Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 décembre 2015 fixant les listes de fonctions au Centre national des œuvres universitaires et scolaires et dans les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 décembre 2015. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 décembre 2015
Publié le19 décembre 2015
PublicationJORF n°0294 du 19 décembre 2015
AutoritéMinistère des finances et des comptes publics
NORFCPE1527227A
IdentifiantJORFTEXT000031644405
RéférenceArrêté du 9 décembre 2015 fixant les listes de fonctions au Centre national des œuvres universitaires et scolaires et dans les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte, JO du 19 décembre 2015, NOR FCPE1527227ALégifrance →

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre des finances et des comptes publics,

Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 et R. 2124-68 ;

Vu le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000031644408

Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :

I. - Académie d'Aix-Marseille

CROUS d'AIX-MARSEILLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

11

Bouches-du-Rhône (13)

Avignon

1

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

14

Sous-total agent d'astreinte H24

26

Directeur de CROUS

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

3

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

5

Sous-total gardien

8

Responsable d'antenne

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

4

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

9

Sous-total responsable de résidence

13

Responsable de restaurant

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

5

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS AIX-MARSEILLE

54

II. - Académie d'Amiens

CROUS d'AMIENS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Somme (80)

Amiens

4

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Somme (80)

Amiens

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Beauvais

1

Oise (60)

Creil

1

Sous-total gardien

4

Responsable de résidence

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total responsable de résidence

3

Responsable de restaurant

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Beauvais

2

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS AMIENS

18

III. - Académies de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique

CROUS des Antilles-Guyane :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

2

Guyane (973)

Cayenne

1

Sous-total agent d'astreinte

3

Directeur de CROUS

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

2

Martinique (972)

Schœlcher

1

Martinique (972)

Fort-de-France

1

Guyane (973)

Kourou

1

Sous-total gardien

5

Responsable de résidence

Guyane (973)

Kourou

1

Cayenne

1

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Guadeloupe (971)

Saint-Claude

1

Martinique (972)

Schœlcher

1

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Martinique (972)

Schœlcher

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS ANTILLES-GUYANE

16

IV. - Académie de Besançon

CROUS de BESANÇON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Doubs (25)

Besançon

6

Sous-total agent d'astreinte H24

6

Directeur de CROUS

Doubs (25)

Besançon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Territoire de Belfort (90)

Belfort

3

Doubs (25)

Besançon

7

Doubs (25)

Montbéliard

1

Sous-total gardien

11

Responsable d'antenne

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Doubs (25)

Besançon

5

Sous-total responsable de résidence

6

Responsable de restaurant

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS BESANÇON

26

V. - Académie de Bordeaux

CROUS de BORDEAUX :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Dordogne (24)

Périgueux

1

Gironde (33)

Bordeaux

5

Gironde (33)

Gradignan

2

Gironde (33)

Mérignac

1

Gironde (33)

Pessac

9

Landes (40)

Dax

1

Landes (40)

Mont-de-Marsan

1

Lot-et-Garonne (47)

Agen

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Bayonne

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

8

Sous-total agent d'astreinte H24

30

Directeur de CROUS

Gironde (33)

Bordeaux

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Responsable de résidence

Dordogne (24)

Périgueux

1

Gironde (33)

Bordeaux

1

Gironde (33)

Talence

2

Gironde (33)

Pessac

3

Lot-et-Garonne (47)

Agen

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Anglet

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

2

Sous-total responsable de résidence

11

Responsable de restaurant

Gironde (33)

Bordeaux

1

Gironde (33)

Gradignan

2

Gironde (33)

Pessac

5

Gironde (33)

Talence

2

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

1

Sous-total responsable de restaurant

11

Total NAS CROUS BORDEAUX

53

VI. - Académie de Caen

CROUS de CAEN :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Calvados (14)

Caen

8

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

1

Sous-total agent d'astreinte H24

9

Directeur de CROUS

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Calvados (14)

Caen

4

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

1

Sous-total gardien

5

Responsable de résidence

Calvados (14)

Caen

6

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

2

Sous-total responsable de résidence

8

Total NAS CROUS CAEN

23

VII. - Académie de Clermont-Ferrand

CROUS de CLERMONT-FERRAND :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur de CROUS

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

3

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

7

Allier (03)

Montluçon

1

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

3

Allier (03)

Montluçon

1

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS CLERMONT-FERRAND

19

VIII. - Académie de Corse

CROUS de CORTE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur de CROUS

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total gardien

1

Responsable de résidence

Corse-du-Sud (2A)

Corte

2

Sous-total responsable de résidence

2

Responsable de restaurant

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS CORTE

5

IX. - Académie de Créteil

CROUS de CRÉTEIL :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Fontainebleau

1

Seine-et-Marne (77)

Lieusaint

1

Seine-et-Marne (77)

Torcy

2

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

1

Seine-Saint-Denis (93)

Epinay-sur-Seine

1

Seine-Saint-Denis (93)

Noisy-le-Grand

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

2

Seine-Saint-Denis (93)

Stains

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

8

Val-de-Marne (94)

Créteil

2

Sous-total agent d'astreinte H24

22

Directeur de CROUS

Seine-Saint-Denis (93)

Le Pré-Saint-Gervais

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Combs-la-Ville

1

Seine-et-Marne (77)

Moissy-Cramayel

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

4

Seine-Saint-Denis (93)

Bondy

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

3

Seine-Saint-Denis (93)

Stains

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Val-de-Marne (94)

Boissy-Saint-Léger

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

5

Sous-total gardien

19

Responsable de résidence

Seine-et-Marne (77)

Fontainebleau

1

Seine-et-Marne (77)

Lognes

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

1

Seine-Saint-Denis (93)

Epinay-sur-Seine

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

2

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

3

Val-de-Marne (94)

Cachan

2

Val-de-Marne (94)

Créteil

1

Val-de-Marne (94)

Le Kremlin-Bicêtre

1

Sous-total responsable de résidence

13

Responsable de restaurant

Val-de-Marne (94)

Cachan

1

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS CRÉTEIL

59

X. - Académie de Dijon

CROUS de DIJON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Côte-d'Or (21)

Dijon

5

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Côte-d'Or (21)

Dijon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Côte-d'Or (21)

Dijon

19

Saône-et-Loire (71)

Le Creusot

1

Sous-total gardien

20

Responsable d'antenne

Saône-et-Loire (71)

Le Creusot

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Total NAS CROUS DIJON

27

XI. - Académie de Grenoble

CROUS de GRENOBLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Isère (38)

Grenoble

5

Isère (38)

La Tronche

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

6

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

1

Haute-Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

1

Sous-total agent d'astreinte H24

14

Directeur de CROUS

Isère (38)

Grenoble

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

3

Sous-total gardien

4

Responsable d'antenne

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Drôme (26)

Valence

1

Sous-total responsable d'antenne

2

Responsable de résidence

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

3

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

1

Haute-Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

1

Sous-total responsable de résidence

6

Responsable de restaurant

Savoie (73)

Chambéry

1

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

2

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS GRENOBLE

31

XII. - Académie de Lille

CROUS de LILLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Pas-de-Calais (62)

Arras

1

Pas-de-Calais (62)

Calais

1

Nord (59)

Lille

3

Nord (59)

Valenciennes

2

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

5

Nord (59)

Wattignies

1

Sous-total agent d'astreinte H24

13

Directeur de CROUS

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Pas-de-Calais (62)

Béthune

1

Nord (59)

Lille

3

Nord (59)

Mons-en-Barœul

2

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

10

Sous-total gardien

16

Responsable d'antenne

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

2

Sous-total responsable d'antenne

2

Responsable de résidence

Nord (59)

Cambrai

1

Nord (59)

Dunkerque

1

Nord (59)

Lille

4

Nord (59)

Mons-en-Barœul

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

5

Nord (59)

Famars

1

Nord (59)

Roubaix

1

Pas-de-Calais (62)

Arras

1

Pas-de-Calais (62)

Béthune

1

Pas-de-Calais (62)

Boulogne

1

Sous-total responsable de résidence

17

Responsable de restaurant

Pas-de-Calais (62)

Lens

1

Nord (59)

Lille

2

Nord (59)

Valenciennes

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

4

Nord (59)

Tourcoing

1

Sous-total responsable de restaurant

9

Total NAS CROUS LILLE

58

XIII. - Académie de Limoges

CROUS de LIMOGES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Haute-Vienne (87)

Limoges

2

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur de CROUS

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Corrèze (19)

Brive-la-Gaillarde

1

Corrèze (19)

Egletons

1

Creuse (23)

Felletin

1

Haute-Vienne (87)

Limoges

5

Sous-total gardien

8

Responsable d'antenne

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Corrèze (19)

Egletons

1

Haute-Vienne (87)

Limoges

4

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS LIMOGES

18

XIV. - Académie de Lyon

CROUS DE LYON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Rhône (69)

Lyon

3

Rhône (69)

Villeurbanne

1

Loire (42)

Saint-Etienne

1

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Rhône (69)

Lyon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Rhône (69)

Lyon

9

Rhône (69)

Marcy-l'Etoile

1

Rhône (69)

Villeurbanne

6

Loire (42)

Saint-Etienne

4

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Rhône (69)

Lyon

7

Rhône (69)

Saint-Priest

1

Rhône (69)

Villeurbanne

5

Loire (42)

Saint-Etienne

2

Sous-total responsable de résidence

15

Responsable de restaurant

Rhône (69)

Lyon

2

Rhône (69)

Villeurbanne

1

Rhône (69)

Bron

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS LYON

45

XV. - Académie de Montpellier

CROUS de MONTPELLIER :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Hérault (34)

Montpellier

13

Gard (30)

Nîmes

4

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total agent d'astreinte H24

18

Directeur de CROUS

Hérault (34)

Montpellier

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Hérault (34)

Montpellier

12

Gard (30)

Nîmes

2

Sous-total gardien

14

Responsable de résidence

Hérault (34)

Montpellier

7

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total responsable de résidence

9

Responsable de restaurant

Hérault (34)

Castelnau-le-Lez

1

Hérault (34)

Montpellier

5

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total responsable de restaurant

8

Total NAS CROUS MONTPELLIER

50

XVI. - Académie de Nancy-Metz

CROUS de NANCY-METZ :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

2

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

4

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Moselle (57)

Metz

6

Sous-total agent d'astreinte H24

14

Directeur de CROUS

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Meurthe-et-Moselle (54)

Laxou

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Maxéville

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

5

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

4

Moselle (57)

Le Ban-Saint-Martin

1

Moselle (57)

Metz

5

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Moselle (57)

Metz

2

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

2

Sous-total responsable de restaurant

3

Total NAS CROUS NANCY-METZ

48

XVII. - Académie de Nantes

CROUS de NANTES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Sarthe (72)

Le Mans

1

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur de CROUS

Loire-Atlantique (44)

Nantes

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Maine-et-Loire (49)

Angers

7

Mayenne (53)

Laval

1

Sarthe (72)

Le Mans

3

Loire-Atlantique (44)

Nantes

10

Loire-Atlantique (44)

Saint-Nazaire

1

Sous-total gardien

22

Responsable de résidence

Maine-et-Loire (49)

Angers

5

Sarthe (72)

Le Mans

3

Loire-Atlantique (44)

Nantes

6

Loire-Atlantique (44)

Saint-Nazaire

1

Sous-total responsable de résidence

15

Responsable de restaurant

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Loire-Atlantique (44)

Nantes

3

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS NANTES

44

XVIII. - Académie de Nice

CROUS de NICE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Var (83)

La Garde

2

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total agent d'astreinte H24

3

Directeur de CROUS

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Alpes-Maritimes (06)

Cannes

1

Alpes-Maritimes (06)

Nice

9

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

3

Var (83)

La Garde

1

Sous-total gardien

14

Responsable de résidence

Alpes-Maritimes (06)

Nice

5

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

1

Sous-total responsable de résidence

6

Responsable de restaurant

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS NICE

25

XIX. - Académie d'Orléans-Tours

CROUS d'ORLÉANS-TOURS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

1

Indre-et-Loire (37)

Tours

7

Sous-total agent d'astreinte H24

9

Directeur de CROUS

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

6

Indre-et-Loire (37)

Tours

3

Sous-total gardien

10

Responsable de résidence

Loiret (45)

Orléans

4

Indre-et-Loire (37)

Tours

5

Eure-et-Loir (28)

Chartres

1

Indre (36)

Châteauroux

1

Loir-et-Cher (41)

Blois

1

Cher (18)

Bourges

1

Sous-total responsable de résidence

13

Responsable de restaurant

Cher (18)

Bourges

1

Indre et Loire (37)

Tours

1

Loir et Cher (41)

Blois

1

Loiret (45)

Orléans

2

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS ORLÉANS-TOURS

38

XX. - Académie de Paris

CROUS de PARIS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Paris (75)

Paris

5

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Paris (75)

Paris

33

Sous-total gardien

33

Responsable de résidence et antenne

Paris (75)

Paris

20

Sous-total responsable de résidence

20

Responsable de restaurant

Paris (75)

Paris

11

Sous-total responsable de restaurant

11

Total NAS CROUS PARIS

70

XXI. - Académie de Poitiers

CROUS de POITIERS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Charente (16)

Angoulême

1

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

2

Vienne (86)

Jaunay-Clan

1

Vienne (86)

Poitiers

6

Sous-total agent d'astreinte H24

10

Directeur de CROUS

Vienne (86)

Poitiers

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

2

Vienne (86)

Poitiers

9

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Deux-Sèvres (79)

Niort

1

Charente (16)

La Couronne

1

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

3

Vienne (86)

Chasseneuil-du-Poitou

1

Vienne (86)

Poitiers

6

Sous-total responsable de résidence

12

Total NAS CROUS POITIERS

34

XXII. - Académie de Reims

CROUS de REIMS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Marne (51)

Reims

5

Aube (10)

Troyes

2

Sous-total agent d'astreinte H24

7

Directeur de CROUS

Marne (51)

Reims

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Responsable de résidence

Ardennes (08)

Charleville-Mézières

1

Marne (51)

Châlons-en-Champagne

1

Marne (51)

Reims

3

Aube (10)

Troyes

2

Sous-total responsable de résidence

7

Responsable de restaurant

Marne (51)

Reims

4

Aube (10)

Troyes

1

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS REIMS

20

XXIII. - Académie de Rennes

CROUS de RENNES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Finistère (29)

Brest

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

4

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Finistère (29)

Brest

3

Finistère (29)

Quimper

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

14

Côtes-d'Armor (22)

Lannion

1

Morbihan (56)

Lorient

1

Morbihan (56)

Vannes

1

Sous-total gardien

21

Responsable de résidence

Finistère (29)

Brest

2

Finistère (29)

Quimper

1

Côtes-d'Armor (22)

Lannion

1

Côtes-d'Armor (22)

SaintBrieuc

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

8

Morbihan (56)

Lorient

1

Morbihan (56)

Vannes

2

Sous-total responsable de résidence

16

Responsable de restaurant

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

4

Finistère (29)

Brest

3

Sous-total responsable de restaurant

7

Total NAS CROUS RENNES

50

XXIV. - Académie de La Réunion

CROUS de LA RÉUNION :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

La Réunion (974)

Saint-Pierre

1

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

3

Sous-total agent d'astreinte H24

4

Directeur de CROUS

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Responsable de résidence

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total responsable de résidence

1

Responsable de restaurant

La Réunion (974)

Le Tampon

1

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS REUNION

8

XXV. - Académie de Rouen

CROUS de ROUEN :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Eure (27)

Evreux

1

Seine-Maritime (76)

Le Havre

2

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

4

Seine-Maritime (76)

Rouen

1

Sous-total agent d'astreinte H24

8

Directeur de CROUS

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Eure (27)

Evreux

2

Seine-Maritime (76)

Le Havre

3

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

7

Seine-Maritime (76)

Rouen

6

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

2

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Eure (27)

Evreux

1

Seine-Maritime (76)

Le Havre

1

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

6

Seine-Maritime (76)

Rouen

1

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

1

Sous-total responsable de résidence

10

Total NAS CROUS ROUEN

39

XXVI. - Académie de Strasbourg

CROUS de STRASBOURG :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

3

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Sous-total agent d'astreinte H24

11

Directeur de CROUS

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Bas-Rhin (67)

Illkirch-Graffenstaden

1

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

2

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Sous-total responsable de résidence

8

Total NAS CROUS STRASBOURG

31

XXVII. - Académie de Toulouse

CROUS de TOULOUSE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Tarn (81)

Albi

1

Haute-Garonne (31)

Toulouse

7

Sous-total agent d'astreinte H24

8

Directeur de CROUS

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Hautes Pyrénées (65)

Tarbes

2

Tarn (81)

Albi

1

Haute-Garonne (31)

Toulouse

31

Haute-Garonne (31)

Ramonville

1

Sous-total gardien

35

Responsable de résidence

Tarn (81)

Castres

1

Hautes-Pyrénées (65)

Tarbes

2

Haute-Garonne (31)

Toulouse

7

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Haute-Garonne (31)

Toulouse

4

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS TOULOUSE

58

XXVIII. - Académie de Versailles

CROUS de VERSAILLES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Yvelines (78)

Versailles

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

2

Essonne (91)

Gif-sur-Yvette

1

Essonne (91)

Evry

3

Essonne (91)

Orsay

5

Hauts-de-Seine (92)

Antony

11

Hauts-de-Seine (92)

Bagneux

1

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

7

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

3

Sous-total agent d'astreinte H24

37

Directeur de CROUS

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Yvelines (78)

Viroflay

1

Yvelines (78)

Saint-Germain-en-Laye

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

4

Essonne (91)

Gif-sur-Yvette

1

Essonne (91)

Evry

2

Essonne (91)

Orsay

7

Hauts-de-Seine (92)

Antony

16

Hauts-de-Seine (92)

Bagneux

1

Hauts-de-Seine (92)

Boulogne-Billancourt

2

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

3

Hauts-de-Seine (92)

Fontenay-aux-Roses

2

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

5

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Saint-Christophe

1

Val-d'Oise (95)

Neuville-sur-Oise

1

Sous-total gardien

49

Responsable de résidence

Yvelines (78)

Buc

1

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

1

Essonne (91)

Orsay

4

Hauts-de-Seine (92)

Antony

4

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Hauts-de-Seine (92)

Clichy

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

1

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Val d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

2

Sous-total responsable de résidence

17

Responsable de restaurant

Yvelines (78)

Versailles

1

Essonne (91)

Evry

2

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

1

Hauts-de-Seine (92)

Sceaux

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Saint-Christophe

1

Sous-total responsable de restaurant

8

Total NAS CROUS VERSAILLES

112

Total NAS des CROUS

1 079

Article 2 JORFARTI000031644409

Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/A) sont les suivantes :

I. - Académie d'Aix-Marseille

CROUS d'Aix-Marseille :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS Aix-Marseille

2

II. - Académie d'Amiens

CROUS d'AMIENS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Somme (80)

Amiens

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS AMIENS

1

III. - Académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique

CROUS des ANTILLES-GUYANE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Guyane (973)

Cayenne

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS ANTILLES-GUYANE

2

IV. - Académie de Besançon

CROUS de BESANÇON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Doubs (25)

Besançon

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS BESANÇON

1

V. - Académie de Bordeaux

CROUS de BORDEAUX :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Gironde (33)

Bordeaux

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS BORDEAUX

2

VI. - Académie de Caen

CROUS de CAEN :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS CAEN

1

VII. - Académie de Clermont-Ferrand

CROUS de CLERMONT-FERRAND :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS CLERMONT-FERRAND

1

VIII. - Académie de Corse

CROUS de CORTE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP / A CROUS CORTE

1

IX. - Académie de Créteil

CROUS de CRÉTEIL :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Seine-Saint-Denis (93)

Le Pré-Saint-Gervais

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP / A CROUS CRETEIL

1

X. - Académie de Dijon

CROUS de DIJON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Côte-d'Or (21)

Dijon

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS DIJON

1

XI. - Académie de Grenoble

CROUS de GRENOBLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Isère (38)

Saint-Martin-
d'Hères

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Savoie (73)

Chambéry

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS GRENOBLE

2

XII. - Académie de Lille

CROUS de LILLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Nord (59)

Lille

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Nord (59)

Valenciennes

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS LILLE

2

XIII. - Académie de Limoges

CROUS de LIMOGES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP / A CROUS LIMOGES

1

XIV. - Académie de Lyon

CROUS de LYON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Rhône (69)

Lyon

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Loire (42)

Saint-Etienne

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS LYON

2

XV. - Académie de Montpellier

CROUS de MONTPELLIER :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Hérault (34)

Montpellier

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS MONTPELLIER

2

XVI. - Académie de Nancy-Metz

CROUS de NANCY-METZ :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Moselle (57)

Metz

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS NANCY-METZ

2

XVII. - Académie de Nantes

CROUS de NANTES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Loire-Atlantique (44)

Nantes

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS NANCY-NANTES

2

XVIII. - Académie de Nice

CROUS de NICE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Var (83)

Toulon

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS NICE

2

XIX. - Académie d'Orléans-Tours

CROUS d'ORLÉANS-TOURS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Indre-et-Loire (37)

Tours

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS ORLÉANS-TOURS

2

XX. - Académie de Paris

CNOUS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur du CNOUS

1

Total COP/A CNOUS

1

CROUS de PARIS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS PARIS

1

XXI. - Académie de Poitiers

CROUS DE POITIERS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Vienne (86)

Poitiers

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Charente Maritime (17)

La Rochelle

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS POITIERS

2

XXII. - Académie de Reims

CROUS de REIMS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Marne (51)

Reims

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS REIMS

1

XXIII. - Académie de Rennes

CROUS de RENNES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Finistère (29)

Brest

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS RENNES

2

XXIV. - Académie de La Réunion

CROUS de LA RÉUNION :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS RÉUNION

1

XXV. - Académie de Rouen

CROUS de ROUEN :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Seine-Maritime (76)

Le Havre

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS ROUEN

2

XXVI. - Académie de Strasbourg

CROUS de STRASBOURG :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS STRASBOURG

2

XXVII. - Académie de Toulouse

CROUS de TOULOUSE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Haute-Garonne (31)

Toulouse (Rangueil)

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS TOULOUSE

2

XXVIII. - Académie de Versailles

CROUS de VERSAILLES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Haut-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Haut-de-Seine (92)

Antony

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

2

Total COP/A CROUS TOULOUSE

2

Total COP/A des CROUS et du CNOUS

47

Article 3 JORFARTI000031644410

Le présent arrêté cesse de produire effet à compter du 31 décembre 2020.

Article 4 JORFARTI000031644411

Le directeur général des finances publiques et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 décembre 2015.

Le ministre des finances et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général des finances publiques :

Le directeur général adjoint, V. Mazauric La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, S. Bonnafous

Textes cités liens · DILA2

Code général de la propriété des personnes publiques. (V)
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