Journal officiel · Avis

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 août 2013. Pas de version consolidée dans la base.

NatureAvis
Publié le21 août 2013
PublicationJORF n°0193 du 21 août 2013
AutoritéPremier ministre
NORPRMX1302210V
IdentifiantJORFTEXT000027860934
RéférenceAvis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative), JO du 21 août 2013, NOR PRMX1302210VLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000027860935

Ces publications sont en vente : Sur place : ― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, téléphone : 01-40-15-71-10 ; ― dans les grandes librairies régionales et parisiennes. Par correspondance : ― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 23, rue d'Estrées, CS 10733, 75345 Paris Cedex 07 ; ― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement sécurisé : ― http://www.ladocumentationfrancaise.fr. Vous souhaitez faire une commande par fax ou courriel, connaître le prix de nos ouvrages, nos modalités de livraison et de paiement, obtenir un devis : écrivez-nous, faxez au 01-40-15-70-01. Mél : commande@dila.gouv.fr Service après-vente : Vous avez effectué une commande, la livraison ou la facture comporte une erreur, ne vous est pas parvenue. Vous souhaitez annuler une commande, un abonnement, une facture : Ecrivez-nous à réclamation@dila.gouv.fr ou appelez au 01-40-15-69-96, ou envoyez un fax aux réclamations 01-40-15-70-04. Vous souhaitez des renseignements sur votre paiement, écrivez-nous, ou appelez l'agence comptable du budget annexe : Publications officielles et information administrative (BAPOIA) au 01-72-69-62-49 ; 01-72-69-62-39 ; 01-72-69-62-44 ; 01-72-69-62-45. Veuillez également noter les coordonnées suivantes : Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères) : Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, ou envoyez un fax à : Union Distribution, 106, rue du Lieutenant-Petit-Leroy, 94550 Chevilly-Larue, téléphone : 01-41-80-20-20, fax : 01-41-80-20-63/64/65 www.ud-net.com. Vente aux professionnels (diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) : Pour un renseignement, une commande ou une réclamation : écrivez-nous, envoyez un fax au 01-40-15-70-01. Mél : commande@dila.gouv.fr Informations bibliographiques : appelez au 01-40-15-71-03 ou consultez le site : www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-info-biblio.shtml Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA [OCDE, UNESCO...]) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml http://www.boamp.fr http://www.bodacc.fr http://www.info-financiere.fr http://www.journal-officiel.gouv.fr Veuillez noter la gratuité de frais de port sur les commandes en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr en France métropolitaine. Le paiement est à indiquer à l'ordre du comptable du BAPOIA (budget annexe des publications officielles et de l'information administrative). Pour tout montant supérieur à 45 €, il est possible de payer en trois fois, sans frais, sur le site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/paiement-securite.shtml La Documentation française a placé pour l'office du 21 août 2013 les publications suivantes :

I. - OUVRAGES

Auxiliaire de soins de 1re classe Concours sur titre Agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1re classe Concours interne, concours externe et troisième concours Catégorie C CIG petite couronne. Vous souhaitez devenir auxiliaire de soins dans la fonction publique territoriale ? Présentez-vous au concours sur titre avec épreuve. Vous souhaitez devenir agent territorial spécialisé des écoles maternelles dans la fonction publique territoriale ? Présentez-vous au concours externe, interne et troisième concours. Cet ouvrage rassemble les éléments indispensables pour vous préparer aux épreuves. Vous y trouverez : Dans la partie : « être auxiliaire de soins et agent territorial spécialisé... » : ― les conditions à remplir pour concourir ; ― le cadre institutionnel et professionnel dans el quel vous serez appelé à exercer votre métier ; ― votre recrutement ; ― votre rémunération et votre déroulement de carrière... Egalement : ― le guide pratique de l'épreuve de QCM avec le mode de calcul des points attribués ; ― les sujets de QCM et leurs corrigés des sessions 2012, 2011 et 2010 qui vous aideront à vous entraîner pour le nouveau concours externe ; ― le guide pratique de l'épreuve de « série de 3 à 5 questions » ; ― le guide pratique pour chacune des épreuves orales d'admission qui reprend les thèmes des questions posées par le jury lors des précédentes sessions ; vous éclaire précisément sur les attentes des examinateurs et des membres du jury. Enfin, les délibérations du jury sur les résultats de la session 2012 des concours (rapports des présidentes de jury) qui constituent une mine d'informations. 2013, la Documentation française Collection « Annales corrigées ― Concours de la fonction publique territoriale » 106 pages, 10 € Réf. : 9782110093431 Indicateurs de mortalité « prématurée » et « évitable » Haut Conseil de la santé publique (HCSP) La mortalité prématurée a été définie dans les années quatre-vingt-dix comme l'ensemble des décès survenus avant 65 ans. La « mortalité évitable », quant à elle, a été définie à partir d'une répartition en trois composantes : causes de décès liées aux comportements à risque, causes de décès liées au système de soins et autres causes de décès. La France se caractérise par des taux de décès prématurés très élevés alors que les niveaux de mortalité après 65 ans sont normaux. Concernant la « mortalité évitable », les indicateurs liés aux comportements à risque sont élevés en France, alors que les indicateurs liés au système de soins semblent très favorables. Passant en revue les méthodologies et résultats des travaux européens, menés depuis le début des années 2000, ce rapport propose des recommandations sur l'utilisation et l'interprétation des indicateurs de « mortalité prématurée et évitable ». 2013, la Documentation française 48 pages, 7 € ISBN : 978-2-11-009564-0 Réf. : 9782110095640 Mises en vente immédiates : Trois titres de la Cour des comptes La politique de développement des énergies renouvelables Rapport public thématique : juillet 2013 Cour des comptes La cour analyse, ici, les conditions d'atteinte de l'objectif, pour la France, de 23 % de la consommation finale brute d'énergie en 2020 (chaleur et électricité) à partir des énergies renouvelables. L'objectif apparaît ambitieux, notamment au regard du coût élevé qu'il implique pour la collectivité : au titre de la seule contribution au service public de l'électricité, 40,5 Md€ pourraient être mis à la charge, des consommateurs d'électricité, ménages et entreprises, entre 2012 et 2020, contre 3,3 Md€ entre 2005 et 2011. Aux interrogations sur la permanence des aides publiques s'ajoutent d'autres difficultés, notamment des ressources naturelles limitées, des réglementations inadaptées... Les réponses des administrations, des organismes concernés sont regroupées en fin de volume. 2013, Cour des comptes 248 pages, 15 € ISBN : 978-2-11-009584-8 Réf. : 9782110095848 Dexia : un sinistre coûteux, des risques persistants Rapport public thématique : juillet 2013 La Cour des comptes analyse, ici, les raisons qui ont conduit le groupe bancaire privé franco-belge Dexia à un démantèlement exceptionnellement préjudiciable pour les finances publiques françaises. En juillet 2013, le coût direct pour les seules finances publiques françaises atteint 6,6 Md€ et la fragilité des hypothèses sur lesquelles repose le plan de démantèlement va exposer l'Etat pendant de longues années à des risques financiers supplémentaires élevés. La cour souligne que les responsabilités des dirigeants ont été très insuffisamment et trop tardivement recherchées. Elle recommande d'approfondir les réformes en cours en matière de gouvernance et de régulation des établissements de crédit. Les réponses des administrations, des personnes et des organismes concernés sont regroupées en fin de volume. 2013, Cour des comptes 240 pages, 15 € ISBN : 978-2-11-009560-2 Réf. : 9782110095602 L'organisation territoriale de l'Etat Rapport public thématique : juillet 2013 Cour des comptes L'Etat unitaire dans son principe est devenu protéiforme dans son organisation et dans son fonctionnement. A ses services déconcentrés se sont ajoutés des opérateurs disposant eux-mêmes d'implantations locales. Les étapes successives de décentralisation ont développé des formes de cogestion dans de nombreux domaines, ce qui a conduit à une perte de lisibilité. Selon la Cour des comptes, les dysfonctionnements constatés résultent de l'absence de réflexion sur les missions de l'Etat aujourd'hui, sur l'organisation d'un Etat dont la réforme constitutionnelle de 2004 a consacré la forme décentralisée et sur les conséquences à moyen et à long termes des contraintes financières, notamment de l'évolution des effectifs. La cour présente ensuite ses préconisations de nature à renforcer la lisibilité de l'action et donc des responsabilités des différents acteurs publics et souligne l'importance de la formation dans un environnement professionnel en constante évolution. Les réponses des administrations, des collectivités et des organismes concernés sont regroupées en fin de volume. 2013, Cour des comptes 296 pages, cartes, 15 € ISBN : 978-2-11-009559-6 Réf. : 9782110095596 La mission photographique de la DATAR Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Raphaële Bertho La mission photographique de la DATAR (1984-1988) constitue un fait marquant de l'histoire de l'aménagement du territoire. A la croisée de l'approche documentaire et de la création artistique, il suscite de l'intérêt bien au-delà des cercles des professionnels. La Mission donne à voir les paysages d'une France marquée par de profondes mutations : désindustrialisation, crise des banlieues, périurbanisation... Ce fonds historique devient accessible au public à l'occasion du cinquantième anniversaire de la DATAR. La parution de cet ouvrage célèbre cet anniversaire. Rédigé par Raphaële Bertho, historienne de la photographie, il décrit de manière claire et documentée la genèse, les développements de la Mission photographique de la DATAR. 2013, la Documentation française 184 pages, illustrations, 19 € ISBN : 978-2-11-009401-8 Réf. : 9782110094018 Editions des Journaux officiels Code des procédures civiles d'exécution Textes en vigueur au 19 juillet 2013 Journal officiel Le code des procédures civiles d'exécution est destiné à tous les praticiens du droit de l'exécution (magistrats, avocats, huissiers de justice et autres officiers publics et ministériels) ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent aux voies d'exécution. Depuis la dernière édition, ce code inclut les modifications induites par les dispositions législatives et réglementaires suivantes : ― décret n° 2013-109 du 30 janvier 2013 relatif à la simplification de la procédure de saisie des rémunérations ; ― décret n° 2012-1462 du 26 décembre 2012 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2010-638 du 10 juin 2010 portant suppression du régime des conservateurs des hypothèques et pour l'adaptation de la publicité foncière ; ― décret n° 2012-783 du 30 mai 2012 relatif à la partie réglementaire du code des procédures civiles d'exécution ; ― ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 relative à la partie législative du code des procédures civiles d'exécution. Ainsi que le rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 relative à la partie législative du code des procédures civiles d'exécution. 2013, Journaux officiels Collection « Codes officiels » (brochure 20065) 120 pages, 12 € ISBN : 978-2-11-076828-5 Réf. : 9782110768285 Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans (n° 15) Conseil économique social et environnemental Présentation du projet d'avis par Mme Catherine Chabaud, rapporteur, au nom de la section de l'environnement présidée par Mme Anne-Marie Ducroux Les océans recouvrent 71 % de la Terre. 5 % seulement ont été explorés de manière systématique. 750 000 espèces marines resteraient à découvrir. Les activités économiques en mer se développent, certaines offrent des perspectives nouvelles comme les énergies marines renouvelables ou les biotechnologies. Pour toutes, se pose la question de leurs impacts. Or le cadre de la gouvernance des océans est complexe et inachevé, en particulier en haute mer, où aucun texte ne protège la biodiversité de manière spécifique. Le CESE formule, ici, des recommandations pour promouvoir une nouvelle gouvernance et un nouveau cadre des activités humaines, garant d'une exploitation durable des océans, à partir d'une approche écosystémique et concertée. 2013, Journaux officiels Collection « Rapports du CESE », n° 15 248 pages, 28,80 € Réf. : 9782111209190 En diffusion à la Documentation française Atout France Tableau de bord des investissements en 2012 Atout France La parution du Tableau de bord des investissements touristiques constitue un ouvrage de référence pour tous ceux qui s'intéressent au développement économique du secteur. Pour cette septième édition, cet ouvrage s'est enrichi d'un certain nombre d'avancées au nombre desquelles : ― une meilleure couverture des investissements hôteliers ; ― une extension de l'analyse géographique avec la prise en compte du niveau communal pour la majeure partie des équipements touristiques en sus des hébergements. 2013, Atout France Collection « Observation touristique. Analyse perspective » n° 35 210 pages, illustrations, statistiques, 45 € ISBN : 978-2-36711-014-1 Réf. : 9782367110141 Conseil de l'Europe Télévision, cinéma, vidéo et services audiovisuels à la demande dans 38 pays européens 2012 Annuaire, volume 1 Observatoire européen de l'audiovisuel Une approche transversale sur la production de films/cinéma, la télévision et les médias audiovisuels à la demande avec une sélection de 38 rapports nationaux. 2013, Conseil de l'Europe 336 pages, 168 € ISBN : 978-92-871-7608-0 Réf. : 9789287176080 Journalisme ouvert Conseil de l'Europe L'essor de la communication numérique à travers le monde a ouvert les voies à de nouvelles formes de journalisme. S'éloignant d'une démarche journalistique traditionnelle, la profession développe, en effet, un mode de traitement de l'information appelé « journalisme ouvert ». Il encourage l'intervention et la collaboration en ligne des « utilisateurs/lecteurs », donnant ainsi une nouvelle dimension aux médias et à l'information. L'article de cet IRIS Plus examine les nouvelles formes du journalisme interactif qui ne sont encore que partiellement couvertes par les cadres juridiques existants. IRIS Plus 2013-2 40 pages, 25,50 € Réf. : 9789287176615 Le CARAP : un cadre de référence pour les approches plurielles des langues et des cultures Conseil de l'Europe 2013, Conseil de l'Europe 104 pages, 13 € Réf. : 9789287171726 Langues régionales/minoritaires dans l'éducation bi-/plurilingue : langues d'ici, langues d'ailleurs Conseil de l'Europe 2013, Conseil de l'Europe 109 pages, 13 € ISBN : 978-92-871-152-8 Réf. : 9789287171528 Ecole du Louvre La Galerie des glaces après sa restauration Ecole du Louvre Centre de recherche et de restauration des musées de France Cet ouvrage rassemble les contributions du colloque international organisé par l'Ecole du Louvre, le Musée national des châteaux de Versailles et du Trianon et le Centre de recherche et de restauration des musées de France, un an après la fin du programme de restauration de la Galerie des glaces. La restauration de la Galerie des glaces, au château de Versailles, a permis aux différents spécialistes, scientifiques, historiens de l'art et des arts décoratifs, de témoigner de la richesse et de la diversité des matériaux et des techniques mis au service de ce projet, d'approfondir les raisons des choix iconographiques opérés pour le décor peint de la galerie et d'en reconsidérer les aspects symboliques. Autant d'analyses qui éclairent le modèle versaillais, tant dans le domaine religieux (décors éphémères, chapelle royale de Versailles) que dans le monde profane illustrant ainsi le rayonnement culturel français à l'étranger aux xviie et xviiie siècles. 2013, Ecole du Louvre Collection « Rencontres de l'Ecole du Louvre » 232 pages, illustrations, 39 € ISBN : 978-90418736-0 Réf. : 9782904187360 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Parmi les derniers titres parus : (Les textes de présentation de ces titres seront présentés ultérieurement en ligne.) Energy Policies of IEA Countries: Germany 2013 Organisation de coopération et de développement économiques 2013, OCDE 210 pages, statistiques, 75 € ISBN : 978-92-64-19075-7 Réf. : 9789264190757 Etudes économiques de l'OCDE : Belgique 2013 Organisation de coopération et de développement économiques Examen des récents développements, en matière de politique et des perspectives économiques de ce pays. Le rapport comprend également des chapitres consacrés aux politiques mises en place pour améliorer les infrastructures et le rapport coût-efficacité du système de santé. 2013, OCDE 120 pages, statistiques, 45 € ISBN : 978-92-64-18337-7 Réf. : 9789264183377 Etudes économiques de l'OCDE : Espagne 2012 Organisation de coopération et de développement économiques 2013, OCDE 120 pages, statistiques, 61 € ISBN : 978-92-64-13021-0 Réf. : 9789264130210 Perspectives économiques en Afrique 2013 Transformation structurelle et ressources naturelles Organisation de coopération et de développement économiques 2013, OCDE 373 pages, statistiques, 60 € ISBN : 978-92-64-10069-2 Réf. : 9789264100692 Le financement des PME et des entrepreneurs 2012 Tableau de bord de l'OCDE Organisation de coopération et de développement économiques 2013, OCDE 212 pages, statistiques, 62 € ISBN : 978-92-64-12712-8 Réf. : 9789264127128 UNESCO Opportunités perdues : impact du redoublement et du départ prématuré de l'école Recueil de données mondiales sur l'éducation 2012 UNESCO 2013, UNESCO 192 pages, statistiques, 25 € ISBN : 978-92-9189-121-4 Réf. : 9789291891214

II. ― REVUES

Cahiers de la sécurité Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) 2013. Affronter les crises. Vingt ans de réflexions Editorial Dossier : Retour sur vingt années d'études et de recherches sur les crises (Gérard Pardini). Projet Cassandre La possibilité d'une crise... (Thierry Portal, Christophe Roux-Dufort). Déceler : une passion humaine (Gérard Pardini). Signaux faibles et sécurité pragmatique : les illusions d'un concept séduisant (René Amalberti). Gouverner, c'est prévenir. Ou du bon usage des signaux citoyens (Pierre Zémor). La gestion de crise : un point de vue de géographe (Jérémy Robert). Traitement d'information en situation de crise : un retour d'expérience aéronautique (Franck Bulinge). Crises et décision : plongée au cœur des cellules de crise (Carole Dautun, Brigitte Lacroix). Fukushima deux ans après. Leçons tirées sur la gestion de crise nucléaire (Didier Champion). Le rapport 2013 « risques globaux » du Forum économique mondial : le concept de dynamisme résilient (Paola Brienza). L'approche des crises modernes dans le Livre blanc de la défense et de la sécurité nationale (Francis Delon). De l'intérêt pour les instances de gouvernance de mieux coordonner les enjeux de la stratégie d'entreprise avec ceux du management des risques (Géraldine Sutra). Retour sur les origines De la crise (René Thom). La mémoire des crises (Christine Dourlens, Pierre A. Vidal-Naquet). L'épidémiologie des désastres (Michel F. Lechat). Démographie et refus de voir (Alfred Sauvy). La crise : un phénomène spécifiquement moderne ? (Paul Ricoeur) Repères Cahiers de la sécurité n° 24, avril-juin 2013 176 p., bibliographies, illustrations, 22 € Réf. : 3303334700873 Cahiers des Amériques latines Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL). Chronique A verdade ainda que tardia (Maria Cláudia Badan Ribeiro). Etudes La souveraineté par l'extériorité. Recension et analyse des écrits de Manuel Ugarte dans les revues françaises (1899-1935) (Erwan Sommerer). L'art français de la guerre. Transferts de la doctrine de la guerre révolutionnaire au Brésil (1958-1974) (Rodrigo Nabuco de Araujo). L'affirmation d'une orthodoxie juive brésilienne : de la contestation à la délégitimation des libéraux (Aurélie Le Lièvre). Chihuahua. Guerra contra el narcotrafico y calentamiento social (Victor M. Quintana S.). La reconstruction du Mexique au xxie siècle et les voies du changement en Amérique latine (Sergio Zermeno). Une nouvelle étape dans la lutte contre le sida au Chili. Construire une politique globale de prévention (Renée Fregosi). Cahiers des Amériques latines n° 70 152 pages, 18 € Réf. : 3303332400706 Formation-emploi Centre d'études et de recherches sur les qualifications Relever les défis de la validation des acquis de l'expérience (VAE) Conditions et processus de l'engagement en VAE (P. Mayen, J.-Pin) La VAE comme espace transitionnel : enjeux et paradoxes (M.-O. Legrand, P. Saielli). Le travail des jurys de VAE ou la mise en scène de l'expérience (E. Auras) Le travail des jurys de VAE : le bricolage d'une norme de validation (S. Bellini) Politique et management de la VAE dans le travail social : le diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé et le dispositif de branche (P. de Rozario) Vers une reconnaissance des acquis de l'expérience au Portugal (J. Caramelo, M. Santos). Formation-emploi n° 122, avril-juin 2013 182 pages, 23,50 € Réf. : 3303338301229 Informations administratives et juridiques Fonction publique territoriale CIG Petite Couronne Ile-de-France Statut commenté Dossier : Le nouveau statut particulier des conseillers socio-éducatifs. Délais de prescription des rémunérations indument versées : la circulaire du 11 avril 2013. Veille jurisprudentielle ― promotion interne et notion de services effectifs ; ― non-renouvellement d'un CDD en CDI : conséquence de l'absence d'entretien préalable ; ― prise en compte des mentions portées au bulletin n° 2 du casier judiciaire. Références ― textes ; ― documents parlementaires ; ― jurisprudence ; ― chronique de jurisprudence ; ― presse et livres. Informations administratives et juridiques n° 7, juillet 2013 48 pages, 19,50 € Réf. : 3303330611524 Revue française d'administration publique Ecole nationale d'administration Les téléservices publics La référence aux téléservices irrigue les discours des pouvoirs publics avec comme objectifs de développer l'administration électronique et d'améliorer les relations entre l'administration et les citoyens. L'instauration de téléservices publics variés et divers, soulève plusieurs interrogations quant à leur régime juridique et aux enjeux relatifs à la protection des données personnelles ou aux droits des administrés. Développements et éclaircissements dans cette nouvelle livraison de la Revue française d'administration publique. Un document de référence sur l'e-administration. Revue française d'administration publique n° 146 298 pages, 22,30 € Réf. : 3303337901468

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000027860934, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).