Article 1 JORFARTI000031689987
En application du quatrième alinéa de l'article 1er (I, 2°) du décret du 26 décembre 2007 susvisé, les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements publics de santé suivants :
Centre hospitalier du pays de Gex (Ain) ;
Centre hospitalier de Méximieux (Ain), direction commune ;
Centre hospitalier gérontologique de La Fère (Aisne) ;
Centre hospitalier de Nouvion-en-Thiérache (Aisne) ;
Centre de rééducation fonctionnelle Jacques Ficheux, à Saint-Gobain (Aisne) ;
Centre hospitalier Cœur du Bourbonnais (Allier), direction commune ;
Centre hospitalier de Néris-les-Bains (Allier), direction commune ;
Centre hospitalier de Bourbon-l'Archambault (Allier), direction commune ;
Centre hospitalier, à Banon (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Centre hospitalier d'Entrevaux (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Centre hospitalier Saint-Michel, à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Centre hospitalier Sainte-Anne, à Jausiers (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Centre hospitalier des Mées (Alpes-de-Haute-Provence) ;
Centre hospitalier de Riez (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Centre hospitalier intercommunal de La Vésubie, à Roquebillière (Alpes-Maritimes) ;
Centre hospitalier Saint-Maur, à Saint-Etienne-de-Tinée (Alpes-Maritimes) ;
Centre hospitalier de Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), direction commune ;
Centre hospitalier du pays de la Roudoule, à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes) ;
Centre de rééducation cardio-respiratoire, à Menton (Alpes-Maritimes), direction commune ;
Centre hospitalier Saint Eloi, à Sospel (Alpes-Maritimes) ;
Centre hospitalier Saint Lazare, à Tende (Alpes-Maritimes) ;
Centre hospitalier de Joyeuse (Ardèche), direction commune ;
Centre hospitalier de Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche) ;
Centre hospitalier de Villeneuve-de-Berg (Ardèche) ;
Centre hospitalier de Bourg-Saint-Andéol (Ardèche), direction commune ;
Centre hospitalier du Cheylard (Ardèche) ;
Centre hospitalier Léopold Ollier de Chambonas (Ardèche), direction commune ;
Centre hospitalier de Lamastre (Ardèche) ;
Centre hospitalier de Saint-Félicien (Ardèche), direction commune ;
Centre hospitalier d'Ax-les-Thermes (Ariège), direction commune ;
Centre hospitalier Jules Rousse, à Tarascon-sur-Ariège (Ariège), direction commune ;
Centre hospitalier de Port-la-Nouvelle (Aude) ;
Centre gérontologique départemental de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
Centre hospitalier d'Allauch (Bouches-du-Rhône) ;
Centre hospitalier de Condat (Cantal) ;
Centre hospitalier de Murat (Cantal) ;
Centre hospitalier de Confolens (Charente) ;
Centre hospitalier de Ruffec (Charente) ;
Centre hospitalier et centre d'hébergement du pays d'Horte et Tardoire, à La Rochefoucauld (Charente) ;
Centre hospitalier de Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime) ;
Centre hospitalier de Sancerre (Cher), direction commune ;
Centre hospitalier de Bort-les-Orgues (Corrèze) ;
Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche (Corrèze) ;
Centre hospitalier de Bonifacio (Corse-du-Sud) ;
Centre hospitalier de Sartène (Corse-du-Sud) ;
Centre hospitalier de Calvi (Haute-Corse) ;
Centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone (Haute-Corse) ;
Centre hospitalier d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), direction commune ;
Centre hospitalier de Lamballe (Côtes-d'Armor), direction commune ;
Centre hospitalier de Quintin (Côtes-d'Armor), direction commune ;
Centre hospitalier Les Genêts d'or, à Evaux-les-Bains (Creuse) ;
Centre hospitalier de La Souterraine (Creuse) ;
Centre hospitalier d'Excideuil (Dordogne) ;
Centre hospitalier de Nontron (Dordogne) ;
Centre hospitalier de Saint-Astier (Dordogne) ;
Centre hospitalier Paul Nappez, à Morteau (Doubs) ;
Centre hospitalier Sainte Croix, à Baume-les-Dames (Doubs), direction commune ;
Centre hospitalier Saint Louis, à Ornans (Doubs) ;
Centre de soins des Tilleroyes, à Besançon (Doubs) ;
Centre de réadaptation fonctionnelle et MAS de Quingey (Doubs) ;
Centre hospitalier de Nyons (Drôme), direction commune ;
Centre hospitalier de Buis-les-Baronnies (Drôme), direction commune ;
Centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (Eure), direction commune ;
Centre hospitalier des Andelys (Eure), direction commune ;
Centre hospitalier Pierre Hurabielle, à Bourg-Achard (Eure), direction commune ;
Centre hospitalier du Neubourg (Eure), direction commune ;
Centre hospitalier de Pacy-sur-Eure (Eure) ;
Centre hospitalier de Crozon (Finistère) ;
Centre hospitalier de Lanmeur (Finistère) ;
Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit (Gard) ;
Centre hospitalier d'Uzès (Gard), direction commune ;
Centre hospitalier du Vigan (Gard), direction commune ;
Centre hospitalier de Ponteils (Gard) ;
Centre hospitalier de Muret (Haute-Garonne) ;
Centre hospitalier de Condom (Gers) ;
Centre hospitalier intercommunal de Lombez-Samatan (Gers), direction commune ;
Centre hospitalier de Gimont (Gers) ;
Centre hospitalier de Mauvezin (Gers) ;
Centre hospitalier de Nogaro (Gers), direction commune ;
Etablissement public de santé intercommunal de Lomagne, à Fleurance (Gers) ;
Centre hospitalier de Bédarieux (Hérault) ;
Centre hospitalier de Pézenas (Hérault) ;
Centre hospitalier de Saint-Pons (Hérault) ;
Centre hospitalier de Lodève (Hérault) ;
Centre hospitalier de Lunel (Hérault) ;
Centre hospitalier de Clermont-l'Hérault (Hérault) ;
Centre hospitalier Paul Coste Floret, à Lamalou-les-Bains (Hérault) ;
Centre hospitalier de Janzé (Ille-et-Vilaine) ;
Centre hospitalier du Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine) ;
Centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
Centre hospitalier Louis Sevestre, à La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire) ;
Centre hospitalier rhumatologique de Saint-Martin-d'Uriage (Isère) ;
Centre hospitalier de Tullins (Isère) ;
Centre hospitalier de Saint-Marcellin (Isère), direction commune ;
Centre hospitalier de Morestel (Isère) ;
Centre hospitalier de Salins (Jura), direction commune ;
Centre hospitalier d'Arbois (Jura), direction commune ;
Centre hospitalier de Poligny (Jura), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-Sever (Landes) ;
Centre hospitalier de Saint-Aignan (Loir-et-Cher), direction commune ;
Centre hospitalier de Montrichard (Loir-et-Cher), direction commune ;
Centre hospitalier de Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher) ;
Centre hospitalier de Saint-Pierre-de-Bœuf (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire) ;
Centre hospitalier de Charlieu (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-Bonnet-le-Château (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Chazelles-sur-Lyon (Loire) ;
Centre hospitalier de Saint-Galmier (Loire) ;
Centre hospitalier de Pélussin (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Boën (Loire) ;
Centre hospitalier de Langeac (Haute-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier d'Yssingeaux (Haute-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de réadaptation de Maubreuil, à Saint-Herblain (Loire-Atlantique) ;
Hôpital intercommunal Sèvres et Loire, à Vertou (Loire-Atlantique) ;
Centre hospitalier Lour Picou, à Beaugency (Loiret), direction commune ;
Centre hospitalier Pierre Lebrun, à Neuville-aux-Bois (Loiret) ;
Centre hospitalier de Casteljaloux (Lot-et-Garonne), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère), direction commune ;
Centre hospitalier de Marvejols (Lozère) ;
Centre hospitalier de Langogne (Lozère), direction commune ;
Centre hospitalier de Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire) ;
Centre hospitalier, à Martigné-Briand (Maine-et-Loire) ;
Centre hospitalier intercommunal de Chemillé-Vihiers, à Chemillé (Maine-et-Loire) ;
Hôpital du Baugeois et de la Vallée, à Baugé (Maine-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Carentan (Manche), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-James (Manche), direction commune ;
Centre hospitalier de Villedieu (Manche) ;
Centre hospitalier de Montmirail (Marne) ;
Centre hospitalier de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) ;
Centre hospitalier de Joinville (Haute-Marne), direction commune ;
Centre hospitalier de Montier-en-Der (Haute-Marne), direction commune ;
Centre hospitalier de Wassy (Haute-Marne), direction commune ;
Centre hospitalier d'Ernée (Mayenne), direction commune ;
Centre hospitalier d'Evron (Mayenne), direction commune ;
Centre hospitalier du Palais (Morbihan) ;
Centre hospitalier du Faouët (Morbihan) ;
Centre hospitalier de Carentoir (Morbihan) ;
Centre hospitalier de Nivillac (Morbihan) ;
Centre hospitalier Le Secq, à Crépy-à-Boulay (Moselle), direction commune ;
Hôpital Saint-Jacques, à Dieuze (Moselle) ;
Etablissement public départemental de santé de Gorze (Moselle) ;
Centre hospitalier de Château-Chinon (Nièvre) ;
Centre hospitalier de Lormes (Nièvre) ;
Centre de long séjour de Saint-Pierre-le-Moutier (Nièvre) ;
Centre hospitalier Henri Dunant, à La Charité-sur-Loire (Nièvre) ;
Centre de soins USLD de Luzy (Nièvre) ;
Etablissement public de santé Les Erables, à La Bassée (Nord) ;
Centre hospitalier de Jeumont (Nord) ;
Centre hospitalier d'Hautmont (Nord) ;
Centre hospitalier de Bailleul (Nord) ;
Centre hospitalier de Zuydcoote (Nord) ;
Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal (Nord), direction commune ;
Groupe hospitalier Loos-Haubourdin, à Loos (Nord) ;
Centre hospitalier de Crépy-en-Valois (Oise), direction commune ;
Centre hospitalier Georges Decroze, à Pont-Sainte-Maxence (Oise) ;
Centre hospitalier Bertinot Juel, à Chaumont-en-Vexin (Oise) ;
Centre hospitalier de Granvilliers (Oise), direction commune ;
Centre hospitalier de Sées (Orne) ;
Centre hospitalier de Bapaume (Pas-de-Calais) ;
Centre hospitalier d'Hesdin (Pas-de-Calais) ;
Centre hospitalier du Mont-Doré (Puy-de-Dôme) ;
Centre hospitalier de Billom (Puy-de-Dôme) ;
Centre de long séjour intercommunal de Pontacq (Pyrénées-Atlantiques) ;
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) ;
Hôpital Le Montaigu, à Astugue (Hautes-Pyrénées) ;
Hôpital Graffenbourg-maison Saint Joseph, à Brumath (Bas-Rhin) ;
Centre de moyen et long séjour de Bouxwiller (Bas-Rhin), direction commune ;
Centre hospitalier départemental de Bischwiller (Bas-Rhin) ;
Centre de moyen et long séjour de Molsheim (Bas-Rhin) ;
Hôpital de Rosheim (Bas-Rhin), direction commune ;
Centre de moyen et long séjour de Barr (Bas-Rhin) ;
Centre hospitalier Dr Thuet à Ensisheim (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Soultz-Issenheim (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier Loewel, à Munster (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Neuf-Brisach (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Ribeauvillé (Haut-Rhin) ;
Etablissement public de santé intercommunal du canton Vert, à Orbey (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier intercommunal de Kaysersberg et Ammerschwihr (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Grandris et Letra, à Grandris (Rhône) ;
Centre hospitalier de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier de Condrieu (Rhône) ;
Hôpital intercommunal de Neuville-sur-Saône (Rhône) ;
Centre hospitalier de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier de Belleville (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier de Beaujeu (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier d'Amplepuis (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier gériatrique du Mont-d'Or, à Albigny-sur-Saône (Rhône) ;
Centre hospitalier intercommunal, à Thizy-les-Bourgs-Cours-la-Ville (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier de La Guiche (Saône-et-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de la Bresse louhanaise, à Louhans (Saône-et-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Cluny (Saône-et-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Toulon-sur-Arroux (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Belnay, à Tournus (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier Corsin, à Tramayes (Saône-et-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier Aligre, à Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Chagny (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier du Lude (Sarthe) ;
Centre hospitalier de Beaumont (Sarthe), direction commune ;
Centre hospitalier de Bonnetable (Sarthe), direction commune ;
Centre hospitalier de Sillé-le-Guillaume (Sarthe), direction commune ;
Centre hospitalier Andrevetan, à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier Dufresne-Sommeiller, à La Tour (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier de Rumilly (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier de Reignier (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Barentin (Seine-Maritime), direction commune ;
Centre hospitalier d'Yvetot (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier Durecu-Lavoisier, à Darnétal (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier du Bois Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier Desaint-Jean, au Havre (Seine-Maritime), direction commune ;
Centre hospitalier de Jouars-Pontchartrain (Yvelines) ;
Hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (Yvelines) ;
Centre hospitalier « groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois » de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres) ;
Centre hospitalier d'Albert (Somme) ;
Centre hospitalier de Corbie (Somme) ;
Centre hospitalier de Ham (Somme) ;
Centre hospitalier intercommunal de la baie de Somme, de Saint-Valery-sur-Somme (Somme), direction commune ;
Centre hospitalier de Nègrepelisse (Tarn-et-Garonne), direction commune ;
Centre hospitalier de Caussade (Tarn-et-Garonne), direction commune ;
Centre hospitalier de Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne) ;
Centre hospitalier de Gordes (Vaucluse) ;
Centre hospitalier de L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) ;
Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine (Vaucluse), direction commune ;
Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages, à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne), direction commune ;
Centre hospitalier du Val-du-Madon, de Mirecourt (Vosges), direction commune ;
Centre hospitalier de Bruyères (Vosges), direction commune ;
Centre hospitalier de Châtel-sur-Moselle (Vosges) ;
Centre hospitalier de Bussang (Vosges), direction commune ;
Centre hospitalier de Lamarche (Vosges), direction commune ;
Centre hospitalier de Rambervilliers (Vosges) ;
Centre hospitalier du Thillot (Vosges), direction commune ;
Centre hospitalier Roland Bonnion, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne) ;
Centre de soins de longue durée du Chesnois, à Bavilliers (Territoire de Belfort) ;
Fondation Roguet de Clichy (Hauts-de-Seine) ;
Centre de gérontologie Les Abondances, à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) ;
Centre gérontologique du Raizet, aux Abymes (Guadeloupe) ;
Centre hospitalier de Capesterre Belle-Eau (Guadeloupe) ;
Centre hospitalier Maurice Selbonne, à Bouillante (Guadeloupe) ;
Centre hospitalier Louis-Daniel Beauperthuy, à Pointe-Noire (Guadeloupe).
Hôpital du Marin (Martinique) ;
Hôpital des Trois-Ilets (Martinique) ;
Hôpital Romain Blondet, à Saint-Joseph (Martinique) ;
Centre hospitalier du François (Martinique) ;
Centre hospitalier intercommunal, à Basse-Pointe (Martinique) ;
Centre hospitalier Nord-Caraïbes, au Carbet (Martinique).