Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 mars 2013 portant création d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2013

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mars 2013. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 mars 2013
NatureArrêté
Signé le4 mars 2013
Publié le29 mars 2013
PublicationJORF n°0075 du 29 mars 2013
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRS1305687A
IdentifiantJORFTEXT000027243316
RéférenceArrêté du 4 mars 2013 portant création d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2013, JO du 29 mars 2013, NOR ESRS1305687ALégifrance →

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu les avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités « génie chimique-génie des procédés » et « carrières sociales »,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000027243318

A compter de la rentrée universitaire 2013, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :


UNIVERSITÉ

IUT

SIÈGE DU DÉPARTEMENT

SPÉCIALITÉ

OPTION

Aix-Marseille université

Aix-Marseille

Marseille

Génie chimique-Génie des procédés

Bioprocédés

Bordeaux-III

Michel de Montaigne - Bordeaux-III

Bordeaux

Carrières sociales

Gestion urbaine

Nice Sophia-Antipolis

Nice

Menton

Carrières sociales

Education spécialisée

Article 2 JORFARTI000027243319

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 mars 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, J.-M. Jolion Nota. ― Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 avril 2013.

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000027243316, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).