Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 2013. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 14 mai 1984 modifié fixant le programme des classes de technologie et mathématiques supérieures et technologie et mathématiques spéciales TB ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 4 octobre 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 octobre 2013 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 octobre 2013,
Arrêtent :
Les programmes de première et seconde année de sciences de la vie et de la Terre et de biotechnologies de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB) figurant en annexe de l'arrêté du 14 mai 1984 modifié susvisé sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
Les programmes de seconde année de mathématiques et de sciences physiques et chimiques fondamentales et appliquées de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB) figurant en annexe de l'arrêté du 14 mai 1984 modifié susvisé sont remplacés par les programmes figurant respectivement aux annexes 2 et 3 du présent arrêté.
Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et ceux relatifs à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.
Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 27 novembre 2013.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, J.-M. Jolion Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 23 janvier 2014 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.