Journal officiel · Avis

Avis modifiant l'avis relatif à divers indices et index : frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics du 30 novembre 2013

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 décembre 2013. Pas de version consolidée dans la base.

NatureAvis

Publié le7 décembre 2013

PublicationJORF n°0284 du 7 décembre 2013

AutoritéMinistère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

NORDEVD1329914V

IdentifiantJORFTEXT000028279949

Référence

Avis modifiant l'avis relatif à divers indices et index : frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics du 30 novembre 2013, JO du 7 décembre 2013, NOR DEVD1329914V

Légifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000028279950

Le présent avis modifie la première ligne de la partie commentaire située à la fin du tableau index BT de l'avis référencé sous le NOR : DEVD1328972V, publiée au Journal officiel n° 278 du 30 novembre 2013, édition électronique, texte n° 124, et édition papier, page 19546 :

Les mots : « Valeur de l'indice salaire national (base 100 : octobre 1979) du mois de juillet 2013 (499,8) utilisée pour le calcul des index BT du mois d'août 2013 » remplacent les mots : « Valeur de l'indice salaire national (base 100 : octobre 1979) du mois de juillet 2013 (492,8) utilisée pour le calcul des index BT du mois d'août 2013 ».