Journal officiel · Décret

Décret du 15 octobre 2015 portant nomination et titularisation (inspecteurs de la santé publique vétérinaire)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 2015. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le15 octobre 2015
Publié le17 octobre 2015
PublicationJORF n°0241 du 17 octobre 2015
AutoritéMinistère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
NORAGRS1521001D
IdentifiantJORFTEXT000031327685
RéférenceDécret du 15 octobre 2015 portant nomination et titularisation (inspecteurs de la santé publique vétérinaire), JO du 17 octobre 2015, NOR AGRS1521001DLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000031327686

Par décret du Président de la République en date du 15 octobre 2015, les personnes dont les noms suivent sont nommées inspecteurs de la santé publique vétérinaire à compter du 5 septembre 2015 :

1° Les inspectrices-élèves de l'Ecole nationale des services vétérinaires issues de la promotion 2013-2015 désignées ci-après :

Brien (Hélène).

Duroux (Anne-Charlotte).

Dussiot (Alison).

Fleming (Anaïs).

Meyer-Warnod (Anne-Cécile).

Poizat (Axelle).

2° Les inspecteurs-stagiaires de l'Ecole nationale des services vétérinaires issus de la promotion 2014-2015 désignés ci-après :

Bacha (Yacine).

Bendali (Fatah).

Boutighane (Nada).

Chaussepied (Marie).

Durand (Eric).

Gyde Bignon (Virginie).

Laborieux (Jacky).

Laplace (Brigitte).

Legrand (Florence).

Rouyez (Florence).

Traynard (Catherine).

Troyano-Groux (Alexandra).

Salah (Siham).

3° Ainsi que Mme Labarre (Virginie), agent contractuel de l'Ecole nationale des services vétérinaires issue de la promotion 2014-2015, recrutée dans le corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire au titre du décret n° 95-979 du 25 août 1995 modifié relatif au recrutement des travailleurs handicapés dans la fonction publique pris pour l'application de l'article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000031327685, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).