Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 avril 2013. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 modifié relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 21 août 2007 relatif aux objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 29 mars 2013 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 février 2013,
Arrêtent :
Les objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres relatifs aux principes généraux, aux langues et culture de l'Antiquité, au français, à la philosophie, à l'histoire et à la géographie, figurant respectivement aux annexes I, II, III, IV, V et VI de l'arrêté du 21 août 2007 susvisé, sont remplacés par ceux figurant aux annexes I, II, III, IV, V et VI du présent arrêté.
Les objectifs de formation des première et seconde années des classes préparatoires littéraires relatifs aux langues vivantes étrangères et figurant à l'annexe VII de l'arrêté du 21 août 2007 susvisé sont remplacés par ceux figurant à l'annexe VII du présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les objectifs de formation de première année et de la rentrée universitaire 2014 pour ceux de seconde année.
Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 avril 2013.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, J.-M. Jolion Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.