Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 avril 2013. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 relatif aux objectifs de formation et au programme de la classe préparatoire de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2004 relatif aux programmes de seconde année de mathématiques des classes préparatoires scientifiques mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT) et technologie et sciences industrielles (TSI), de physique-chimie en seconde année des classes préparatoires biologie, chimie, physique, sciences de la Terre (BCPST), de l'option informatique des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et mathématiques et physique (MP) ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 29 mars 2013 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 février 2013,
Arrêtent :
Le programme de l'option informatique de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et de la classe mathématiques et physique (MP), figurant à l'annexe 7 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, est remplacé par le programme annexé au présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour la classe mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et à compter de la rentrée universitaire 2014 pour la classe mathématiques et physique (MP).
Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 avril 2013.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, J.-M. Jolion Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.