Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 2014. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 juillet 2014

NatureArrêté

Signé le24 juin 2014

Publié le17 juillet 2014

PublicationJORF n°0163 du 17 juillet 2014

AutoritéMinistère de l'économie, du redressement productif et du numérique

NORERNC1406332A

IdentifiantJORFTEXT000029254516

Référence

Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi, JO du 17 juillet 2014, NOR ERNC1406332A

Légifrance →

Publics concernés : sont concernés les exploitants du secteur alimentaire intervenant à toute étape de la production, de la transformation et de la distribution de compléments alimentaires contenant des préparations de plantes. Objet : établissement de la liste des plantes autorisées dans les compléments alimentaires en application de la procédure de reconnaissance mutuelle prévue à l'article 16 du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 ainsi que des conditions de leur emploi. Cette liste n'intègre pas les champignons qui feront l'objet de dispositions ultérieures. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er janvier 2015. Notice : le décret n° 2006-352 prévoit pour les compléments alimentaires contenant des plantes non autorisées en France une procédure d'autorisation simplifiée qui peut donner lieu à des autorisations nominatives. Les plantes contenues dans les compléments alimentaires ayant bénéficié d'un tel accord, qu'il soit tacite ou non, doivent être intégrées dans une liste des plantes autorisées précisant notamment les conditions de leur emploi. C'est l'objet de cet arrêté qui établit dans son annexe I la liste des plantes autorisées et les restrictions spécifiques à chaque plante et dans ses annexes II et III les conditions générales à leur emploi, à savoir la détention d'un dossier démontrant la qualité de la préparation mise en œuvre et, lorsque cela est nécessaire, un dossier toxicologique démontrant l'innocuité de la préparation. Références : le présent arrêté est pris en application de l'article 7 du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires. Il peut être consulté sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr). La secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire,

Vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ;

Vu le règlement (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l'adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires, notamment son article 11, paragraphe 2, point b) et son article 12 ;

Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, et notamment la notification n° 2012/728/F ;

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5111-1 ;

Vu le décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires, notamment son article 7 ;

Vu l'arrêté du 9 mai 2006 modifié relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaires ;

Vu l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires ;

Vu l'avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire chargée de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 11 avril 2012,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000029254524

1. Le présent arrêté établit les règles applicables aux plantes autres que les champignons dont les préparations peuvent être employées à des fins nutritionnelles ou physiologiques dans les compléments alimentaires.

2. A ces fins, l'arrêté prévoit :

a) La liste des plantes autres que les champignons dont certaines parties peuvent être employées pour élaborer des préparations de plantes ;

b) Les conditions applicables aux compléments alimentaires contenant ces préparations de plantes ;

c) Les exigences auxquelles satisfont les responsables de la mise sur le marché de ces préparations de plantes et des compléments alimentaires en contenant.

Article 2 JORFARTI000029254525

Le présent arrêté s'applique aux plantes et préparations de plantes mentionnées au 2° de l'article 7 du décret du 20 mars 2006 susvisé, à l'exception des champignons et de leurs préparations.

Article 3 JORFARTI000029254527

Aux fins du présent arrêté, on entend par :

a) « Plantes », les plantes entières incluant les algues, les champignons et les lichens ;

b) « Matière première végétale », la plante entière ou la partie de plante, incluant les cultures de cellules, n'ayant pas encore subi de traitement spécifique et destinée à entrer dans la fabrication d'une préparation de plante ;

c) « Préparations de plantes », les préparations obtenues à partir des matières premières végétales, notamment en les réduisant en poudre ou en les traitant par un procédé d'extraction, de distillation, d'expression, de fractionnement, de purification, de concentration ou de fermentation.

Article 4 JORFARTI000029254528

Les préparations de plantes issues des matières premières végétales figurant sur la liste de l'annexe I sont utilisées dans les compléments alimentaires à des fins nutritionnelles ou physiologiques selon les conditions d'emploi fixées par le présent arrêté.

Article 5 JORFARTI000029254529

Sans préjudice des dispositions des 1° et 3° de l'article 7 du décret du 20 mars 2006 susvisé, il est interdit de mettre sur le marché une préparation de plante ou un complément alimentaire contenant une préparation de plante ne satisfaisant pas aux dispositions du présent arrêté.

Article 6 JORFARTI000029254531

1. Les exploitants du secteur alimentaire, tels que définis à l'article 3 du règlement du 28 janvier 2002 susvisé, vérifient, à toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution, que les compléments alimentaires contenant des préparations de plantes répondent aux exigences pertinentes fixées par le présent arrêté, applicables à leurs activités, et vérifient le respect de ces exigences.

2. Ils vérifient en particulier que les informations fournies au consommateur, notamment les conditions d'utilisation normale du complément alimentaire, garantissent un usage sûr et non préjudiciable à la santé.

Article 7 JORFARTI000029254532

Toute préparation de plante entrant dans la fabrication d'un complément alimentaire fait l'objet d'une identification et d'une caractérisation permettant d'en garantir la qualité.

A ce titre, les exploitants du secteur alimentaire communiquent, à leur demande, aux agents chargés des contrôles, les informations listées en annexe II qu'ils détiennent dans les limites de leurs activités propres.

Article 8 JORFARTI000029254533

1. Toute plante entrant dans la fabrication d'un complément alimentaire est identifiée par sa dénomination scientifique complète, son nom vernaculaire, son chimiotype le cas échéant, ainsi que la partie utilisée.

2. Toute matière première végétale servant à l'élaboration d'une préparation de plante fait l'objet d'une caractérisation suivant un standard de référence tel que défini par les pharmacopées nationale et européenne ou un standard de référence interne pertinent.

Article 9 JORFARTI000029254534

1. Les préparations de plantes employées dans la fabrication d'un complément alimentaire respectent les dispositions de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé, notamment en ce qu'elles concernent l'emploi des solvants.

2. Les préparations de plantes dont la nature ou les conditions d'emploi diffèrent significativement de l'usage traditionnel, tel qu'établi par les données généralement admises, sont soumises à un niveau d'exigence toxicologique plus élevé.

A ce titre, les exploitants du secteur alimentaire employant de telles préparations de plantes communiquent, à la demande des agents chargés des contrôles, les informations listées à l'annexe III.

Article 10 JORFARTI000029254535

Toute préparation de plante entrant dans la composition d'un complément alimentaire fait l'objet d'une caractérisation en accord avec un standard de référence tel que défini par les pharmacopées nationale et européenne ou un standard de référence interne pertinent.

La composition des préparations de plantes employées dans la fabrication des compléments alimentaires est documentée afin de permettre de connaître la concentration des marqueurs pertinents pour l'identification de la plante, des constituants responsables d'effets indésirables ou, le cas échéant, des substances à surveiller identifiées en annexe I.

Article 11 JORFARTI000029254536

1. Les préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I ne peuvent être employées, seules ou en mélange, que si elles conduisent à la fabrication de compléments alimentaires sûrs, non préjudiciables à la santé des consommateurs, comme cela est établi par des données scientifiques généralement acceptées.

2. L'utilisation de préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I dans la fabrication d'un complément alimentaire ne doit pas conduire à un dépassement des quantités maximales en nutriments ou en substances à but nutritionnel ou physiologique fixées par les arrêtés prévus à l'article 5 et au 2° de l'article 6 du décret du 20 mars 2006 susvisé.

3. L'utilisation de préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I dans la fabrication d'un complément alimentaire ne doit pas conduire à ce que celui-ci constitue un médicament par fonction tel que défini par l'article L. 5111-1 du code de la santé publique, notamment en exerçant une activité pharmacologique.

A ce titre, ne peuvent notamment pas entrer, dans la fabrication des compléments alimentaires, les préparations de plantes pour lesquelles un usage médical bien établi a été identifié par le comité des médicaments à base de plantes de l'Agence européenne des médicaments, dans les conditions de cet usage.

Article 12 JORFARTI000029254539

Les responsables de la mise sur le marché de compléments alimentaires contenant des préparations de plantes mettent en place une surveillance postérieure à la commercialisation de leurs produits. Ils présentent les résultats de cette surveillance à la demande des agents chargés des contrôles.

Article 13 JORFARTI000029254540

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2015.

Article 14 JORFARTI000029254542

La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe I JORFARTI000029254546

ANNEXES ANNEXE I PLANTES DONT L'EMPLOI EST AUTORISÉ DANS LES COMPLÉMENTS ALIMENTAIRES

NOM scientifique	FAMILLE	NOM vernaculaire	PARTIES utilisées	SUBSTANCES à surveiller	RESTRICTIONS
Abies alba Mill.	Pinaceae	Sapin pectiné, Sapin blanc, Sapin argenté	bourgeon, feuille (aiguille), écorce	dérivés terpéniques
Abies balsamea (L.) Mill.	Pinaceae	Sapin baumier	feuille (aiguille), écorce	dérivés terpéniques
Abies sibirica Ledeb.	Pinaceae	Sapin de Sibérie	feuille (aiguille)	dérivés terpéniques
Acacia nilotica (L.) Delile	Leguminosae	Acacia du Nil	fruit, écorce, gomme
Acacia senegal (L.) Willd.	Leguminosae	Acacia, Gommier blanc	gomme de tronc et de branche	méthyleugénol
Achillea millefolium L.	Compositae	Achillée millefeuille	parties aériennes	thuyone (alpha et béta), camphre, eucalyptol
Achyranthes bidentata Blume	Amaranthaceae		racine	saponosides stéroïdiennes (ecdystérones)
Acmella oleracea (L.) R.K. Jansen	Compositae	Cresson de Para, Brède mafane	capitule, feuille
Actaea racemosa L.	Ranunculaceae	Actée à grappes, Cimicaire à grappes	rhizome, racine	alcaloïdes (cytisine, méthylcytisine), glycosides de triterpènes	Seuls les extraits aqueux et hydro-alcooliques de titre faible (30 %) sont admis. La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion de glycosides de triterpène (calculés comme 27-déoxyactéine) supérieure à 3 mg.
Actinidia chinensis Planch.	Actinidiaceae	Kiwi, Groseille de Chine	fruit
Actinidia deliciosa (A.Chev.) C.F.Liang & A.R.Ferguson	Actinidiaceae	Kiwi	fruit
Adansonia digitata L.	Malvaceae	Baobab, Pain de singe	pulpe séchée
Adiantum capillus-veneris L.	Adiantaceae	Capillaire, Cheveux de Vénus	feuille, parties aériennes, racine
Aesculus hippocastanum L.	Sapindaceae	Marronnier d'Inde	graine, bourgeon de feuille, écorce	aescine, esculine
Aframomum angustifolium (Sonn.) K.Schum.	Zingiberaceae	Maniguette fine	fruit, graine	1,8-cinéole
Agathosma betulina (P.J.Bergius) Pillans	Rutaceae	Buchu	feuille
Agathosma crenulata (L.) Pillans	Rutaceae		feuille
Agathosma serratifolia (Curtis) Spreeth	Rutaceae		feuille
Agrimonia eupatoria L.	Rosaceae	Aigremoine eupatoire	parties aériennes
Ajuga reptans L.	Lamiaceae	Bugle rampante	parties aériennes en floraison
Albizia julibrissin Durazz.	Leguminosae	Acacia de Constantinople, Arbre de soie	écorce	saponosides triterpéniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes.
Alchemilla vulgaris L.	Rosaceae	Alchémille à lobes aigus, Alchémille commune, Pied de lion	parties aériennes
Alliaria petiolata (M.Bieb.) Cavara & Grande	Brassicaceae	Alliaire, Herbe à ail	parties aériennes
Allium ampeloprasum L.	Amaryllidaceae	Poireau	feuille, tige
Allium cepa L.	Amaryllidaceae	Oignon	bulbe
Allium sativum L.	Amaryllidaceae	Ail	bulbe
Allium schoenoprasum L.	Amaryllidaceae	Ciboulette	feuille, fleur
Allium ursinum L.	Amaryllidaceae	Ail des ours	feuille, fleur, bulbe
Alnus glutinosa (L.) Gaertn.	Betulaceae	Aulne noir, Aulne glutineux, Aulne commun	écorce, feuille, bourgeon de feuille.
Aloe ferox Mill.	Asparagaceae	Aloès	feuille, gel, latex (jus)	hydroxyanthracènes (aloïnes)	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes et une mention déconseillant l'usage prolongé
Aloe vera (L.) Burm. f.	Asparagaceae	Aloès	feuille, gel, latex (jus)	hydroxyanthracènes (aloïnes)	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes et une mention déconseillant l'usage prolongé
Aloysia citriodora Palau	Verbenaceae	Verveine odorante, Verveine citronnée, Citronelle verveine	feuille, parties aériennes en floraison
Alpinia galanga (L.) Willd.	Zingiberaceae	Grand galanga	rhizome	méthyleugénol
Alpinia hainanensis K.Schum.	Zingiberaceae		fruit, rhizome, graine
Alpinia officinarum Hance	Zingiberaceae	Petit galanga	rhizome
Alpinia oxyphylla Miq.	Zingiberaceae		fruit
Althaea officinalis L.	Malvaceae	Guimauve officinale, Mauve blanche, Bourbon de Saint-Jacques	feuille, racine, fleur
Ammi visnaga (L.) Lam.	Apiaceae	Petit ammi, Herbe aux cure-dents, Khella	fruit	furochromone (khelline, visnagine…)
Amorphophallus konjac K.Koch	Araceae	Konjac	rhizome
Ananas comosus (L.) Merrill	Bromeliaceae	Ananas	fruit, tige	bromélaïne
Andrographis paniculata (Burm. f.) Nees	Acanthaceae	Echinacée d'Inde	parties aériennes		L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes.
Anemarrhena asphodeloides Bunge	Asparagaceae		rhizome	saponosides stéroïdiennes (sarsasapogénine)
Anethum graveolens L.	Apiaceae	Aneth, Fenouil bâtard	fruit	estragole
Angelica archangelica L.	Apiaceae	Angélique vraie	feuille, fruit, rhizome, racine	furocoumarines, coumarines
Angelica dahurica (Hoffm.) Benth. & Hook.f. ex Franch. & Sav.	Apiaceae	Bai zhi	racine	furocoumarines, coumarines
Angelica pubescens Maxim.	Apiaceae	Shishiudo, Du Huo	racine, rhizome, feuille	furocoumarines
Angelica sinensis (Oliv.) Diels	Apiaceae	Angélique chinoise, Dong quai	racine	carvacrol, safrole, isosafrole, furocoumarines
Antennaria dioica (L.) Gaertn.	Compositae	Pied-de-chat, Pied-de-chat dioïque	capitule, parties aériennes
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.	Apiaceae	Cerfeuil cultivé	parties aériennes
Anthyllis vulneraria L.	Leguminosae	Vulnéraire	feuille, fleur, racine
Aphanizomenon flos-aquae Ralfs ex Bornet & Flahault	Nostocaceae	Algue bleue-vert du lac Klamath, AFA		microcystines, toxines	Les préparations de cette plante sont seulement autorisées s'il peut être démontré par des rapports d'analyse qu'elles ne contiennent pas de microcystine (< 1µg/g) et d'autres toxines marines.
Apium graveolens L.	Apiaceae	Céleri sauvage, Ache des marais	fruit, tige
Arachis hypogaea L.	Leguminosae	Arachide, Cacahuète	graine
Aralia elata (Miq.) Seem.	Araliaceae	Angélique en arbre du Japon	écorce de racine	saponosides triterpéniques
Arctium lappa L.	Compositae	Grande bardane	toutes parties
Arctium minus (Hill) Bernh.	Compositae	Petite bardane	racine, graine, feuille immature, tige
Argania spinosa (L.) Skeels	Sapotaceae	Arganier	huile du fruit
Armoracia rusticana P. Gaertn., B. Mey. et Scherb	Brassicaceae	Cranson, Raifort	racine
Artemisia dracunculus L.	Compositae	Estragon	parties aériennes	méthylchalvicol
Artemisia vulgaris L.	Compositae	Armoise commune	feuille, fleur, tige	thuyones, eucalyptol, camphre	L'huile essentielle de cette plante est interdite.
Ascophyllum nodosum (L.) Le Jolis	Fucaceae	Ascophylle noueuse	toutes parties
Aspalathus linearis (Burm. f.) R. Dahlgren	Leguminosae	Aspalathus, Thé rooibos, Thé rouge	parties aériennes
Asparagus cochinchinensis (Lour.) Merr.	Asparagaceae	Asperge chinoise	tubercule
Asparagus officinalis L.	Asparagaceae	Asperge	rhizome, racine, pousse
Astragalus membranaceus Moench	Leguminosae	Astragale	racine
Avena sativa L.	Poaceae	Avoine cultivée, Avoine	grain
Baccharis genistelloides subsp. crispa (Spreng.) Joch.Müll.	Compositae	Baccharis	toutes parties
Bacopa monnieri (L.) Wettst.	Plantaginaceae	Hysope d'eau, Brahmi	toutes parties
Ballota nigra L.	Lamiaceae	Ballote fétide, Ballote noire	parties aériennes en floraison	dérivés labdaniques furaniques
Bambusa bambos (L.) Voss	Poaceae	Bambou tabashir	exsudat
Bellis perennis L.	Compositae	Pâquerette	inflorescences
Beta vulgaris L.	Amaranthaceae	Betterave cultivée	racine
Betula alleghaniensis Britton	Betulaceae	Bouleau jaune	écorce, feuille	salicylate de méthyle	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés
Betula pendula Roth	Betulaceae	Bouleau verruqueux, Bouleau blanc	feuille, ecorce, bourgeon, sève	salicylate de méthyle	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés
Betula pubescens Ehrh.	Betulaceae	Bouleau pubescent, Bouleau des marais, Bouleau blanc	feuille, fleur, bourgeon, ecorce	salicylate de méthyle	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés
Bixa orellana L.	Bixaceae	Rocouyer	fruit
Borago officinalis L.	Boraginaceae	Bourrache	graine, fleur, huile	alcaloïdes pyrrolizidiniques (hors huile)	Les préparations de cette plante sont autorisées s'il peut être démontré qu'elles ne dépassent pas 1 ppb d'alcaloïdes pyrrolizidiniques.
Boswellia serrata Roxb. ex Colebr.	Burseraceae	Encens	gomme résine	acides boswelliques
Brassica napus subsp. Napus	Brassicaceae	Colza, Navette	graine, feuille
Brassica nigra (L.) K.Koch	Brassicaceae	Moutarde noire	feuille, graine, tige	sinigroside, isothiocyanate d'allyle	L'huile essentielle de cette plante est interdite.
Brassica oleracea L.	Brassicaceae	Chou	graine, feuille	goitrine, progoitrine	L'étiquetage doit comporter un avertissement recommandant aux personnes ayant une hypothyroïdie ou un traitement de la thyroïde de consulter leur médecin.
Brassica rapa L.	Brassicaceae	Navette d'été, Navette sauvage	graine
Brassica rapa subsp. rapa	Brassicaceae	Navet potager	tubercule
Bupleurum chinense DC.	Apiaceae	Buplèvre chinois	racine
Calendula officinalis L.	Compositae	Souci officinal	inflorescences
Calluna vulgaris (L.) Hull	Ericaceae	Callune vulgaire, Fausse bruyère	tige en floraison
Camellia sinensis (L.) Kuntze	Theaceae	Théier	feuille	dérivés de xanthine (caféine, theophylline), catéchines (dont epigallocatehinegallate (EGCG)), théanine	Seules sont admises la poudre issue du broyage des feuilles et les préparations obtenues à partir des solvants suivants : l'eau, l'alcool à 25 % (v/v), ainsi que les solvants autorisés pour la décaféination ou la suppression des matières irritantes et amères. Les recommandations d'emploi ne doivent pas conduire à une ingestion quotidienne d'EGCG supérieure à 300 mg. L'étiquetage doit comporter des avertissements déconseillant leur prise en dehors des repas, ainsi que leur consommation par les enfants, les adolescents, les femmes enceintes ou allaitantes.
Capsella bursa-pastoris (L.) Medik.	Brassicaceae	Bourse-à-pasteur commune	parties aériennes
Capsicum annuum L.	Solanaceae	Piment	fruit	capsaïcine
Carex arenaria L.	Cyperaceae	Laîche des sables	rhizome
Carica papaya L.	Caricaceae	Papayer	fruit
Carlina acaulis L.	Compositae	Carline acaule	racine
Carpinus betulus L.	Betulaceae	Charme	feuille, bourgeon de feuille
Carthamus tinctorius L.	Compositae	Carthame des teinturiers	huile issue de la graine
Carum carvi L.	Apiaceae	Carvi, Cumin des prés	fruit	carvone
Cassia fistula L.	Leguminosae	Canéficier, Cassier	fruit, feuille	hydroxyanthracènes	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes et une mention déconseillant l'usage prolongé.
Castanea sativa Mill.	Fagaceae	Châtaigner, Châtaignier commun	bourgeon de feuille, feuille, fleur, tige, graine, écorce
Centaurea centaurium L.	Compositae	Grande centaurée	sommité fleurie
Centaurea cyanus L.	Compositae	Centaurée bleuet, Bleuet des champs	fleur
Centaurium erythraea Rafn	Gentianaceae	Erythrée petite centaurée	parties aériennes
Centella asiatica (L.) Urb.	Apiaceae	Hydrocotyle d'Asie	parties aériennes
Cerasus vulgaris Mill.	Rosaceae	Griottier, Cerisier griottier	fruit, pédoncule, feuille, écorce
Ceratonia siliqua L.	Leguminosae	Caroubier	fruit, gomme, graine
Chaenomeles speciosa (Sweet) Nakai	Rosaceae	Cognassier de Chine	fruit	glycosides cyanogènes
Chamaemelum nobile (L.) All.	Compositae	Camomille romaine	fleur
Chlorella vulgaris Beijerinck	Chlorellaceae	Chlorella vulgaris	toutes parties
Chondrus crispus Stack.	Gigartinaceae	Caragaheen, Mousse d'irlande	toutes parties
Chrysanthellum indicum subsp. afroamericanum B.L.Turner	Compositae	Camomille d'Or	parties aériennes
Cichorium intybus L.	Compositae	Chicorée sauvage	fleur, feuille, racine
Cinchona pubescens Vahl	Rubiaceae	Quinquina rouge	écorce	alcaloïdes quinoléiques (quinine, quinidine, cinchonine, cinchonidine)
Cinnamomum camphora (L.) J. Presl	Lauraceae	Camphrier, Laurier du Japon	écorce, feuille, rameau, bois	camphre, eucalyptol, safrole
Cinnamomum cassia (Nees & T.Nees) J.Presl	Lauraceae	Cannelier de Chine	écorce, feuille, rameau	coumarine, estragole
Cinnamomum verum J. Presl	Lauraceae	Cannelier, Cannelier de Ceylan	écorce, feuille	méthyleugénol, estragole, coumarine, eucalyptol
Cistanche salsa (C.A. Mey.) G. Beck	Orobanchaceae		toutes parties
Cistus × incanus L.	Cistaceae	Ciste à gomme	parties aériennes
Citrus aurantium L.	Rutaceae	Oranger amer, Bigaradier, Oranger de Curaçao	feuille, fleur, fruit, péricarpe (écorce ou zeste)	furocoumarines, p-synéphrine, octopamine	La quantité ingérée de p-synéphrine doit être inférieure à 20 mg par dose journalière recommandée. L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants, aux femmes enceintes ou allaitantes et en cas de traitement anti-hypertenseur. La caféine et les sources de caféine ne sont pas autorisées dans les compléments alimentaires contenant Citrus aurantium L.
Citrus limon (L.) Burm. f.	Rutaceae	Citronnier, Limon	fruit, feuille, fleur, péricarpe (écorce ou zeste)	furocoumarines
Citrus maxima (Burm.) Osbeck	Rutaceae	Pamplemoussier	fruit, graine
Citrus medica L.	Rutaceae	Cédratier	fruit, graine, péricarpe (écorce ou zeste)
Citrus myrtifolia Raf.	Rutaceae	Chinotte, Oranger amer à feuilles de myrte	fruit
Citrus reticulata Blanco	Rutaceae	Mandarinier	fruit, péricarpe (écorce ou zeste)	furocoumarines
Citrus sinensis (L.) Osbeck	Rutaceae	Oranger	fruit, fleur, péricarpe (écorce ou zeste)
Citrus paradisi Macfad.	Rutaceae	Pamplemoussier, pomelo	fruit, graine (pépin), péricarpe (écorce ou zeste)	furocoumarines
Clinopodium vulgare L.	Lamiaceae	Clinopode, Clinopode commun, Sarriette vulgaire	parties aériennes
Cnicus benedictus L.	Compositae	Chardon-bénit	toutes parties
Cochlearia officinalis L.	Brassicaceae	Cochléaire officinale, Cranson	feuille
Cocos nucifera L.	Arecaceae	Cocotier	fruit
Codonopsis pilosula (Franch.) Nannf.	Campanulaceae	Codonopsis	racine	alcaloïdes
Coffea arabica L.	Rubiaceae	Caféier	graine	caféine
Coffea canephora Pierre ex A.Froehner	Rubiaceae	Caféier robusta	graine	caféine
Coix lacryma-jobi var. ma-yuen (Rom.Caill.) Stapf	Poaceae	Larmes de Job	graine
Cola acuminata (P.Beauv.) Schott et Endl.	Malvaceae	Noix de cola, Colatier	graine	caféine, théobromine
Cola ballayi Cornu ex Heckel	Malvaceae	Noix de cola, Colatier	graine	caféine
Cola nitida (Vent.) Schott et Endl.	Malvaceae	Noix de cola, Colatier	graine	caféine
Combretum micranthum G.Don	Combretaceae	Kinkéliba	feuille	alcaloïdes pyrrolidiniques (combretine)
Conyza canadensis (L.) Cronquist	Compositae	Vergerette du Canada, Conyze du Canada	jeune feuille
Coriandrum sativum L.	Apiaceae	Coriandre	feuille, fruit, graine	camphre
Cornus officinalis Siebold & Zucc.	Cornaceae	Cornouiller officinal	fruit
Corylus avellana L.	Betulaceae	Noisetier, Coudrier	feuille, bourgeon de la feuille
Corymbia citriodora (Hook.) K.D.Hill & L.A.S. Johnson	Myrtaceae	Eucalyptus citronné	feuille
Crataegus laevigata (Poir.) DC.	Rosaceae	Aubépine à deux styles, Epine blanche	fruit, feuille, bourgeon de feuille, sommité fleurie	flavonoïdes, proanthocyanidols
Crataegus monogyna Jacq.	Rosaceae	Aubépine à un style, Epine blanche	fruit, feuille, sommité fleurie	flavonoïdes, proanthocyanidols
Crithmum maritimum L.	Apiaceae	Fenouil marin, Perce-pierre, Criste marine	feuille
Crocus sativus L.	Iridaceae	Safran	stigmate
Cucumis melo L.	Cucurbitaceae	Melon	fruit
Cucurbita pepo L.	Cucurbitaceae	Courge, Pépon, Citrouille	graine	triterpènes téracycliques (cucurbitacines)
Cuminum cyminum L.	Apiaceae	Cumin officinal	graine	estragole, eucalyptol
Cupressus sempervirens L.	Cupressaceae	Cyprès provençal	tige, cône femelle en floraison	terpènes, thymol
Cuscuta chinensis Lam.	Convolvulaceae	Cuscute de Chine	graine
Cyamopsis tetragonoloba (L.) Taub.	Leguminosae	Plante à guar	gomme de la graine
Cyathula officinalis K.C.Kuan	Amaranthaceae		racine		L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes.
Cyclanthera pedata (L.) Schrad.	Cucurbitaceae	Cyclanthère à feuilles digitées	fruit, feuille	cucurbitacines
Cydonia oblonga Mill.	Rosaceae	Cognassier	fruit, graine
Cymbopogon citratus (DC.) Stapf	Poaceae	Citronelle, Lemongrass de l'Amerique Centrale	parties aériennes	méthyleugénol
Cymbopogon martini (Roxb.) W.Watson	Poaceae	Palmarosa	parties aériennes
Cymbopogon nardus (L.) Rendle	Poaceae	Verveine des indes, Citronnelle des indes, Citronnelle de Ceylan	parties aériennes
Cymbopogon winterianus Jowitt ex Bor	Poaceae	Citronelle de Java	parties aériennes
Cynara cardunculus L.	Compositae	Cardon	feuille, racine
Cynara cardunculus subsp. flavescens Wiklund	Compositae	Artichaut	feuille, capitule
Cyperus rotundus L.	Cyperaceae	Souchet rond	rhizome, tubercule		L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes et allaitantes.
Daucus carota L.	Apiaceae	Carotte	toutes parties
Dendranthema grandiflorum (Ramat.) Kitam.	Compositae	Chrysanthème	fleur, feuille
Dimocarpus longan Lour.	Sapindaceae	Longane	fruit, fleur, arille
Dioscorea oppositifolia L.	Dioscoreaceae	Igname, yam chinois	rhizome, tubercule	alcaloïdes pyrrolidiniques et dérivés (dioscorine), saponines stéroïdiens (dioscine, diosgénine), raphides d'oxalate de calcium	Les matières premières végétales doivent avoir subi les étapes traditionnelles d'épluchage, de lavage et de traitement thermique. L'absence d'alcaloïdes et de composés cyanogènes doit être démontrée par des bulletins d'analyse.
Dioscorea villosa L.	Dioscoreaceae	Igname indigène	rhizome séché, tubercule	alcaloïdes pyrrolidiniques et dérivés (dioscorine), saponines stéroïdiens (dioscine, diosgénine)	Les matières premières végétales doivent avoir subi les étapes traditionnelles d'épluchage, de lavage et de traitement thermique. L'absence d'alcaloïdes et de composés cyanogènes doit être démontrée par des bulletins d'analyse.
Diospyros kaki Thunb.	Ebenaceae	Kaki, Plaqueminier	fruit, feuille, graine.
Dunaliella salina (Dunal) Teodoresco	Dunaliellaceae		toutes parties
Echinacea angustifolia DC.	Compositae	Échinacée à feuilles étroites	organes souterrains	échinacosides, cynarine, acide cichorique
Echinacea pallida (Nutt.) Nutt.	Compositae	Echinacée pâle	organes souterrains	échinacosides, acide cichorique
Echinacea purpurea (L.) Moench	Compositae	Echinacée pourpre	parties aériennes, organes souterrains	acide cichorique
Elaeagnus rhamnoides (L.) A.Nelson	Elaeagnaceae	Argousier	fruit
Elettaria cardamomum (L.) Maton.	Zingiberaceae	Cardamome	fruit, graine	méthyleugénol, eucalyptol
Eleutherococcus senticosus (Rupr. et Maxim.) Maxim	Araliaceae	Eleuthérocoque, Ginseng de Sibérie	organes souterrains
Elymus repens (L.) Gould	Poaceae	Chiendent commun, Chiendent rampant (petit)	rhizome	carvacrol
Epilobium angustifolium L.	Onagraceae	Epilobe en épi, Epilobe à feuilles étroites	parties aériennes
Epilobium parviflorum Schreb.	Onagraceae	Epilobe à petites fleurs	parties aériennes
Equisetum arvense L.	Equisetaceae	Prêle des champs	parties aériennes
Erica cinerea L.	Ericaceae	Bruyère cendrée	fleur, sommité fleurie
Erica tetralix L.	Ericaceae	Bruyère quaternée, Bruyère à quatre angles, Caminet	fleur
Eriobotrya japonica (Thunb.) Lindl.	Rosaceae	Néflier du Japon, Bilbassier	feuille, fleur, fruit	hétérosides cyanogènes
Eriodictyon californicum (Hook. & Arn.) Decne.	Boraginaceae	Herbe sainte	parties aériennes
Erodium cicutarium (L.) L'Hér.	Geraniaceae	Bec-de-cigogne commun, Erodium à feuilles de ciguë	toutes parties
Eryngium campestre L.	Apiaceae	Panicaut champêtre, Chardon roulant	racine, jeune feuille, jeune pousse, foliole séchée	furocoumarines, polyines
Eschscholzia californica Cham.	Papaveraceae	Eschscholzia de Californie, Pavot jaune de Californie	parties aériennes	alcaloïdes isoquinoléïques (californidine)
Eucalyptus dives Schauer	Myrtaceae	Eucalyptus mentholé	pousse	pipéritone
Eucalyptus globulus Labill.	Myrtaceae	Eucalyptus globuleux, Gommier bleu	feuille	eucalyptol
Eucalyptus radiata A.Cunn. ex DC.	Myrtaceae	Eucalyptus radié	feuille	eucalyptol
Eucalyptus smithii F.Muell. ex R.T.Baker	Myrtaceae		feuille	eucalyptol
Eucommia ulmoides Oliv.	Eucommiaceae	Arbre à Gutta-Percha	écorce
Eugenia uniflora L.	Myrtaceae	Ceriser de Cayenne	fruit, feuille
Euphrasia stricta D. Wolff ex J.F. Lehm.	Orobanchaceae	Euphraise raide, Euphraise glanduleuse, Casse-lunettes	toutes parties
Euterpe oleracea Mart.	Arecaceae	Açai	fruit
Fagopyrum esculentum Moench	Polygonaceae	Sarrasin commun, Blé noir	graine, feuille, fruit, sommité fleurie
Fallopia japonica (Houtt.) Ronse Decr.	Polygonaceae	Renouée du Japon, Reynoutria du Japon	racine, feuille, jeune pousse, tige, graine
Ferula assa-foetida L.	Apiaceae	Ase fétide	gomme-résine	coumarines sesquiterpéniques
Ficus carica L.	Moraceae	Figuier comestible	faux fruit, feuille, bourgeon de feuille, tige	furocoumarines (psoralene, bergaptene)
Filipendula ulmaria (L.) Maxim.	Rosaceae	Reine des prés, Spirée ulmaire, Barbe de bouc	fleur, sommité fleurie	dérivés salicylés	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés.
Foeniculum vulgare Mill.	Apiaceae	Fenouil	parties aériennes	estragole, fenchone	La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion d'estragole supérieure à 0,05 mg/kg de poids corporel pour les enfants de moins de 12 ans.
Forsythia suspensa (Thunb.) Vahl	Oleaceae	Forsythia	fruit, feuille, racine
Fragaria vesca L.	Rosaceae	Fraisier sauvage, Fraisier des bois	feuille, fruit
Frangula dodonei Ard.	Rhamnaceae	Bourdaine	écorce	dérivés hydroxyanthracéniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes ainsi qu'une mention déconseillant l'usage prolongé.
Frangula purshiana Cooper	Rhamnaceae	Cascara, Écorce sacrée	écorce	dérivés hydroxyanthracéniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes ainsi qu'une mention déconseillant l'usage prolongé.
Fraxinus excelsior L.	Oleaceae	Frêne commun, Frêne élevé	écorce, feuille, bourgeon de feuille, graine
Fraxinus ornus L.	Oleaceae	Frêne à fleurs, Frêne à manne	exsudat de l'écorce
Fucus serratus L.	Fucaceae	Varech denté	toutes parties
Fucus vesiculosus L.	Fucaceae	Fucus, Varech vésiculeux	toutes parties
Fumaria officinalis L.	Papaveraceae	Fumeterre officinale	parties aériennes
Galeopsis segetum Neck.	Lamiaceae	Galéopsis des champs, Chanvre bâtard	parties aériennes en floraison
Galium odoratum (L.) Scop.	Rubiaceae	Aspérule odorante, Gaillet odorant	parties aériennes	coumarines
Galium verum L.	Rubiaceae	Gaillet jaune, Caille-lait jaune	toutes parties
Gardenia jasminoides J. Ellis	Rubiaceae	Gardénie commun, Jasmin du Cap	fruit, fleur, écorce, graine
Gastrodia elata Blume	Orchidaceae	Tian ma	parties aériennes, rhizome
Gelidium corneum (Hudson) J.V.Lamouroux	Gelidiaceae	Agar Agar	gélose basée sur le thalle
Gentiana lutea L.	Gentianaceae	Grande gentiane, Gentiane jaune	racine, rhizome	méthyleugénol
Geranium robertianum L.	Geraniaceae	Geranium herbe à Robert	parties aériennes
Geum urbanum L.	Rosaceae	Benoîte commune	toutes parties
Ginkgo biloba L.	Ginkgoaceae	Ginkgo, Arbre des pagodes, Arbre aux quarante écus	feuille, graine grillée	acide ginkgolique, lactones terpéniques, glycosides de flavonols	L'étiquetage des compléments alimentaires qui contiennent la feuille de la plante Ginkgo biloba L. doit comporter un avertissement avec la teneur suivante: "Consultez votre médecin en cas de prise simultanée d'anticoagulants."
Glycine max. (L.) Merr.	Leguminosae	Soja	graine, germe		La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion d'isoflavones supérieure à 1 mg/kg de poids corporel (exprimés comme aglycone du composant principal). L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les femmes ayant des antécédents personnels ou familiaux de cancer du sein.
Glycyrrhiza glabra L.	Leguminosae	Réglisse	racine, rhizome, stolon	saponines triterpènes (acide glycyrrhizinique…)	La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion d'acide glycyrrhizinique supérieure à 100 mg. L'étiquetage doit comporter un avertissement avec la teneur suivante: "Ne pas utiliser pendant plus de 6 semaines sans avis médical." L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi chez les enfants.
Glycyrrhiza uralensis Fisch.	Leguminosae	Réglisse de l'Oural, Réglisse de Sibérie, Gancao	racine, rhizome, stolon	saponines triterpènes (acide glycyrrhizinique…)	La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion d'acide glycyrrhizinique supérieure à 100 mg. L'étiquetage doit comporter un avertissement avec la teneur suivante: "Ne pas utiliser pendant plus de 6 semaines sans avis médical." L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi chez les enfants.
Gracilaria gracilis (Stackhouse) M. Steentoft, L.M. Irvine & W.F. Farnham	Gracilariaceae	Ogonori	toutes parties
Grindelia camporum Greene	Compositae	Grindélia	parties aériennes
Grindelia robusta Nutt.	Compositae	Grindélia robuste	parties aériennes
Grindelia squarrosa (Pursh) Dunal	Compositae	Grindélia	parties aériennes
Haematococcus pluvialis Flotow	Haematococcaceae		toutes parties
Hamamelis virginiana L.	Hamamelidaceae	Hamamélis de Virginie	feuille, écorce	méthyleugénol
Harpagophytum procumbens (Burch.) DC.	Pedaliacea	Harpagophyton, Griffe du diable	organes souterrains	iridoïdes
Harpagophytum zeyheri Decne.	Pedaliacea	Harpagophyton, Griffe du diable	organes souterrains	iridoïdes
Hedeoma pulegioides (L.) Pers.	Lamiaceae	Hédéome	parties aériennes	pulegone, menthofurane, eucalyptol
Helianthus annuus L.	Compositae	Tournesol commun, Grand soleil	feuille, fleur, sommité fleurie, graine
Helianthus tuberosus L.	Compositae	Topinambour, Hélianthe tubéreux	tubercule
Helichrysum arenarium (L.) Moench	Compositae	Immortelle des sables	fleur	asarone, carvone, eugénol	La teneur en asarone ne doit pas dépasser 2 µg/kg/j.
Helichrysum stoechas (L.) Moench	Compositae	Immortelle stoechade	sommité fleurie
Herniaria glabra L.	Caryophyllaceae	Herniaire glabre	parties aériennes	coumarines
Hibiscus sabdariffa L.	Malvaceae	Carcadé, Oseille de Guinée, Oseille rouge, Roselle, Bissap	feuille, fleur (dont calice, calicule), graine, tige
Hieracium pilosella L.	Compositae	Epervière piloselle	toutes parties
Himanthalia elongata (L.) S.F. Gray	Himanthaliaceae	Spaghetti de la mer	toutes parties
Hordeum vulgare L.	Poaceae	Orge carrée, Orge à six rangs, Escourgeon	graine, racine, germe
Houttuynia cordata Thunb.	Saururaceae		feuille, tige, racine, fruit	alcaloïdes pyridiniques
Huperzia serrata (Thunb.) Rothm.	Lycopodiaceae		parties aériennes	alcaloïdes (quinolizidiniques, pyridiniques…)
Hyssopus officinalis L.	Lamiaceae	Hysope	parties aériennes	estragole, méthyleugénol, eucalyptol, carvacrol, thuyones	L'huile essentielle de cette plante est interdite.
Ilex paraguariensis A. St.-Hil.	Aquifoliaceae	Maté, Thé du Paraguay, Yerba maté	feuille	caféine, théobromine, théophylline
Illicium verum Hook.f.	Schisandraceae	Anis étoilé de Chine, Badianier de Chine	fruit	estragole, safrole, anéthole, myristicine (absence)
Impatiens balsamina L.	Balsaminaceae	Balsamine des jardins	feuille, graine, decoction de la tige
Inula britannica L.	Compositae	Inule des fleuves, Inule britannique	feuille, fleur
Inula helenium L.	Compositae	Inule grande aunée, Aunée officinale	racine, rhizome
Jasminum grandiflorum L.	Oleaceae	Jasmin à grandes fleurs	fleur
Jasminum officinale L.	Oleaceae	Jasmin commun	fleur
Juniperus communis L.	Cupressaceae	Genévrier commun	faux fruit, cône femelle, racine, bois, résine, jeune pousse		L'étiquetage doit comporter un avertissement recommandant de ne pas utiliser en cas d'insuffisance rénale et un avertissement recommandant de ne pas utiliser de manière prolongée (maximum 6 semaines)
Justicia adhatoda L.	Acanthaceae	Noix de Malabar, Noyer des Indes	feuille, fleur, écorce, racine	alcaloïdes quinazoliniques (vasicine)	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi chez les femmes enceintes
Kavalama urens (Roxb.) Raf.	Malvaceae	Karaya	gomme, exsudat de l'écorce
Krameria lappacea (Dombey) Burdet & B.B. Simpson	Krameriaceae	Ratanhia du Pérou	racine
Lagerstroemia speciosa (L.) Pers.	Lythraceae	Lilas des Indes, Banaba	feuille
Laminaria digitata (Hudson) J.V.Lamouroux	Laminariaceae	Laminaire digitée, Fouet de sorcier	toutes parties
Laminaria hyperborea (Gunnerus) Foslie	Laminariaceae	Laminaire hyperboréale, Goemon rouge	toutes parties
Lamium album L.	Lamiaceae	Lamier blanc, Ortie blanche	corolle mondée, sommité fleurie, feuille
Larix decidua Mill.	Pinaceae	Mélèze d'Europe, Mélèze, Mélèze commun	écorce, tronc, bourgeon, aiguille
Larix occidentalis Nutt.	Pinaceae	Mélèze de l'Ouest	fruit, bois, racine, fleur
Laurus nobilis L.	Lauraceae	Laurier-sauce, Laurier commun, Laurier noble	feuille, fruit	méthyleugénol, eucalyptol
Lavandula angustifolia Mill.	Lamiaceae	Lavande, Lavande vraie	fleur, sommité fleurie	thuyones, eucalyptol, camphre
Lavandula latifolia Medik	Lamiaceae	Lavande aspic	feuille, fleur, sommité fleurie	eucalyptol, camphre
Ledum palustre L.	Ericaceae	Lédon, Lédum des marais	feuille	diterpènes toxiques (acetylandromedol)
Leonurus cardiaca L.	Lamiaceae	Agripaume cardiaque	parties aériennes	alcaloïdes (léonurine)	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi chez les femmes enceintes
Lepidium meyenii Walp.	Brassicaceae	Maca	tubercule	alcaloïdes imidazoliques (lepidiline A, B et C), macaridine, dérivés de la méthyltetra hydrocarboline	L'absence d'alcaloïdes doit être démontrée par des rapports d'analyse.
Lepidium sativum L.	Brassicaceae	Cresson alénois, Passerage cultivé	feuille, racine, graine
Lespedeza capitata Michx.	Leguminosae	Lespedeza	feuille, racine
Levisticum officinale W.D.J. Koch	Apiaceae	Céleri perpétuel, Livèche, Herbe-à-Maggi	toutes parties	coumarines, furocoumarines, carvacrol, thuyones, estragole
Lindera aggregata (Sims) Kosterm.	Lauraceae		racine, rhizome	alcaloïdes (boldine, laurotétanine)
Linum usitatissimum L.	Linaceae	Lin cultivé	graine, huile issue de la graine	glycosides cyanogènes, lignanes	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les femmes ayant des antécédents personnels ou familiaux de cancer du sein.
Liquidambar styraciflua L.	Altingiaceae	Copalme d'Amérique	liège, résine
Lotus corniculatus L.	Leguminosae	Lotier corniculé, Pied-de-poule	partie aérienne fleurie, jeune fruit, racine	hétérosides cyanogènes
Lotus corniculatus subsp. corniculatus L.	Leguminosae	Lotier corniculé, Pied-de-poule	partie aérienne fleurie, jeune fruit, racine	hétérosides cyanogènes
Lycium barbarum L.	Solanaceae	Lyciet, Lyciet commun, Goji	fruit (baie)	alcaloïdes tropaniques (atropine, hyoscyamine)
Lycium chinense Mill.	Solanaceae	Lyciet de chine, Goji	fruit (baie)	alcaloïdes tropaniques (atropine, hyoscyamine)
Lycopersicon esculentum Mill.	Solanaceae	Tomate	fruit
Lycopodium clavatum L.	Lycopodiaceae	Lycopode en massue	toutes parties	alcaloïdes (dont lycopodine)
Lycopus europaeus L.	Lamiaceae	Lycope, Lycope d'Europe, Chanvre d'eau	parties aériennes	coumarines, alcaloïdes
Lythrum salicaria L.	Lythraceae	Salicaire commune	sommité fleurie
Macadamia ternifolia F. Muell	Proteaceae	Noyer du Queensland	noix, huile obtenue par pression à froid
Macrocystis pyrifera (Linnaeus) C.Agardh	Laminariaceae	Kelp	toutes parties
Magnolia officinalis Rehder & E.H.Wilson	Magnoliaceae	Magnolia officinal	écorce, fleur	composés phénoliques (magnolol, honokiol), lignanes, alcaloïdes isoquinoliniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes.
Malpighia glabra L.	Malpighiaceae	Cerise de Barbade, Cerise des Antilles, Acerola	fruit
Malus pumila Mill.	Rosaceae	Pommier paradis	fruit, feuille
Malus domestica Borkh	Rosaceae	Pommier commun, Pommier cultivé	fruit, graine, écorce de la racine, bourgeon de feuille
Malus sylvestris Mill.	Rosaceae	Pommier sauvage, Pommier des bois	fruit, bourgeon, fleur, feuille, racine
Malva sylvestris L.	Malvaceae	Mauve sauvage, Grande mauve	feuille, fleur
Mangifera indica L.	Anacardiaceae	Manguier	fruit
Maranta arundinacea L.	Marantaceae	Arrowroot, Dictame barbade	rhizome
Marrubium vulgare L.	Lamiaceae	Marrube	parties aériennes	lactones diterpéniques (marrubiine)
Marsdenia cundurango Rchb.f.	Apocynaceae	Condurango	écorce séchée	coumarines, furocoumarines
Marsdenia sylvestris (Retz.) P.I.Forst.	Apocynaceae		feuille	acide gymnémique
Mastocarpus stellatus (Stackhouse) Guiry	Phyllophoraceae		toutes parties
Matricaria chamomilla L.	Compositae	Matricaire, Matricaire camomille, Camomille vulgaire, Camomille allemande	toutes parties	a-bisabolol, apigénine-7-glucoside
Medicago sativa L.	Leguminosae	Luzerne commune, Alfalfa	feuille	coumestrol, coumarines, alcaloïdes pyrrolidiniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les femmes ayant des antécédents personnels ou familiaux de cancer du sein.
Melaleuca alternifolia (Maiden & Betche) Cheel	Myrtaceae	Melaleuca, Arbre à thé, Mélaleuque	feuille, tige, rameau	eucalyptol, sesquiterpènes
Melaleuca cajuputi Powell	Myrtaceae	Cajeputier	feuille, rameau	eucalyptol
Melaleuca leucadendra (L.) L.	Myrtaceae	Cajeputier	feuille	méthyleugénol, eucalyptol
Melaleuca quinquenervia (Cav.) S.T. Blake	Myrtaceae	Niaouli	feuille, tige	eucalyptol
Melaleuca viridiflora Sol. ex Gaertn.	Myrtaceae	Niaouli	feuille, rameau	eucalyptol
Melilotus altissimus Thuill.	Leguminosae	Mélilot élevé, Grand mélilot	parties aériennes	coumarines
Melilotus officinalis (L.) Pall.	Leguminosae	Mélilot officinal	parties aériennes	coumarines
Melissa officinalis L.	Lamiaceae	Mélisse, Mélisse officinale	feuille	eucalyptol, méthyleugénol
Mentha arvensis L.	Lamiaceae	Menthe des champs	feuille, sommité fleurie	pulégone, menthofurane
Mentha spicata L.	Lamiaceae	Menthe verte, Menthe en grappe, Menthe romaine, Menthe crépue	feuille, sommité fleurie	eucalyptol, pulégone, carvacrol, menthofurane
Mentha x piperita L.	Lamiaceae	Menthe poivrée	feuille, sommité fleurie	eucalyptol, pulégone, menthofurane, carvacrol, coumarines
Menyanthes trifoliata L.	Menyanthaceae	Trèfle d'eau, Trèfle des marais, Ményanthe	feuille, sommité fleurie, rhizome, racine	glycosides d'iridoïdes, anthranoïdes, alcaloïdes monoterpéniques
Mesembryanthemum crystallinum L.	Aizoaceae	Ficoïde glaciale	feuille	alcaloïdes indoliques
Monarda didyma L.	Lamiaceae	Monarde pourpre, Thé d'Oswego	parties aériennes
Morinda citrifolia L.	Rubiaceae	Nono, Pomme-chien, Noni	fruit, feuille	dérivés hydroxyanthracènes
Morinda officinalis F.C. How	Rubiaceae		racine
Morus alba L.	Moraceae	Mûrier blanc	fruit, jeune feuille, tige, rhizome
Morus nigra L.	Moraceae	Mûrier noir	feuille, bourgeon de feuille, fruit, tige, écorce de la racine
Murraya koenigii (L.) Spreng.	Rutaceae	Arbre à curry, Calou pilé, Murraya, Dergera	écorce, feuille, racine d'une broussaille mature
Musa × paradisiaca L.	Musaceae	Bananier, Bananier plantain	fruit
Myrciaria dubia (Kunth) McVaugh	Myrtaceae	Camu camu, Caçari, Camo	fruit
Myristica fragrans Houtt.	Myristicaceae	Muscadier aromatique	graine (amande), arille	méthyleugénol, safrole, alcaloïdes (elemicine, myristicine)	L'huile essentielle de cette plante est interdite.
Myrtus communis L.	Myrtaceae	Myrte	fruit, feuille, sommité fleurie	estragole, méthyleugénol, eucalyptol
Nardostachys jatamansi (D. Don) DC.	Caprifoliaceae	Jatamansi, Nard indien, Valériane rouge	rhizome	sesquiterpènes, sesquiterpénoïdes, lignanes
Nasturtium officinale R.Br.	Brassicaceae	Cresson de fontaine	toutes parties
Nelumbo nucifera Gaertn.	Nelumbonaceae	Lotus, Lotus des Indes, Lotus sacré	racine, feuille, tige, graine, fleur, fruit	feuille, graine : alcaloïdes aporphiniques
Nepeta cataria L.	Lamiaceae	Herbe aux chats	parties aériennes	camphre, alcaloïdes	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes
Nepeta tenuifolia Benth.	Lamiaceae	Jing Jie	parties aériennes
Nigella sativa L.	Ranunculaceae	Cumin noir, Poivrette	graine : huile obtenue par pression à froid	alcaloïdes isoquinoliniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les enfants, adolescents, femmes enceintes ou allaitantes.
Ocimum basilicum L.	Lamiaceae	Basilic, Basilic commun	sommité fleurie, feuille, graine	huile essentielle : estragole, eucalyptol, méthyleugénol, camphre, α- and β-thuyones, safrole, carvacrol	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les enfants et une mention déconseillant un usage prolongé.
Oenothera biennis L.	Onagraceae	Onagre bisanuelle	graine, huile de la graine
Olea europaea subsp. europaea	Oleaceae	Olivier	feuille, fruit
Ononis spinosa L.	Leguminosae	Bugrane épineuse, Arrête-bœuf	racine, jeune pousse cuite
Ononis spinosa subsp. hircina (Jacq.) Gams	Leguminosae	Bugrane des champs	toutes parties
Ophiopogon japonicus (Thunb.) Ker Gawl.	Asparagaceae	Barbe de serpent, Muguet du Japon	tubercule	homoisoflavones, glycosides stéroïdiens
Opuntia ficus-indica (L.) Mill.	Cactaceae	Oponce, Figuier de Barbarie	cladode, fleur, fruit, racine
Origanum compactum Benth.	Lamiaceae	Origan compact	feuille, bourgeon, fleur	thymol, carvacrol
Origanum majorana L.	Lamiaceae	Marjolaine, Marjolaine à coquilles, Marjolaine des jardins, Marjolaine cultivée	parties aériennes	estragole, camphre
Origanum vulgare L.	Lamiaceae	Origan, Origan vulgaire, Marjolaine sauvage	parties aériennes	carvacrol
Orthosiphon aristatus (Blume) Miq.	Lamiaceae	Orthosiphon, Thé de Java, Moustache de chat	feuille
Oryza sativa L.	Poaceae	Riz	graine
Paeonia lactiflora Pall.	Paeoniaceae	Pivoine blanche, Pivoine commun	fleur, racine
Paeonia × suffruticosa Andrews	Paeoniaceae	Pivoine en arbre	racine
Palmaria palmata (Linnaeus) Weber & Mohr	Palmariaceae	Dulse, Laitue de mer, Rhodyménie palmé	toutes parties
Panax ginseng C.A.Mey.	Araliaceae	Ginseng, Mandragore coréenne	racine, feuille, fruit
Panax quinquefolius L.	Araliaceae	Ginseng américain	racine, feuille, fruit
Panicum miliaceum L.	Poaceae	Millet commun, Mil, Millet cultivé, Panic, Panic millet	graine, fleur
Papaver rhoeas L.	Papaveraceae	Grand coquelicot	pétale, graine
Parietaria officinalis L.	Urticaceae	Pariétaire officinale	parties aériennes
Passiflora edulis Sims	Passifloraceae	Passiflore	parties aériennes	hyperoside, vitexine
Pastinaca sativa L.	Apiaceae	Panais	toutes parties
Paullinia cupana Kunth	Sapindaceae	Guarana	graine, pâte de la graine	caféine
Pelargonium graveolens L'Hér.	Geraniaceae	Géranium-rose	feuille
Perilla frutescens (L.) Britton	Lamiaceae	Perilla	feuille, graine : huile	myristicine	Seule l'utilisation du chemotype aldéhyde est autorisée
Persea americana Mill.	Lauraceae	Avocatier	feuille, fruit : huile	méthyleugénol, estragole
Persicaria bistorta (L.) Samp.	Polygonaceae	Bistorte, Renouée bistorte, Serpentaire, Feuillote	organes souterrains
Persicaria maculosa Gray	Polygonaceae	Renouée persicaire	parties aériennes
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A.W. Hill	Apiaceae	Persil cultivé	toutes parties	alkenybenzènes (myristicine, elemicine, apiole)
Peucedanum ostruthium (L.) W. Koch	Apiaceae	Impératoire, Peucédan officinal	rhizome, racine
Peumus boldus Molina	Monimiaceae	Boldo	feuille	ascaridole, alcaloïdes isoquinoliniques (boldine), méthyleugénol
Phaseolus vulgaris L.	Leguminosae	Haricot commun	fruit (cosse), graine	lectine, glycoside cyanohydrogénétique (linamarine)
Phellodendron amurense Rupr.	Rutaceae	Phellodendron de l'Amour, Arbre au liège	écorce	alcaloïdes isoquinoliniques (berbérine, palmitine)	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes.
Photinia melanocarpa (Michx.) K.R. Robertson & J.B. Phipps	Rosaceae	Amélanchier à fruits noirs, Aronie à fruits noirs	fruit
Phyllanthus emblica L.	Phyllanthaceae	Amalaki, Amla, Arbre de Malacca, Groseiller népalais	fruit
Physalis alkekengi L.	Solanaceae	Coqueret, Alkékenge coqueret, Lanterne chinoise	fruit	solanine
Phymatolithon calcareum (Pallas) W.H.Adey & D.L.McKibbin	Hapalidiaceae	Lithothamne	toutes parties
Picea abies (L.) H.Karst.	Pinaceae	Epicéa commun, Epicéa, Faux sapin, Pesse, Sapin élevé, Sapin rouge	bourgeon, feuille (aiguille), cône
Pimenta dioica (L.) Merr.	Myrtaceae	Poivrier de la Jamaïque, Piment de la Jamaïque, Quatre épices	branche, feuille, fruit	estragole, méthyleugénol
Pimenta racemosa (Mill.) J.W.Moore	Myrtaceae	Piment couronné, Bois d'Inde, Bay St Thomas	feuille	estragole, méthyleugénol
Pimpinella anisum L.	Apiaceae	Anis	fruit	estragole, furocoumarines
Pimpinella major (L.) Huds.	Apiaceae	Grand boucage	feuille, racine	furocoumarines
Pimpinella saxifraga L.	Apiaceae	Petit boucage	feuille, racine, jeune pousse, graine	furocoumarines
Pinus mugo Turra	Pinaceae	Pin buissonnant, Pin mugho, Pin des montagnes	aiguille, bourgeon, jeune pousse
Pinus pinaster Aiton	Pinaceae	Pin maritime, Pin des landes	écorce, bourgeon, feuille (aiguille)
Pinus sylvestris L.	Pinaceae	Pin sylvestre, Pin sauvage	cône, aiguille, bourgeon, écorce, jeune pousse
Piper aduncum L.	Piperaceae	Matico	feuille	pipérine
Piper longum L.	Piperaceae	Poivre long	fruit	pipérine
Piper nigrum L.	Piperaceae	Poivrier noir, Poivrier blanc	fruit	pipérine
Pistacia lentiscus L.	Anacardiaceae	Lentisque, Pistachier lentisque	feuille, résine, rameau feuillé	méthyleugénol
Plantago arenaria Waldst. & Kit.	Plantaginaceae	Plantain de sables, Psyllium	graine
Plantago lanceolata L.	Plantaginaceae	Plantain lancéolé	feuille
Plantago major L.	Plantaginaceae	Plantain à larges feuilles, Grand plantain	feuille
Platycodon grandiflorus (Jacq.) A.DC.	Campanulaceae	Platycodon à grandes fleurs	racine		L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant un usage prolongé, tel que "L'usage prolongé peut irriter l'estomac".
Plectranthus barbatus Andrews	Lamiaceae		parties aériennes, racine	diterpène (forskoline)
Pogostemon cablin (Blanco) Benth.	Lamiaceae	Patchouli	feuille	dérivés sesquiterpéniques
Polygala senega L.	Polygalaceae	Polygala de Virginie, Sénéga, Herbe au lait	rhizome, racine
Polygala sibirica L.	Polygalaceae		racine
Polygala tenuifolia Willd.	Polygalaceae	Polygala de Chine	racine
Polygonum aviculare L.	Polygonaceae	Renouée des oiseaux, Traînasse	parties aériennes, graine
Populus nigra L.	Salicaceae	Peuplier noir	écorce, bourgeon de feuille
Populus tremula L.	Salicaceae	Peuplier tremble	écorce, bourgeon de feuille
Populus tremuloides Michx.	Salicaceae	Peuplier faux-tremble	écorce, bourgeon de feuille
Porphyra umbilicalis Kützing	Bangiaceae	Nori, Porphyre	toutes parties
Portulaca oleracea L.	Portulacaceae	Pourpier, Pourpier potager	parties aériennes
Potentilla anserina L.	Rosaceae	Potentille des oies, Potentille ansérine, Ansérine	parties aériennes
Potentilla erecta (L.) Raeusch.	Rosaceae	Tormentille, Potentille dressée, Potentille officinale, Herbe de sainte Catherine	rhizome, racine
Primula veris L.	Primulaceae	Primevère officinale	racine, fleur
Prunella vulgaris L.	Lamiaceae	Brunelle commune	toutes parties
Prunus africana (Hook. f.) Kalkman	Rosaceae	Mueri, Pygeum, Prunier d'Afrique	écorce		L'étiquetage doit comporter une mention recommandant de prendre conseil auprès d'un professionnel de santé.
Prunus armeniaca L.	Rosaceae	Abricotier	fruit, graine (amande)	glycoside cyanogène (amygdaline)
Prunus avium (L.) L.	Rosaceae	Merisier, Cerisier des oiseaux, Cerisier, Bigarreautier	fruit, pédoncule
Prunus domestica L.	Rosaceae	Prunier	fruit, feuille, fleur, écorce
Prunus serotina Ehrh.	Rosaceae	Cerisier tardif, Cerisier noir	fruit, écorce
Prunus spinosa L.	Rosaceae	Prunellier, Epine noire, Prunier épineux	fruit, feuille, fleur
Psidium guajava L.	Myrtaceae	Goyavier	fruit, feuille, écorce		Seule l'utilisation des extraits aqueux et alcooliques de titre faible (25% v/v) est autorisée
Pueraria montana var. lobata (Willd.) Sanjappa & Pradeep	Leguminosae	Kudzu	racine, feuille, fleur	isoflavones	La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion d'isoflavones supérieure à 1 mg/kg de poids corporel (exprimés comme aglycone du composant principal). L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les femmes ayant des antécédents personnels ou familiaux de cancer du sein.
Punica granatum L.	Lythraceae	Grenadier	fruit, feuille, fleur, graine	alcaloïdes pyridiniques (pelletierine, pseudo pelletierine, iso-pelletierine, methylisopelletierine)
Pyrus communis L.	Rosaceae	Poirier	fruit
Quercus robur L.	Fagaceae	Chêne pédonculé	écorce, feuille, bourgeon de feuille, graine
Raphanus raphanistrum subsp. sativus (L.) Domin	Brassicaceae	Radis noir	racine
Rehmannia glutinosa (Gaertn.) DC.	Plantaginaceae	Digitale de Chine, Rehmannia	racine
Rhamnus cathartica L.	Rhamnaceae	Nerprun purgatif	écorce	anthraquinones, dérivés hydroxy-anthracéniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes ainsi qu'une mention déconseillant l'usage prolongé.
Rheum officinale Baill.	Polygonaceae	Rhubarbe officinale	rhizome, racine	anthraquinones, dérivés hydroxy-anthracéniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes et une mention déconseillant l'usage prolongé.
Rheum palmatum L.	Polygonaceae	Rhubarbe palmée, Rhubarbe de Chine	rhizome, racine	anthraquinones, dérivés hydroxy-anthracéniques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes et une mention déconseillant l'usage prolongé.
Ribes nigrum L.	Grossulariaceae	Groseillier noir, Cassis, Cassissier	feuille, bourgeon de feuille, fruit, graine
Ribes uva-crispa L.	Grossulariaceae	Groseillier épineux, Groseillier à maquereau	fruit
Rosa canina L.	Rosaceae	Rosier sauvage, Rosier des chiens, Eglantier commun	faux fruit (cynorrhodon), fleur, jeune pousse
Rosa gallica L.	Rosaceae	Rosier de France, Rosier de Provins, Rosier à roses rouges	fleur, fruit, bourgeon, feuille
Rosa moschata Mill.	Rosaceae	Rosier musqué	graine, faux fruit
Rosa rubiginosa L.	Rosaceae	Rosier rouillé, Rosier rubigineux, Rosier églantier	fruit, pétale, graine
Rosmarinus officinalis L.	Lamiaceae	Romarin	feuille, sommité fleurie	camphre, eucalyptol, pulégone, carvacrol
Rubus caesius L.	Rosaceae	Ronce bleue	feuille, fruit
Rubus fruticosus L.	Rosaceae	Ronce commune, Murier sauvage, Ronces	feuille, fruit, jeune pousse
Rubus idaeus L.	Rosaceae	Framboisier commun, Framboisier, Ronce du Mont Ida	feuille, fruit, jeune pousse
Rumex acetosa L.	Polygonaceae	Grande oseille, Oseille sauvage, Oseille des prés, Oseille, Rumex oseille, Surette, Oseille commune	feuille, fleur, racine, graine	raphides d'oxalate de calcium
Rumex acetosella L.	Polygonaceae	Petite oseille	feuille, racine
Rumex crispus L.	Polygonaceae	Patience crépue, Oseille aux feuilles frisée, Oseille crépue, Churelle, Herbe britannique, Parielle, Rhubarbe sauvage	toutes parties	anthraquinones
Rumex patientia L.	Polygonaceae	Patience des moines, Oseille épinard	racine, feuille
Ruscus aculeatus L.	Asparagaceae	Fragon épineux, Petit houx	rhizome, parties aériennes
Saccharina japonica (Areschoug) C.E.Lane, C.Mayes, Druehl & G.W.Saunders	Laminariaceae	Kombu	toutes parties
Saccharina latissima (Linnaeus) C.E.Lane, C.Mayes, Druehl & G.W.Saunders	Laminariaceae	Laminaire sucre	toutes parties
Salix alba L.	Salicaceae	Saule blanc, Osier blanc	écorce, feuille	salicine	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés.
Salix fragilis L.	Salicaceae	Saule fragile, Saule cassant	écorce, feuille	salicine	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés.
Salix pentandra L.	Salicaceae	Saule laurier, Saule à cinq étamines	écorce, feuille	salicine	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés.
Salix purpurea L.	Salicaceae	Osier rouge, Saule pourpre	écorce, feuille	salicine	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés.
Salvia officinalis L.	Lamiaceae	Sauge officinale	feuille, parties aériennes	thuyones, eucalyptol, camphre, estragole, carvacrol	L'huile essentielle de cette plante est interdite.
Salvia officinalis subsp. lavandulifolia (Vahl) Gams	Lamiaceae	Sauge d'Espagne, Sauge à feuilles de lavande	parties aériennes	eucalyptol, camphre
Salvia sclarea L.	Lamiaceae	Sauge sclarée, Sclarée, Toute-bonne	feuille, parties aériennes, sommité fleurie, fleur	estragole, eucalyptol, camphre
Sambucus nigra L.	Adoxaceae	Sureau noir, Sureau commun	fleur, fruit mûr, feuille
Sanguisorba minor Scop.	Rosaceae	Petite pimprenelle	parties aériennes
Sanguisorba officinalis L.	Rosaceae	Sanguisorbe officinale, Grande sanguisorbe	racine
Sanicula elata Buch.-Ham. ex D. Don	Apiaceae	Sanicle, Sanicle d'Europe	feuille	saponines triterpènes (saniculosides)
Santalum album L.	Santalaceae	Santal blanc	bois
Santolina chamaecyparissus L.	Compositae	Santoline petit cyprès, Aurône femelle	sommité fleurie, graine, feuille
Saposhnikovia divaricata (Turcz.) Schischk	Apiaceae	Racine de silère	racine
Sargassum fusiforme (Harvey) Setchell	Sargassaceae	Hai zao, Hiziji	toutes parties
Satureja hortensis L.	Lamiaceae	Sarriette commune, Sarriette, Sarriette des jardins	feuille, sommité fleurie
Satureja montana L.	Lamiaceae	Sarriette des montagnes, Sarriette vivace	feuille, sommité fleurie	méthyleugénol, carvacrol, eucalyptol, thuyones, camphre
Saussurea costus (Falc.) Lipsch.	Compositae	Costus	racine	lignanes, chalcones, lactones sesquiterpéniques
Scrophularia ningpoensis Helmsl.	Scrophulariaceae		racine
Scutellaria baicalensis Georgi	Lamiaceae	Scutellaire de lac Baïkal	racine
Secale cereale L.	Poaceae	Seigle	fruit, embryon
Sedum acre L.	Crassulaceae	Orpin âcre, Poivre de muraille	parties aériennes
Sedum roseum (L.) Scop.	Crassulaceae	Rhodiole rose, Orpin rose	toutes parties
Senna alexandrina Mill.	Leguminosae	Séné d'Alexandrie	fruit (gousse), feuille	hydroxyanthracènes	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes et une mention déconseillant l'usage prolongé.
Senna obtusifolia (L.) H.S.Irwin & Barneby	Leguminosae		graine	hydroxyanthracènes	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes et une mention déconseillant l'usage prolongé.
Serenoa repens (W.Bartram) Small	Arecaceae	Sabal, Palmier de Floride, Chou palmiste, Palmier de l'Amerique du Nord	fruit	constituants lipoïdes	L'étiquetage doit comporter une mention recommandant de prendre conseil auprès d'un professionnel de santé ("Demander l'avis de votre médecin et /ou pharmacien").
Sesamum indicum L.	Pedaliaceae	Sésame	graine : huile
Sideritis syriaca L.	Lamiaceae	Thé de Crête	parties aériennes
Sigesbeckia jorullensis Kunth	Compositae	Herbe de Flacq, Herbe Grasse, Herbe Divine, Guérit Vite	parties aériennes
Silybum marianum (L.) Gaertn.	Compositae	Chardon-marie	parties aériennes, fruit
Simmondsia chinensis (Link) C.K. Schneid.	Simmondsiaceae	Jojoba	graine sans huile
Sisymbrium officinale (L) Scop.	Brassicaceae	Sisymbre officinal, Herbe aux chantres, Vélar	parties aériennes
Smilax aristolochiifolia Mill.	Smilacaceae	Salsepareille du Mexique	rhizome, racine
Smilax aspera L.	Smilacaceae	Salsepareille d'Europe	racine, jeune pousse
Smilax china L.	Smilacaceae	Squine	rhizome, racine, jeune pousse, fruit, feuille
Smilax cordifolia Humb. & Bonpl. ex Willd.	Smilacaceae		rhizome, racine
Smilax glabra Roxb.	Smilacaceae		rhizome, racine
Smilax officinalis Kunth	Smilacaceae	Salsepareille	rhizome, racine	saponines stéroïdes (sarsaporine, paralline, sarsasapogénine, néotigogénine)
Smilax purhampuy Ruiz	Smilacaceae		rhizome, racine
Smilax regelii Killip et C.V. Morton	Smilacaceae	Salsepareille du Honduras	rhizome, racine
Smilax vanilliodora Apt	Smilacaceae		rhizome, racine
Solanum melongena L.	Solanaceae	Aubergine	fruit mûr, racine	glycoalcaloïdes stéroïdes (solanine)
Solanum tuberosum L.	Solanaceae	Pomme de terre	tubercule mûr	glycoalcaloïdes stéroïdes
Solidago virgaurea L.	Compositae	Solidage verge d'or	sommités fleuries
Sorbus aucuparia L.	Rosaceae	Sorbier des oiseleurs	feuille, fleur, fruit
Spatholobus suberectus Dunn.	Leguminosae		tige
Spinacia oleracea L.	Amaranthaceae	Epinard	feuille
Spirulina major Kützing ex Gomont	Pseudanabaenaceae	Spiruline	toutes parties
Spirulina maxima (Setchell & N.L.Gardner) Geitler	Pseudanabaenaceae	Spiruline	toutes parties
Spirulina platensis (Gomont) Geitler	Pseudanabaenaceae	Spiruline	toutes parties
Stachys officinalis (L.) Trevis.	Lamiaceae	Bétoine officinale	toutes parties
Stemmacantha carthamoides (Willd.) Dittrich	Compositae	Rhapontique des Alpes, Racine de maral	racine	ecdystérones
Styphnolobium japonicum (L.) Schott	Leguminosae	Sophora du Japon, Arbre aux pagodes	fleur, sommité fleurie, jeune feuille cuite, graine, décoction de la tige
Syzygium aromaticum (L.) Merr. & L.M.Perry	Myrtaceae	Girofle, Giroflier, Géroflier	parties aériennes	estragole, méthyleugénol
Tagetes erecta L.	Compositae	Rose d'Inde, Tagète	parties aériennes
Tamarindus indica L.	Leguminosae	Tamarinier	pulpe du fruit
Tanacetum parthenium (L.) Sch.Bip.	Compositae	Grande camomille	parties aériennes	camphre, lactones sesquiterpéniques (parthenolide)
Terminalia chebula Retz.	Combretaceae	Badamier chebule, Myrobalan chebule	fruit, écorce du fruit
Theobroma cacao L.	Malvaceae	Cacaoyer	brou de la graine, graine, beurre de cacao	théobromine
Thymus saturejoides Coss.	Lamiaceae	Thym satureioïde	feuille, sommité fleurie
Thymus serpyllum L.	Lamiaceae	Serpolet à feuilles étroites, Thym serpolet, Piolet, Thym sauvage	feuille, sommité fleurie	carvacrol, camphre, eucalyptol, thymol
Thymus vulgaris L.	Lamiaceae	Thym commun, Thym vrai, Pouilleux, Frigouille	feuille, sommité fleurie	carvacrol, camphre, eucalyptol, thymol
Thymus zygis L.	Lamiaceae	Thym d'Espagne, Thym rouge	feuille, sommité fleurie	carvacrol, camphre, eucalyptol, thymol
Tilia cordata Mill.	Malvaceae	Tilleul à petites feuilles, Tilleul des bois, Tilleul à feuilles en coeur	feuille, fleur, écorce, aubier
Tilia platyphyllos Scop.	Malvaceae	Tilleul à larges feuilles	feuille, fleur, écorce, aubier
Tilia tomentosa Moench	Malvaceae	Tilleuil argenté	feuille, bourgeon de feuille, fleur, écorce
Tilia × europaea L.	Malvaceae	Tilleul de Hollande, Tilleul commun	feuille, fleur, écorce
Tribulus terrestris L.	Zygophyllaceae	Croix-de-Malte, Tribule terrestre	feuille, jeune pousse, fruit		Les parties de plantes doivent être cuites
Trichosanthes kirilowii Maxim.	Cucurbitaceae	Concombre chinois	fruit, racine	trichosanthine	L'absence de trichosanthine doit être prouvée par des rapports d'analyse.
Trifolium arvense L.	Leguminosae	Pied-de-lièvre, Trèfle	parties aériennes
Trifolium campestre Schreb.	Leguminosae	Trèfle des champs	parties aériennes
Trifolium pratense L.	Leguminosae	Trèfle des prés, Trèfle rouge, Triolet	parties aériennes		La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion d'isoflavones supérieure à 1 mg/kg de poids corporel (exprimés comme aglycone du composant principal). L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les femmes ayant des antécédents personnels ou familiaux de cancer du sein.
Trifolium repens L.	Leguminosae	Trèfle rampant, Trèfle blanc	parties aériennes
Trigonella caerulea (L.) Ser.	Leguminosae	Trigonelle bleue	feuille
Trigonella foenum-graecum L.	Leguminosae	Fenugrec	graine		L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes.
Triticum aestivum L.	Poaceae	Blé commun, Froment	graine, jeune tige, fruit, germe
Triticum durum Desf.	Poaceae	Froment dur	graine
Triticum spelta L.	Poaceae	Epeautre	graine
Triticum turgidum L.	Poaceae	Blé barbu, gros blé	graine
Tropaeolum majus L.	Tropaeolaceae	Grande capucine	plante fraiche	alcaloïdes indoliques
Turnera diffusa Willd. ex Schult.	Passifloraceae	Damiana	feuille, tige	alcaloïdes oxindoles penta et tétracycliques	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les femmes ayant des antécédents personnels ou familiaux de cancer du sein.
Ulmus glabra Huds.	Ulmaceae	Orme des montagnes, Orme rude, Orme blanc	bourgeon, écorce
Ulmus pumila L.	Ulmaceae	Orme de Sibérie	écorce, feuille
Ulmus rubra Muhl.	Ulmaceae	Orme rouge	écorce
Ulva lactuca L.	Ulvaceae	Laitue de mer	toutes parties
Uncaria gambir (Hunter) Roxb.	Rubiaceae	Gambier, Cachou gambir, Arbre catechu	branche avec sommité fleurie, feuille, jeune pousse		Pour la feuille, seuls les extraits aqueux secs sont admis.
Uncaria rhynchophylla (Miq.) Miq. ex Havil.	Rubiaceae		tige avec épines
Uncaria tomentosa (Willd. ex Schult.) DC.	Rubiaceae	Griffe de chat	racine, écorce, tige	alcaloïdes (rhyncophylline, uncarine…)
Undaria pinnatifida (Harvey) Suringar	Alariaceae	Wakamé	toutes parties
Urtica dioica L.	Urticaceae	Ortie dioïque, Grande ortie	parties aériennes, racine		L'étiquetage des compléments alimentaires contenant les parties souterraines de cette plante doit comporter une mention recommandant de prendre conseil auprès d'un professionnel de santé ("Demander l'avis de votre médecin et /ou pharmacien").
Urtica urens L.	Urticaceae	Ortie brûlante, Petite ortie	parties aériennes, racine		L'étiquetage des compléments alimentaires contenant les parties souterraines de cette plante doit comporter une mention recommandant de prendre conseil auprès d'un professionnel de santé ("Demander l'avis de votre médecin et /ou pharmacien").
Vaccinium macrocarpon Aiton	Ericaceae	Canneberge à gros fruits, Airelle à gros fruits, Canneberge à gros atocas, Canneberge d'Amérique du Nord	fruit, feuille
Vaccinium myrtillus L.	Ericaceae	Myrtille commune, Myrtillier, Baies de myrtille	fruit, feuille
Vaccinium oxycoccos L.	Ericaceae	Canneberge des marais, Airelle canneberge, Canneberge d'Europe	fruit, feuille
Vaccinium vitis-idaea L.	Ericaceae	Airelle, Airelle vigne d'Ida, Airelle rouge	fruit, feuille		L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes.
Valeriana jatamansi Jones	Caprifoliaceae	Valériane d'Inde	organes souterrains	valépotriates, acides valériniques	L'absence de valépotriates doit être prouvée par des rapports d'analyse. L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans.
Valeriana officinalis L.	Caprifoliaceae	Valériane officinale	organes souterrains	valépotriates, acides valériniques	L'absence de valépotriates doit être prouvée par des rapports d'analyse. L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans.
Vanilla planifolia Jacks. ex Andrews	Orchidaceae	Vanille	fruit
Verbascum densiflorum Bertol.	Scrophulariaceae	Bouillon blanc à grandes fleurs, Molène à fleurs denses, Bonhomme, Molène	fleur, feuille
Verbascum thapsus L.	Scrophulariaceae	Bouillon blanc à petites fleurs	fleur, feuille
Verbena officinalis L.	Verbenaceae	Verveine sauvage, Verveine officinale	parties aériennes
Veronica officinalis L.	Plantaginaceae	Véronique officinale	parties aériennes
Viburnum opulus L.	Adoxaceae	Viorne obier, Boule-de-neige	feuille, écorce
Vigna angularis (Willd.) Ohwi & H.Ohashi	Leguminosae	Haricot azuki	fruit, graine	leptine	La matière première végétale doit être bouillie ou trempée.
Vinca major L.	Apocynaceae	Grande pervenche	parties aériennes	alcaloïdes indoliques (vincamine, akuammine)	L'absence de vincamine doit être prouvée par des rapports d'analyse.
Vinca minor L.	Apocynaceae	Petite pervenche	parties aériennes	alcaloïdes indoliques (vincamine, eburnamenine)	L'absence de vincamine doit être prouvée par des rapports d'analyse.
Viola arvensis Murray	Violaceae	Pensée des champs	parties aériennes	cyclopeptides apolaires
Viola palustris L.	Violaceae	Violette des marais	fleur	cyclopeptides apolaires
Viola tricolor L.	Violaceae	Pensée sauvage, Violette tricolore des jardins, Pensée tricolore	parties aériennes	cyclopeptides apolaires
Vitex agnus-castus L.	Lamiaceae	Gatillier, Agneau-chaste	fruit	casticine	L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'usage chez les femmes ayant des antécédents personnels ou familiaux de cancer du sein.
Vitex trifolia L.	Lamiaceae		fruit
Vitis vinifera L.	Vitaceae	Vigne, Vigne rouge	feuille, bourgeon de feuille, fruit, graine
Zea mays L.	Poaceae	Maïs	stigmate, graine, radicelles de graines germées
Zingiber officinale Roscoe	Zingiberaceae	Gingembre	rhizome	méthyleugenol
Ziziphus jujuba Mill.	Rhamnaceae	Jujubier, Dattier Chinois	fruit

Annexe

Annexe II JORFARTI000029254547

ANNEXE II

INFORMATIONS À COMMUNIQUER PAR LES OPÉRATEURS DU SECTEUR ALIMENTAIRE EN CE QUI CONCERNE LA CARACTÉRISATION DES PRÉPARATIONS DE PLANTES

La nature des informations à communiquer dépend du cas d'espèce et de l'analyse des risques réalisée par l'exploitant du secteur alimentaire concerné.

1. Plante :

Nom scientifique (famille botanique, genre, espèce, variété avec nom d'auteur et le cas échéant chémotype).

Nom vernaculaire.

Partie utilisée.

Origine géographique (continent, pays, région).

Conditions de culture et de récolte, procédés agricoles.

2. Matière première végétale utilisée pour la fabrication de la préparation de plante :

Spécifications en accord avec un standard de référence (pharmacopées, standard interne...) incluant des critères d'identification ainsi que le dosage des marqueurs pertinents (constituants responsables des effets physiologiques, autres marqueurs éventuels) et, le cas échéant, des constituants responsables d'effets indésirables.

3. Procédé de fabrication de la préparation de plante :

Etapes de la fabrication et taille des lots.

Description des procédés de fabrication (incluant des informations sur les solvants et substances entrant dans les procédés, sur le ratio entre la plante et l'extrait).

Précautions spéciales (lumière, température…).

Procédés d'élimination des constituants à risque.

4. Préparation de plante et produit fini :

Critères de standardisation : marqueurs pertinents (ratio plante / extrait, constituants responsables des effets physiologiques, autres marqueurs), constituants responsables d'effets indésirables.

Spécifications (niveaux quantitatifs par portion journalière recommandée, pour les marqueurs et les constituants responsables d'effets indésirables).

Critères de pureté (microbiologie, métaux lourds, solvants résiduels, autres contaminants).

Matériaux de conditionnement utilisés et conditions de stockage.

Surveillance après commercialisation du complément alimentaire.

Etude de stabilité.

Annexe

Annexe III JORFARTI000029254548

ANNEXE III

INFORMATIONS À COMMUNIQUER PAR LES OPÉRATEURS DU SECTEUR ALIMENTAIRE EN CE QUI CONCERNE LA SÉCURITÉ DES PRÉPARATIONS DE PLANTES

1. Niveau d'exposition :

Consommation prévisionnelle de la plante et de la préparation de plante, incluant la quantité (exposition maximale et moyenne), fréquence et durée.

Consommation potentielle de la plante et de la préparation de plante par le biais d'autres sources alimentaires.

Modalités d'utilisation de la préparation de plante.

Données connues de consommation de la plante et de la préparation de plante.

2. Données toxicologiques :

Constituants responsables d'effets indésirables (identification, dosage).

Données de toxicologie provenant de la bibliographie pour la préparation de plante et des préparations similaires (limites de sécurité ou doses tolérables en substances actives ou en traceurs, limites en métabolites secondaires potentiellement toxiques).

Evolutions dans le procédé de fabrication, notamment par rapport à l'usage traditionnel et conséquence présumée et/ou objectives sur la composition.

Analyse des risques démontrant l'innocuité dans les conditions proposées (cible, portion journalière recommandée…).

Informations recueillies dans le cadre de la surveillance de la survenue d'incidents au niveau mondial. Ces informations concernent également une actualisation des données bibliographiques sur de nouveaux composants identifiés dans la plante et dans les espèces voisines ainsi que sur leurs effets toxiques.

Contre-indications éventuelles, notamment pour certaines populations (femmes enceintes, femmes allaitantes, enfants…).

Interactions moléculaires connues et supposées.

3. Données toxicologiques additionnelles si des risques spécifiques ont été identifiés :

Si les données de chimiotaxonomie ou d'analyse chimique mettent en évidence l'existence d'un risque spécifique lié notamment à la présence de substances chimiques identifiées, la réalisation d'études toxicologiques s'avère nécessaire selon les cas : toxicocinétique, génotoxicité, toxicité subchronique, autres études en fonction des informations disponibles (reproduction, développement, système nerveux, immunologie, carcinogénicité…).

Fait le 24 juin 2014.

Carole Delga

Textes cités liens · DILA3

Décret n°2006-352 du 20 mars 2006 (V)

Code de la santé publique (V)

règlement (CE) n° 178/2002

Cité par 2 textes

Arrêté du 15 avril 2025

Arrêté du 16 avril 2026

Aller plus loin

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