
Centre maternel Ledru Rollin, à Fontenay-aux-Roses (Seine-et-Marne).
Maison de retraite, à Maromme (Seine-Maritime).
Foyer d'accueil de l'enfance, à Elbeuf (Seine-Maritime).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne).
Maison de retraite, à Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne).
Maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres).
Maison de retraite, à La Mothe-Saint-Héray (Deux-Sèvres).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Loup-sur-Thouet (Deux-Sèvres).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Nueil-les-Aubiers (Deux-Sèvres).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Cayeux-sur-Mer (Somme).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Athies (Somme).
Maison de retraite, à Warloy-Baillon (Somme).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Epehy (Somme).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Domart-en-Ponthieu (Somme).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Escatalens (Tarn-et-Garonne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à La Magistère (Tarn-et-Garonne).
Maison de retraite, à Bargemon (Var).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Grimaud (Var).
Maison de retraite, à Aups (Var).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Cotignac (Var).
Maison de retraite, à Solliès-Pont (Var).
Hôpital local, à Sault (Vaucluse).
Maison de retraite, à Aubignan (Vaucluse).
Maison de retraite, à Beaumes-de-Venise (Vaucluse).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse).
Maison de retraite, à Malaucène (Vaucluse).
Maison de retraite, à Piolenc (Vaucluse).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Sarrians (Vaucluse).
Maison de retraite, à Bedoin (Vaucluse).
Hôpital local, à L'Ile-d'Yeu (Vendée).
Centre de long et moyen séjour, à La Châtaigneraie (Vendée).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Château-Guibert (Vendée).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Chavagnes-en-Paillers (Vendée).
Maison d'accueil spécialisée, à Bouin (Vendée).
Foyer de vie pour adultes handicapés, à Mortagne-sur-Sèvre (Vendée).
Maison de retraite, à Sèvres-Anxaumont (Vienne).
Institut de rééducation psychothérapique, à Oradour-Saint-Genest (Haute-Vienne).
Centre départemental de travail protégé, à Isle (Haute-Vienne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Pierre-Buffière (Haute-Vienne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Nexon (Haute-Vienne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Panazol (Haute-Vienne).
Institut du Beau Joly, à Mirecourt (Vosges).
Foyer de l'enfance, à Golbey (Vosges).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Xertigny (Vosges).
Maison de retraite, à Corcieux (Vosges).
Maison de retraite, à Dommartin-sur-Vraine (Vosges).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Plombières-les-Bains (Vosges).
Foyer d'hébergement pour adultes handicapés, à Neufchâteau (Vosges).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Thizy (Yonne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Ravières (Yonne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Julien-du-Sault (Yonne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Charny (Yonne).
Maison de l'enfance Henri Coulanges, à Coulanges-sur-Yonne (Yonne).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, à Saint-Bris-le-Vineux (Yonne).
Maison de retraite, à Vanves (Hauts-de-Seine).
Foyer de l'enfance Le Relais, à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne).
Foyer départemental de l'enfance, à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne).
Maison de retraite, au Robert (Martinique).
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées, au Prêcheur (Martinique).
II. ― Les établissements suivants sont ajoutés à la liste :
Maisons de retraite, à La Haye-du-Puits, Lithaire et Neufmesnil, direction commune (Manche).