Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 7 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Esabac

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mars 2014. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 26 mars 2014
NatureArrêté
Signé le12 mars 2014
Publié le26 mars 2014
PublicationJORF n°0072 du 26 mars 2014
AutoritéMinistère de l'éducation nationale
NORMENE1406155A
IdentifiantJORFTEXT000028775037
RéférenceArrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 7 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Esabac, JO du 26 mars 2014, NOR MENE1406155ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato ;

Vu l'arrêté du 7 mars 2011 modifié fixant la liste des établissements proposant une section binationale Esabac ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 fixant la liste des lycées français à l'étranger autorisés à ouvrir des sections Esabac,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000028775039

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000028775040

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000028775042

A N N E X E LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PROPOSANT UNE SECTION BINATIONALE ESABAC Etablissements situés en France


ACADÉMIE

ÉTABLISSEMENT

OUVERTURE DE LA SECTION

PREMIÈRE SESSION
Esabac

Académie d'Aix-Marseille

Lycée René Char, Avignon

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée de l'Arc, Orange

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Marcel Pagnol, Marseille

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée André Honnorat, Barcelonnette

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Paul Arène, Sisteron

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Honoré Romane, Embrun

Rentrée scolaire 2012

2015

Académie de Bordeaux

Lycée François Magendie, Bordeaux

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Corse

Lycée Laetitia Bonaparte, Ajaccio

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Créteil

Lycée Suger, Saint-Denis

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Grenoble

Lycée international, Grenoble

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Emmanuel Mounier, Grenoble

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Portes de l'Oisans, Vizille

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée de l'Edit, Roussillon

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Paul Héroult, Saint-Jean-de-Maurienne

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée du Granier, La Ravoire

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Charles Poncet, Cluses

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Charles Baudelaire, Cran-Gevrier

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Jean Monnet, Annemasse

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée du Mont Blanc, Passy

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Lille

Lycée Albert Châtelet, Douai

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Marguerite de Flandre, Gondecourt

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Lyon

Lycée du Val de Saône, Trévoux

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Jean Perrin, Lyon

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée René Cassin, Tarare

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée du Bugey, Bellay

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Montpellier

Lycée Jules Guesde, Montpellier

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Nancy-Metz

Lycée Alfred Mézières, Longwy

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Frédéric Chopin, Nancy

Rentrée scolaire 2013

2016

Académie de Nantes

Lycée David d'Angers, Angers

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Albert Camus, Nantes

Rentrée scolaire 2013

2016


Lycée Bellevue, Le Mans

Rentrée scolaire 2014

2017

Académie de Nice

Lycée Pierre et Marie Curie, Menton

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée international, Valbonne

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Dumont d'Urville, Toulon

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée du Parc impérial, Nice

Rentrée scolaire 2013

2016


Lycée Audiberti, Antibes

Rentrée scolaire 2013

2016

Académie de Paris

Lycée Victor Hugo, Paris

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Claude Monet, Paris

Rentrée scolaire 2012

2015

Académie de Poitiers

Lycée Victor Hugo, Poitiers

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Rennes

Lycée de l'Harteloire, Brest

Rentrée scolaire 2011

2014

Académie de Toulouse

Lycée Pierre de Fermat, Toulouse

Rentrée scolaire 2010

2013

Académie de Versailles

Lycée Jean-Jacques Rousseau, Sarcelles

Rentrée scolaire 2010

2013


Lycée Albert Camus, Bois-Colombes

Rentrée scolaire 2011

2014

Les modifications apportées à la liste des sections Esabac pour la rentrée 2014 sont les suivantes :
Ouverture de section : lycée Bellevue, Le Mans, académie de Nantes.

Etablissements d'enseignement français à l'étranger


PAYS

ÉTABLISSEMENT

OUVERTURE DE LA SECTION
(en classe de seconde)

PREMIÈRE SESSION
Esabac

Italie

Lycée François-René de Chateaubriand, Rome

Rentrée scolaire 2011

2013


Institut Saint-Dominique, Rome

Rentrée scolaire 2011

2013


Lycée Stendhal, Milan

Rentrée scolaire 2011

2013

Fait le 12 mars 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye

Textes cités liens · DILA1

Code de l'éducation (V)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000028775037, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).