La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques ;
Vu l'arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 29 juin 1992 modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques,
Arrêtent :
Article 1 JORFARTI000030135799
L'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I.-L'intitulé de la 2e sous-section de la 42e section : « Cytologie et histologie » est remplacé par l'intitulé suivant :
« Histologie, embryologie et cytogénétique ».
II.-Dans la partie concernant la sous-section 44-01 « Biochimie et biologie moléculaire », la rubrique intitulée « TYPE » est modifiée ainsi qu'il suit :
Sous-section 44-01 : le mot : « Biologique » est remplacé par le mot : « Mixte ».
Article 2 JORFARTI000030135802
La liste des disciplines mixtes figurant à l'article 1er de l'arrêté du 18 août 1988 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :
« Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière ; »
« Parasitologie et mycologie. »
Article 3 JORFARTI000030135804
La directrice générale des ressources humaines et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 6 janvier 2015.
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des ressources humaines, C. Gaudy La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de l'offre de soins :
La sous-directrice des ressources humaines du système de santé, M. Lenoir-Salfati
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