Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 relatif aux objectifs de formation et au programme de première et seconde années de la classe préparatoire de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) ;
Vu l'arrêté du 3 mai 2005 relatif aux programmes de première et seconde année des classes préparatoires scientifiques de la voietechnologie et biologie (TB) ;
Vu l'arrêté du 27 octobre 2005 relatif à l'horaire hebdomadaire et à la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB) ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 27 mars 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 mars 2013 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 21 mars 2013,
Arrêtent :
Article 1 JORFARTI000027376498
Est modifiée comme suit l'annexe 1 de l'arrêté du 27 octobre 2005 susvisé en ce qui concerne l'horaire hebdomadaire de première et seconde année de géographie des classes préparatoires scientifiques de la voie technologie et biologie (TB) :
Au lieu de :
DISCIPLINE |
PREMIÈRE ANNÉE |
DEUXIÈME ANNÉE |
|---|
|
Classe pleine |
Classe dédoublée |
Classe pleine |
Classe dédoublée |
|---|
Géographie |
0,5 h |
0,5 h |
0,5 h |
0,5 h |
Lire :
DISCIPLINE |
PREMIÈRE ANNÉE |
DEUXIÈME ANNÉE |
|---|
|
Classe pleine |
Classe dédoublée |
Classe pleine |
Classe dédoublée |
|---|
Géographie |
― |
― |
0,5 h |
1 h |
Article 2 JORFARTI000027376499
Le programme de seconde année de géographie de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant en annexe 8 de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, ainsi que celui de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB), figurant en annexe 5 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par le programme annexé au présent arrêté.
Article 3 JORFARTI000027376500
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.
Article 4 JORFARTI000027376501
Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 avril 2013.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, S. Bonnafous Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.
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