Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 avril 2013. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 relatif aux objectifs de formation et au programme de la classe préparatoire de première année de technologie et sciences industrielles (TSI) ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2003 relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique-chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI), et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux programmes de physique et de chimie pour la classe préparatoire de première année de technologie et sciences industrielles (TSI) ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 2005 relatif aux programmes de sciences industrielles pour l'ingénieur pour les classes préparatoires de première et seconde années de technologie et sciences industrielles (TSI) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 février 2013,
Arrêtent :
Le programme de mathématiques de première année de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI), figurant à l'annexe 4 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
Les programmes de physique et de chimie de première année de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI), annexés à l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
Les programmes de sciences industrielles de l'ingénieur de première et seconde année de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI), annexés à l'arrêté du 4 juillet 2005 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.
Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.
Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 25 mars 2013.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, J.-M. Jolion Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.